Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8e2bd3db21cbdd86881
15 mai 2003
15 mai 2003
Société Générale et la S.A. des Eaux Minérales d'EVIAN.
Source officielleCour d'Appel
6253cd3fbd3db21cbdd92bee
10 décembre 2015
10 décembre 2015
Patrick X..., sous la curatelle de l'UDAF 80 et Mme Annick X...épouse Y..., sous la tutelle de l'UDAF 80, propriétaires d'un appartement et d'une cave dans un immeuble situé 11 rue Lacroix à Paris 17ème
Source officielleChambre 4-3
6710aa3bbe64d7e510244e76
16 octobre 2024
16 octobre 2024
[U] Copie délivrée le 16.10.2024 à : - Me Michel KUHN, avocat au barreau de MARSEILLE - Me Frédéric LACROIX, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE V149
Source officielle1re Chambre A
61624d67ed30a8f5617382d1
25 mars 2014
25 mars 2014
La Cour était composée de : Monsieur Jean-Paul LACROIX-ANDRIVET, Président Monsieur Jean VEYRE, Conseiller Monsieur Olivier BRUE, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle1re Chambre A
6162852dc10e2193c5780893
29 janvier 2013
29 janvier 2013
La Cour était composée de : Monsieur Jean-Paul LACROIX-ANDRIVET, Président Monsieur Jean VEYRE, Conseiller Monsieur Olivier BRUE, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle1re Chambre A
61625c8bd64a6b1f5148766a
11 juin 2013
11 juin 2013
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Paul LACROIX-ANDRIVET, Président Monsieur Jean VEYRE, Conseiller Monsieur Olivier BRUE, Conseiller
Source officielle1re Chambre A
61626b9ce62f7c490f224f07
17 décembre 2013
17 décembre 2013
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Paul LACROIX-ANDRIVET, Président Monsieur Jean VEYRE, Conseiller Monsieur Olivier BRUE, Conseiller
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA03466_20220602
2 juin 2022
2 juin 2022
Par un mémoire en défense enregistré le 25 novembre 2021, la métropole Nice Côte d'Azur, représentée par la SELARL Itinéraires avocats Cadoz-Lacroix-Rey-Verne, agissant par Me Lacroix, conclut au rejet
Source officielle3e chambre
6033ede66f35f59eafe42897
2 mars 2017
2 mars 2017
L'expert conclut que l'indication de chirurgie variqueuse était justifiée et motive son avis par le fait que l'éveinage de la petite saphène gauche, sans être urgente, était nécessaire de même que l'éveinage
Source officielle1re Chambre A
616243c71217cad6c01649e3
25 février 2014
25 février 2014
1] 1955 à [Localité 1], demeurant [Adresse 6] représenté par Me Agnes ERMENEUX-CHAMPLY de la SCP ERMENEUX-CHAMPLY - LEVAIQUE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté par Me Emilie DECHAND LACROIX
Source officielleChambre 4-2
66235abfaec0e60008fe97db
19 avril 2024
19 avril 2024
DBVB-V-B7D-BFLBR SOIT TRANSMIS à APPELANTE SAS AUTOMATISME ET TECHNIQUES AVANCEES (A.T.A) Prise en la personne de son Président en exercice., demeurant [Adresse 4] représentée par Me Frédéric LACROIX
Source officielleCour d'Appel
6253ccd5bd3db21cbdd916ab
2 juin 2014
2 juin 2014
COMPARANT, accompagné de Madame Sylvie Y..., Educatrice au Centre Communal d'action sociale de BRIVE et assisté de Me Sandy LACROIX, avocat au barreau de CORREZE DEPARTEMENT DE LA CORREZE-SERVICE DE
Source officielle1re Chambre A
61624d61ed30a8f56173822e
7 mai 2013
7 mai 2013
La Cour était composée de : Monsieur Jean-Paul LACROIX-ANDRIVET, Président Monsieur Jean VEYRE, Conseiller Monsieur Olivier BRUE, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle1re Chambre A
616250f1929f6bffa995b2eb
4 mars 2014
4 mars 2014
La Cour était composée de : Monsieur Jean-Paul LACROIX-ANDRIVET, Président Monsieur Jean VEYRE, Conseiller Monsieur Olivier BRUE, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle1re Chambre A
61625c92d64a6b1f51487705
26 novembre 2013
26 novembre 2013
La Cour était composée de : Monsieur Jean-Paul LACROIX-ANDRIVET, Président Monsieur Jean VEYRE, Conseiller Monsieur Olivier BRUE, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle9e Chambre A
616290dae498f0b428bb83db
24 mai 2012
24 mai 2012
[Localité 8] Grosse délivrée le : à : Me Christine SOUCHE- MARTINEZ, avocat au barreau de MARSEILLE Me Luc BERGEROT, avocat au barreau de MARSEILLE Me Frédéric LACROIX
Source officielleCour d'Appel
6253cb69bd3db21cbdd8d6b1
7 février 2011
7 février 2011
Date de clôture de l'instruction : 10 Décembre 2010 Date des plaidoiries tenues en chambre du conseil : 16 Décembre 2010 Date de mise à disposition : 07 Février 2011 Audience présidée par Marie LACROIX
Source officielleCour d'Appel
6253cb78bd3db21cbdd8d950
7 mars 2011
7 mars 2011
Date de clôture de l'instruction : 14 Janvier 2011 Date des plaidoiries tenues en chambre du conseil : 20 Janvier 2011 Date de mise à disposition : 07 Mars 2011 Audience présidée par Marie LACROIX
Source officielleCour d'Appel
6253cb78bd3db21cbdd8d954
7 mars 2011
7 mars 2011
Date de clôture de l'instruction : 16 Décembre 2010 Date des plaidoiries tenues en chambre du conseil : 20 Janvier 2011 Date de mise à disposition : 07 Mars 2011 Audience présidée par Marie LACROIX
Source officielleCour d'Appel
6253cbbfbd3db21cbdd8e2a2
21 décembre 2009
21 décembre 2009
Chambre de la Cour d'Appel de LYON, composée lors des débats : En application des dispositions des articles 786 et 910 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue devant Madame Marie LACROIX
Source officiellePage 9 sur 119