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226 résultats pour « Lapios »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cdedbd3db21cbdd94fd7

Appel

9 septembre 2021

9 septembre 2021

préjudice d'agrément à la somme de 5.000 € en relevant qu'il découlait du seul témoignage de la fille de la victime que son père ne pouvait plus se consacrer à la culture d'un potager et à l'élevage de lapins

Source officielle

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CA

Chambre A - Civile

63c8edeedc5b777c90992e22

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

[R] [Z] a présenté une lésion du nerf alvéolaire inférieur, responsable d'une hypoesthésie labio-mentionnière persistante, de douleurs continues importantes et, secondairement, d'un état dépressif.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

66878ca505d6f7f678d48f12

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

alors répondu à l'huissier ' je suis prêt à indemniser pour l'année la totalité de l'occupation de la parcelle et nous espérons trouver un terrain d'entente pour éviter les nuisances causées par les lapins

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

5fd9125ba830b8acb6e0dfd8

Appel

19 juin 2020

19 juin 2020

Dans cette cour, buanderie, cellier et cabanes à lapins.

Source officielle
CA

6e Chambre D

6034d16389316cbb88a2ac50

Appel

21 septembre 2016

21 septembre 2016

LA COUR Madame [W] [Q] née le [Date naissance 1] 1959 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Gwenaële DITCHE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Philippe LAPILLE

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

5fca5a100ae03930cbf10613

Appel

17 novembre 2020

17 novembre 2020

trou lol [K] [G] : Il veut le fist fucker Lol [C] [B] : Ca m'étonne pas c'est ça la promotion Il va plus être détendu [K] [G] : Image [illisible] [C] [B] : Image [pleure de rire] Image [d'un lapin

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

6162b24a4abc2618d50e04c4

Appel

24 octobre 2012

24 octobre 2012

rendu le 07 Mai 2009 par le conseil de prud'hommes de PARIS section encadrement RG n° 07/09677 APPELANT Monsieur [D] [R] [Adresse 1] [Localité 4] comparant en personne, assisté de Me Philippe LAPILLE

Source officielle
CA

9e Chambre B

615e0c9dc25a97f0381f4ab4

Appel

7 novembre 2013

7 novembre 2013

constater à plusieurs reprises lors d'un précédent arrêt de travail en 2003 qu'elle travaillait les après-midi dans une villa située à [Localité 1], dans un garage à la préparation de produits (volailles, lapins

Source officielle
CA

4e Chambre A

615e0e4ac25a97f0381f5481

Appel

19 juin 2014

19 juin 2014

et à ses origines ; Attendu que le 16 janvier 2013, Madame [Z] a porté plainte pour des violences exercées sur son chat par [K], le fils de l'appelante, indiquant qu'elle a retrouvé deux de ses lapins

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX00476_20240208

Admin. Appel

8 février 2024

8 février 2024

Lapin, secrétaire adjoint du comité, était habilité en cette qualité à rédiger et signer le procès-verbal de réunion, en l'absence de M. Desfontaines, secrétaire du comité.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

686ca6e6ab48d770a9cb5d8c

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

à chaque fois', qu'il a quitté son poste de travail la dernière journée en laissant la boutique sans personnel 'sous prétexte qu'il voulait arrêter son contrat', et qu'il envoyait 'des photos de son lapin

Source officielle
CA

Chambre sociale

6881beb153f7f060d28c7863

Appel

15 juillet 2025

15 juillet 2025

U] [R] avait continué à travailler il aurait perçu': salaire de base, 1554,62 euros complément maintien de salaire:217,32 prime de vie chère:30 euros prime chauffeur de bus': 360 euros prime lapin

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

6718947ad8ceca1cd7018ea4

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

service imagerie morphologique et fonctionnel fait ressortir les éléments suivants : - l'indication pour cet examen est 'diagnostic d'un syndrome d'Ehlers-Danlos à la suite d'un Whiplash type 'coup du lapin

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

68fb977e11af6ba0065f384a

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Il affirme également que - devant assurer une partie des animations le jour de Pâques 2021 - il s'était déguisé en lapin, de telle sorte que son manager avait interpellé les enfants de la manière suivante

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdedbd3db21cbdd94fd2

Appel

9 septembre 2021

9 septembre 2021

grande instance de Pointe-à-Pitre, décision attaquée en date du 05 décembre 2019, enregistrée sous le no 18/01169 APPELANT : Monsieur [N] [Q] [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté par Me Veronique LAPIN

Source officielle
CA

Chambre 1-8

633e6fb3f8faf13e2e973c32

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

, préposée de l'agence FONCIA, atteste de son côté avoir mentionné 'que le bailleur laissait à disposition l'utilisation d'un bout de jardin allant de la terrasse de la chambre jusqu'aux clapiers à lapins

Source officielle
CA

Chambre 1-2

6348ff1c63d497adffda3e38

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

à une remise en mauvais état ainsi que (d'une) bande de terrain de deux mètres de large au-delà de l'escalier extérieur montant à l'étage de ce petit bâtiment, étage sous lequel il y a des cages à lapins

Source officielle
CA

Chambre civile 1-3

697c4c7ecdc6046d47370519

Appel

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Au bout de quelques kilomètres seulement (...) j'ai aperçu un petit animal sur la route (lapin [ou lièvre] ou autre) [qui courait].

Source officielle
CA

1re chambre sociale

659f97693328fa00087a25d6

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

[L] de le tfrapper car ça lui ferait du bien , il lui a dit que c'était une merde et qu'il devait retourner dans sa cage à lapin. M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

61628543c10e2193c5780a5a

Appel

4 juillet 2013

4 juillet 2013

par Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS section Encadrement RG n° 08/12351 APPELANT Monsieur [W] [T] [Adresse 2] [Localité 2] comparant en personne assisté de Me Philippe LAPILLE

Source officielle