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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca48bd3db21cbdd8a901
10 janvier 2008
10 janvier 2008
cause d'appel contre l'OGEC SAINT JOSEPH.
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_24MA00242_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Par un mémoire enregistré le 27 juin 2024 la SCI Saint Joseph a déclaré se désister purement et simplement de sa requête.
Source officielleCour d'Appel
6253cacfbd3db21cbdd8c258
17 juin 2008
17 juin 2008
A FV / IM ARRET N 231 AFFAIRE No : 07 / 01063 Jugement du 27 Mars 2007 du Tribunal de Grande Instance d'ANGERS no d'inscription au RG de première instance 05 / 2876 APPELANT : Monsieur Joseph
Source officielleCour d'Appel
6253c886bd3db21cbdd85837
31 mai 2001
31 mai 2001
Joseph CORRECTIONNELS ARRÊT DU 3.1 MAI 2001 AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS Dans l'affaire entre : LE MINISTÈRE PUBLIC - appelant - ET X... Joseph né le 11 Mars 1971 à COLMAR (68) de Michel et de X...
Source officielleChambre 2-4
69fad897cdc6046d47c0ec20
5 mai 2026
5 mai 2026
[I] [A] [O] [O] [B] Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE M.
Source officielleChambre 1-7
6a1fc0fecdc6046d47ea44d3
2 juin 2026
2 juin 2026
KLEPIERRE GRAND LITTORAL, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253c95ebd3db21cbdd881b3
3 avril 2006
3 avril 2006
Joseph Y... a confirmé l'accord intervenu et son exécution effective.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02567_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
DECIDE : Article 1er : La requête de la commune de Saint-Joseph est rejetée.
Source officielle1ère Chambre D
6033b6571da5eb69c6f8d63e
20 avril 2017
20 avril 2017
La SCI SAINT JOSEPH ne saurait donc utilement se prévaloir des dispositions de l'article L.132-1 du code de la consommation.
Source officielleCour d'Appel
6253ccccbd3db21cbdd914d8
30 avril 2014
30 avril 2014
Joseph Antoine X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd73bd3db21cbdd93630
2 novembre 2016
2 novembre 2016
Joseph X...
Source officielle1re Chambre A
6034a9860f222a958bbbdb99
25 octobre 2016
25 octobre 2016
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 1re Chambre A ARRÊT AU FOND DU 25 OCTOBRE 2016 O.B N° 2016/ Rôle N° 15/09650 ASSOCIATION HOPITAL SAINT JOSEPH FONDATION HOPITAL SAINT JOSEPH
Source officielleCour d'Appel
6253ca6abd3db21cbdd8af63
29 mai 2008
29 mai 2008
Joseph André X...conteste l'état de recouvrement en invoquant son absence de ressources.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd0bd3db21cbdd91552
13 mai 2014
13 mai 2014
Marie-Joseph X... sa décision de fixer la consolidation à cette date.
Source officielleCour d'Appel
6253c94dbd3db21cbdd87e2a
31 mars 2006
31 mars 2006
Y... 518, rue du Courtil 62370 AUDRUICQ Représentant : Me Didier DEHAME (avocat au barreau de BOULOGNE SUR MER) INTIME : LYCEE ST JOSEPH 26/30, route de Calais 62280 SAINT MARTIN BOULOGNE Représentant
Source officielleChambre 2-4
68f9ba0f0a84a5e5f0025d43
22 octobre 2025
22 octobre 2025
[A] [O] [T] Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me [I] [D] Représentant : Me Philippe KLEIN de la SCP RIBON - KLEIN, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253ca24bd3db21cbdd8a31c
24 septembre 2007
24 septembre 2007
Il reste que l'achat d'actions par Joseph X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbdcbd3db21cbdd8e7ba
26 octobre 2011
26 octobre 2011
Pris en sa qualité d'héritier de Marie Joséphine X... veuve Y... né le 12 Avril 1946 à BASTIA (20200) ...
Source officielleCour d'Appel
6253cbd7bd3db21cbdd8e6e8
21 septembre 2011
21 septembre 2011
C/ Syndicat des copropriétaires IMMEUBLE 15/ 17 RUE SAINT JOSEPH COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT ET UN SEPTEMBRE DEUX MILLE ONZE APPELANT : Monsieur Ahmed X...
Source officielleChambre Commerciale
60337a2d2cac452e3d400e59
8 juin 2017
8 juin 2017
La société CARROSSERIE INDUSTRIELLE JOSEPH BOURGEAT procède à la fourniture et au montage de la benne basculante.
Source officiellePage 9 sur 294