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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 1
6346595dc024d1adffef7632
11 octobre 2022
11 octobre 2022
LA ROSE DE TUNISIE, représentée par Me Martine LEBOUCQ BERNARD de la SCP Société Civile Professionnelle d'avocats HUVELIN & associés, avocat au barreau de PARIS, toque : R285 - N° du dossier 20220285
Source officielle8ème Ch Prud'homale
650bde50beee0f8318b970b2
31 août 2023
31 août 2023
son siège social : [Adresse 2] [Localité 5] Ayant Me Emilie HUBERT-LE MINTIER de la SELARL ISIS AVOCATS, Avocat au Barreau de RENNES, pour postulant et représentée à l'audience par Me Claudine LEBORGNE
Source officielleCour d'Appel
6253ca20bd3db21cbdd8a1d7
16 novembre 2007
16 novembre 2007
Par ailleurs, l'appelant produit un courrier de la SA RPI en date du 22 octobre 1997 adressé au cabinet LEBOUCQ , mentionnant l'engagement de cette entreprise d'ouvrir pour 24 mois un crédit travaux de
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
SAS POMONA EPISAVEURSc/URSSAF AQUITAINE
5fca65a6b152d64e86fe4b97
29 octobre 2020
29 octobre 2020
D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 29 OCTOBRE 2020 (Rédacteur : Madame Emmanuelle LEBOUCHER
Source officielleCour d'Appel
6253ca21bd3db21cbdd8a238
18 décembre 2006
18 décembre 2006
(Cf désistement partiel à son encontre) demeurant... 62131 VAUDRICOURT Représenté par la SCP DELEFORGE FRANCHI, avoués à la Cour Assisté de Me LEPOUTRE, avocat au barreau de LILLE la SELARL B.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
61631f518007cf6451ddcd7f
26 janvier 2012
26 janvier 2012
Localité 3] comparant en personne, assistée de la SELAS FIDAL (Me Sabrina BOUSSOUR), avocats au barreau de MACON INTIMÉE : SA CODECHAMP [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Alain LEBOUGRE
Source officielleCour d'Appel
6253c855bd3db21cbdd84f4f
11 mai 2000
11 mai 2000
AIDE JURIDICTIONNELLE X... du 15/05/1998 BAJ N° 591780029802738 Représenté par Maître NORMAND Avoué Assisté de Maître - LEROUGE, avocat au barreau de BETHUNE INTIME A.
Source officielleChambre de la Proximité
63119de06f0d304f138e5fb5
1 septembre 2022
1 septembre 2022
EXPRO, JCP DE ROUEN du 10 Novembre 2021 APPELANTE : Madame [E] [K] née le 03 Mars 1968 à [Localité 5] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Céline LEBOURG, avocat au barreau de DIEPPE
Source officielle19e chambre
60324a3069701c8017004312
7 mars 2018
7 mars 2018
le 12 Mai 2016 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MONTMORENCY Section : Activités diverses N° RG : 15/01069 Copies exécutoires délivrées à : Me Hinde BOULEMIA SELARL LEBIGRE
Source officielle19e chambre
60324a3069701c8017004313
7 mars 2018
7 mars 2018
le 12 Mai 2016 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MONTMORENCY Section : Activités diverses N° RG : 15/01070 Copies exécutoires délivrées à : Me Hinde BOULEMIA SELARL LEBIGRE
Source officielleCour d'Appel
6253cd3ebd3db21cbdd92bae
7 décembre 2015
7 décembre 2015
A demande divorce pour faute Grosse délivrée à Me LEBOUC, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRET DU 07 DECEMBRE 2015 --- = = = oOo = = =--- Le SEPT DECEMBRE
Source officielleChambre-2 JCP
68f1d25ee5a8ebce715482ba
16 octobre 2025
16 octobre 2025
de la SELARL LEBOUCHER AVOCATS, avocat au barreau de Montpellier, avocat plaidant 2) Madame [P], [B], [X] [C] épouse [M], née le [Date naissance 2] 1990 à [Localité 11] (88) et demeurant [Adresse
Source officielle4e chambre civile
6260f88e6d9e13277d6e37a7
20 avril 2022
20 avril 2022
18-000998 APPELANTS : Monsieur [J] [W] né le 07 Septembre 1949 à [Localité 7] (46) (46) de nationalité Française [Adresse 6] [Localité 3] Représenté par Me CHAREAU substituant Karine LEBOUCHER
Source officielleAvis
CADA:20151419
7 mai 2015
7 mai 2015
photocopies réalisées en 2013 et 2014 ; 13) les recettes des photocopies réalisées et payées en 2013 et 2014, par association ; 14) le contrat d'assurance des bâtiments de la maison de retraite Esther Lerouge
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE01045_20220913
13 septembre 2022
13 septembre 2022
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 1er mai 2022, Mme B, représentée par Me Lebughe, avocat, demande à la Cour : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- B
662b43fefe25450008314c90
25 avril 2024
25 avril 2024
avocat au barreau de PARIS - N° du dossier E0002QVL, toque : D1205 AGS CGEA ILE DE FRANCE EST, représentée par Me Florence GAUDILLIERE, avocat au barreau de PARIS, toque : E0951 - N° du dossier LEBORGNE
Source officielleRéférés et Recours
6973320ecdc6046d47658526
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Adresse 6] [Localité 2] Défenderesse au référé non comparante, non représentée PRETENTIONS ET MOYENS DES PARTIES Par actes de Maître [Y], commissaire de justice à Saint-Denis et de la SCP Leboucher
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
66ff85cda4ff9ec259c09884
3 octobre 2024
3 octobre 2024
CRISTELEN, représentée par Me Martine LEBOUCQ BERNARD de la SCP Société Civile Professionnelle d'avocats HUVELIN & associés, avocat au barreau de PARIS, toque : R285 - N° du dossier 20231857 S.C.I.
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
67932fe39097fd849ae8ac0c
23 janvier 2025
23 janvier 2025
2] [Localité 4] Monsieur [E] [S] [W] [Adresse 1] [Localité 3] Monsieur [Y] [R] [Adresse 9] [Adresse 8] [Localité 5] Représentés par Me Laurence BRUGUIER CRESPY substituant Me Martine LEBOUCQ
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
5ffc6c14196a81442827e8c5
7 janvier 2021
7 janvier 2021
d'instruire l'affaire, qui a retenu l'affaire Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Luce Grandemange, présidente Madame Emmanuelle Leboucher
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