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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-6
65449c95c71a6a83181c8c06
2 novembre 2023
2 novembre 2023
A l'appui de leurs prétentions, ils font valoir en substance qu'aucun élément ne permet de retenir une faute du 'centre équestre' et que la présence de vent et de kite surf, n'a eu aucune influence sur
Source officielleChambre 1-9
64a7af643bcaf505db69632c
6 juillet 2023
6 juillet 2023
FONDS COMMUN DE TITRISATION CEDRUS, AYANT POUR SOC IÉTÉ DE GESTION LA SOCIÉTÉ EQUITIS GESTION Etablissement TRESOR PUBLIC Copie exécutoire délivrée le : à : Me Frédéric KIEFFER Me Victoria
Source officiellePôle 4 - Chambre 9
6162e83d7dc295bdec6a571a
24 février 2011
24 février 2011
les dispositions de l'article 659 du code de procédure civile - Société NSE SERVICES SAS prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 6] [Localité 1] représentée par la SCP KIEFFER-JOLY
Source officielleCour d'Appel
6253c885bd3db21cbdd857e1
6 juillet 2001
6 juillet 2001
VIVENDI-UNIVERSAL venant aux droits de la société VIVENDI, prise en la personne de ses représentants légaux, ayant son siège 42 avenue Friedland 75008 PARIS représentée par Maître KIEFFER-JOLY, Avoué assistée
Source officielleCour d'Appel
6253c885bd3db21cbdd857e2
6 juillet 2001
6 juillet 2001
VIVENDI-UNIVERSAL venant aux droits de la société VIVENDI, prise en la personne de ses représentants légaux, ayant son siège 42 avenue Friedland 75008 PARIS représentée par Maître KIEFFER-JOLY, Avoué assistée
Source officielleCour d'Appel
6253c890bd3db21cbdd85a68
11 mai 2001
11 mai 2001
VIVENDI-UNIVERSAL venant aux droits de la société VIVENDI, prise en la personne de ses représentants légaux, ayant son siège 42 avenue Friedland 75008 PARIS représentée par Maître KIEFFER-JOLY, Avoué assistée
Source officielleCour d'Appel
6253ca6cbd3db21cbdd8afde
8 février 2008
8 février 2008
BELTOISE RACING KART agissant poursuites et diligences en la personne de son gérant Avenue des Frères Lumière 78190 TRAPPES représentée par la SCP KIEFFER-JOLY - BELLICHACH, avoués à la Cour assistée
Source officielleCour d'Appel
6253cd39bd3db21cbdd92aa3
10 novembre 2015
10 novembre 2015
. 423, 59 ¿, outre les frais de la vie courante, incluant les contributions volontairement versées à ses deux enfants Anne-Lou, 25 ans, disc-jockey à Londres (GB) et Louis-Marin, 22 ans, moniteur de kite-surf
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
61625102929f6bffa995b3be
30 janvier 2014
30 janvier 2014
PARIS, toque : B0753 Assistée de Me Odile COHEN, avocate plaidant au barreau de PARIS, toque : E051 INTIMES Monsieur [T] [G] [P] [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Véronique KIEFFER
Source officielleChambre 1-9
62848f57498a54057d102cae
17 mai 2022
17 mai 2022
[Adresse 1] représentée par Me Lionel LECOLIER de l'ASSOCIATION KIEFFER LECOLIER AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de TOULON INTIMES Société [15], réf 0185001402, demeurant [Adresse 10]
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
616307ff5a67331bacec3c64
4 mai 2012
4 mai 2012
AIR FRANCE, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social situé [Adresse 3] [Adresse 3] représentée par la SCP KIEFFER-JOLY - BELLICHACH (Me Jacques
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
6163ca1576640886b9a72595
30 juin 2010
30 juin 2010
MENARD - SCELLE-MILLET, avoués à la Cour assistée de Maître AYALA (SCP BOUAZIZ) avocat au barreau de Fontainebleau INTIME Monsieur [T] [D] demeurant [Adresse 2] représenté par la SCP KIEFFER-JOLY-BELLICHACH
Source officiellePôle 4 - Chambre 9
6163ff5a71c78366298755cf
15 octobre 2009
15 octobre 2009
juridictionnelle partielle numéro 2008/016797 du 18/04/2008 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de PARIS) INTIMEE Mademoiselle [J] [E] [Adresse 7] [Localité 11] représenté par la SCP KIEFFER-JOLY-BELLICHACH
Source officielleCour d'Appel
6253ca98bd3db21cbdd8b7f6
21 février 2008
21 février 2008
MALFRE) APPELANTE ETAT DU KOWEIT élisant domicile en France, en son Ambassade dont le siège social est : 25 rue Chateaubriand 75008 PARIS représentée par la SCP KIEFFER- JOLY- BELLICHACH,
Source officielleCour d'Appel
6253cab8bd3db21cbdd8bd8b
16 mai 2008
16 mai 2008
en exercice domicilié en cette qualité au siège social 19 Rue des Capucines - 75001 PARIS représentée par la SCP ERMENEUX-CHAMPLY - LEVAIQUE, avoués à la Cour, ayant pour avocat la SCP HANNEQUIN-KIEFFER-MONASSE
Source officielleCour d'Appel
6253caebbd3db21cbdd8c729
2 septembre 2008
2 septembre 2008
/ 04645 PREMIERE CHAMBRE-SECTION CIVILE ARRET DU 02 SEPTEMBRE 2008 APPELANTE : La Société HOTEL THALASSO ET COMPAGNIE (HOTHAL) venant aux droits de la SAS LES REFLETS Boulevard du Commandant Kieffer
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
615e0d27c25a97f0381f4c01
6 mars 2014
6 mars 2014
Tribunal de Grande Instance de FONTAINEBLEAU APPELANTE SAS CORNING agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Véronique KIEFFER
Source officielle3ème Chambre
DCA_22VE00192_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
revente des biens, dès lors que, dans une telle situation, l'assujetti devient complice de la fraude, comme l'a jugé la Cour de justice de l'Union européenne dans son arrêt du 6 juillet 2006, Axel Kittel
Source officielleCh. Sociale -Section A
627b557876c5d9057df8005e
10 mai 2022
10 mai 2022
Enfin, le fait que lors de la visite médicale d'embauche suite à la reprise du contrat de travail par la SAS Kiefer WANNER soit mentionné comme fonction celle d'échafaudeur/ calorifugeur ne peut être assimilé
Source officielleChambre 1-6
696ab1d3cdc6046d4793fa34
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Le préjudice subi de ce chef, caractérisé par une appréhension à la reprise de la pratique du vélo et un préjudice d'agrément dans la pratique du kite-surf, dont il convient de relever qu'ils ne rendent
Source officiellePage 9 sur 21