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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
2ème chambre - formation à 3
DCA_20NC00153_20220609
9 juin 2022
9 juin 2022
Agnel, président-assesseur, Mme Lambing, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 juin 2022. La rapporteure, Signé : S. B Le président, Signé : J.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20NC03789_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
Agnel, président assesseur, Mme Lambing, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 juillet 2022. Le rapporteur, Signé : M.
Source officielle5ème Chambre
DCA_22NC00754_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
Laubriat, président, Mme Stenger, première conseillère, Mme Lambing, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 juillet 2022. La rapporteure, signé S.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21NC02855_20220602
2 juin 2022
2 juin 2022
Délibéré après l'audience du 12 mai 2022, à laquelle siégeaient : Mme Samson-Dye, présidente, Mme Mosser, première conseillère, Mme Lambing, première conseillère.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21NC03033_20220602
2 juin 2022
2 juin 2022
Délibéré après l'audience du 12 mai 2022, à laquelle siégeaient : Mme Samson-Dye, présidente, Mme Lambing, première conseillère, Mme Mosser, première conseillère.
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_24BX00248_20240705
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Le 17 novembre 2022 vers 00 heure 50, un incendie s'est déclaré dans les combles situés au-dessus du bureau de la maison d'habitation de M. et Mme D, sise 236 chemin de Lamanet, sur le territoire de la
Source officielleCour d'Appel
6253cc6ebd3db21cbdd9016d
14 janvier 2013
14 janvier 2013
comptable, dans laquelle il précise qu'il s'agit de la société Labo MD Belgique, effectivement en liquidation judiciaire, mais qui fait partie de son unité économique et sociale, et de la société Lamberet
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20NC03779_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
Agnel, président assesseur, Mme Lambing, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 juillet 2022. Le rapporteur, Signé : M.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20NC03264_20220609
9 juin 2022
9 juin 2022
Agnel, président assesseur, Mme Lambing, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 juin 2022. Le rapporteur, Signé : M.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22NC00095_20220602
2 juin 2022
2 juin 2022
Délibéré après l'audience du 12 mai 2022, à laquelle siégeaient : Mme Samson-Dye, présidente, Mme Lambing, première conseillère, Mme Mosser, première conseillère.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21NC02757_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
Agnel, président-assesseur, Mme Lambing, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 juillet 2022. La rapporteure, Signé : S. B Le président, Signé : J.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21NC03100_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
Agnel, président-assesseur, Mme Lambing, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 juillet 2022. La rapporteure, Signé : S. A Le président, Signé : J.
Source officielleCour d'Appel
6253cba3bd3db21cbdd8de8d
11 mars 2011
11 mars 2011
la société FAB et autorisé la poursuite d'exploitation pour permettre la cession du fonds de commerce ; Que les clients AREVA, PAULSTRA, EGIC (le 10 septembre 2008), ELECTRO CALORIQUE, GIRARDOT, LAMBERET
Source officielleCHAMBRE 7 SECTION 1
615e0de2c25a97f0381f5024
26 juin 2014
26 juin 2014
[K] est exerce la profession de médecin anesthésiste, actuellement salarié du Centre Oscar Lambret.
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
6a17d3b0cdc6046d47312c5b
27 mai 2026
27 mai 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M Ludovic JARIEL, président de chambre, Mme Viviane SZLAMOVICZ, conseillère, Mme Agnès LAMBRET, conseillère,
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21NC02838_20220609
9 juin 2022
9 juin 2022
Agnel, président-assesseur, Mme Lambing, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 juin 2022. La rapporteure, Signé : S. A Le président, Signé : J.
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
653ca6a383c9498318209d55
27 octobre 2023
27 octobre 2023
qualité audit siège [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Jean-charles NEGREVERGNE de la SELAS NEGREVERGNE-FONTAINE-DESENLIS, avocat au barreau de MEAUX Assistée à l'audience par Me Morgane LAMBRET
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
6a17d3cbcdc6046d47312e4a
27 mai 2026
27 mai 2026
Ludovic Jariel, président de chambre Mme Viviane Szlamovicz, conseillère Mme Agnès Lambret, conseillère Greffière, lors des débats : Mme Tiffany Cascioli ARRET : - par défaut - par mise
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
6a1a72ebcdc6046d477474b8
29 mai 2026
29 mai 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Sylvie DELACOURT, Présidente de Chambre Mme Agnès LAMBRET, Conseillère Madame Viviane SZLAMOVICZ,Conseillère
Source officielleCour d'Appel
6253cabcbd3db21cbdd8be54
29 avril 2008
29 avril 2008
1982 à décembre 1993 : contremaître finisseur, son travail consistait à assurer la bonne marche de la finisseuse (cisaille, train finisseur, bobineuses et évacuation), - janvier 1994 à août 1997 : lamineur
Source officiellePage 9 sur 12