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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
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EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 11
6789f3c3c2a5bdff97030012
16 janvier 2025
16 janvier 2025
[N] [M] né le 01 Janvier 2001 à [Localité 2] de nationalité égyptienne ayant pour conseil en première instance, Me Karim Anwar, avocat au barreau de Paris ORDONNANCE : contradictoire - Vu l'ordonnance
Source officielleCour d'Appel
6253cd4ebd3db21cbdd92e45
2 février 2016
2 février 2016
Le listing des conversations qu'a eues Mme Karine X... le 4 juin 2012 ne laisse apparaître aucun appel en direction de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9c2bd3db21cbdd892b5
20 septembre 2007
20 septembre 2007
Le retrait partiel de Mme Karin A... épouse séparé de M. Léon B..., M. Léon B..., M. Stéphane B..., Melle Anne B..., M.
Source officielleCour d'Appel
6253c867bd3db21cbdd8531b
21 novembre 2000
21 novembre 2000
, dommages et intérêts pour réparation du préjudice subi" a : À Débouté Mme Karine DONIO FROGIER DE X... de l'ensemble de ses demandes EXPOSE DES FAITS Mme Karine DONIO FROGIER DE X... a été engagé par
Source officielleCour d'Appel
6253cbb0bd3db21cbdd8e01c
30 mai 2011
30 mai 2011
Kassim Y...
Source officielleChambre 1-1
6879d9fb15cca238af935cc0
14 octobre 2024
14 octobre 2024
[D] [B] Représentant : Me Karine TOLLINCHI de la SCP SCP CHARLES TOLLINCHI - KARINE BUJOLI-TOLLINCHI AVOCATS ASSO CIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Mme [L] [T] épouse [B] Représentant : Me Karine
Source officielleCour d'Appel
6253cb73bd3db21cbdd8d823
28 février 2011
28 février 2011
COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 28 Février 2011 APPELANTE : Mme Karine Marie-Françoise Aline A... épouse Y...
Source officielleChambre des Rétentions
6704cb702f5f3246ff381546
7 octobre 2024
7 octobre 2024
[F] [N] [L] ; Après avoir entendu : - Me Karim Zemmouri, en sa plaidoirie, - M.
Source officielleChambre des Rétentions
678750b2892c83ef59be59ef
14 janvier 2025
14 janvier 2025
[F] [D] ; Après avoir entendu Me Karim ZEMMOURI, en sa plaidoirie, Me Nicolas SUAREZ PEDROZA, en sa plaidoirie, et M.
Source officielleCour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c19d
26 juin 2008
26 juin 2008
SUR QUOI, Mr et Mme Y... sont les grands-parents maternels de Karim et Leila, enfants de Monsieur A... et de Sofian, enfant de Monsieur E.... Monsieur E... est décédé.
Source officielleCour d'Appel
6253cd0abd3db21cbdd921d7
26 mars 2015
26 mars 2015
Mustapha X... et Mme Karima Y... , son épouse, la somme de 2000 € en application des dispositions de l'article 700 du code de procédure civile.
Source officielleChambre 3-2
68df61069a2daf2a70a10891
2 octobre 2025
2 octobre 2025
TOLLINCHI de la SCP CHARLES TOLLINCHI - KARINE BUJOLI-TOLLINCHI AVOCATS ASSO CIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253ca47bd3db21cbdd8a8d8
21 mars 2008
21 mars 2008
Karine épouse Z...
Source officielleETRANGERS
652a311a7ed1ea8318112625
11 octobre 2023
11 octobre 2023
le maintien au centre de rétention de : X se disant [J] [X] né le 28 Mars 1998 à MOSTAGANEM (ALGÉRIE) de nationalité Algérienne Vu l'appel formé le 10/10/2023 à 14 h 21 par courriel, par Me Karim
Source officielleETRANGERS
66b1bc938dca0cf81e5c28ff
5 août 2024
5 août 2024
maintien au centre de rétention de : [K] se disant [U] [V] [D] né le 10 Juillet 1994 à [Localité 1] de nationalité Algérienne Vu l'appel formé le 04 août 2024 à 12 h 04 par courriel, par Me Karim
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA00241_20230403
3 avril 2023
3 avril 2023
B, représenté par Me Karim Bouzalgha, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet de lui délivrer un titre de séjour
Source officielleCour d'Appel
6253ca8bbd3db21cbdd8b50a
16 novembre 2007
16 novembre 2007
16 / 11 / 2007 ARRÊT No No RG : 06 / 01824 MP P / HH Décision déférée du 16 Février 2006- Conseil de Prud'hommes de MONTAUBAN (04 / 576) Christian GAMBARA Karine A...
Source officielleCour d'Appel
6253cda2bd3db21cbdd93f2b
27 février 2018
27 février 2018
- Débouté Mme Karine X... de l'ensemble de ses prétentions. - Débouté la SA Sécurité Protection de sa demande reconventionnelle de dommages et intérêts. - Condamné Mme Karine X... à payer à la SA Sécurité
Source officielleCour d'Appel
6253c87ebd3db21cbdd856c8
30 octobre 2001
30 octobre 2001
Il en est résulté pour Mademoiselle Karine Y... des séquelles essentiellement esthétiques puisqu'elle conserve une cicatrice à la face nettement visible.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6688de5a676b73dd81b97104
4 juillet 2024
4 juillet 2024
, toque : J060 Monsieur [T] [G], représenté par Me Karine LE STRAT de l'ASSOCIATION L & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : J060 Madame [W] [G], représentée par Me Karine LE STRAT de l'ASSOCIATION
Source officiellePage 9 sur 414