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227 résultats pour « Loffler »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 5

642e75a68b510604f5bc1d52

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

lesquels l'Architecte des Bâtiments de France a porté son choix - une partie des prestations de la phase Avant Projet Détaillé/Dossier de Consultation des Entreprises (APD/DCE) relatives au garage loft

Source officielle

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Annonces BODACC17 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

SARL LOFFLER

SIREN 920403821Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre

16/06/2026

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Dépôts des comptes

SARL LOFFLER

SIREN 920403821Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre

16/06/2026

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Dépôts des comptes

SARL LOFFLER

SIREN 920403821Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre

16/06/2026

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Créations

LOFFLER, Maxime

SIREN 988635595Greffe du Tribunal de Commerce de Pontoise

08/07/2025

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Modifications diverses

SARL LOFFLER

SIREN 920403821Greffe du Tribunal de Commerce de Nanterre

16/06/2023

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CA

CHAMBRE SOCIALE B

62c3d45e93e17a63792056f4

Appel

1 juillet 2022

1 juillet 2022

AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLÉGIALE N° RG 18/00127 - N° Portalis DBVX-V-B7C-LOOL SASU CARSO-LABORATOIRE SANTE ENVIRONNEMENT HYGIENE DE [Localité 5] C/ [Z] APPEL D'UNE DÉCISION DU :

Source officielle
CA

1re Chambre A

616337ea06e11dac7d76d0ed

Appel

31 mai 2011

31 mai 2011

[K] [G] poursuivaient leur activité de brocante, mais avait ouvert dans les mêmes locaux une galerie d'art, sous le nom de « loft galerie ». Au demeurant M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc75bd3db21cbdd902c8

Appel

19 février 2013

19 février 2013

conciliation soit le 22 décembre 2009, - Ordonne l'exécution provisoire en application des dispositions de l'article 515 du code procédure civile, - Condamne la Société LOGI H aux dépens, - Déboute la Société LOGl

Source officielle
CA

Chambre 2 A

651fa527c601f0831899160a

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

demandes recevables et bien fondées ; rejeter les moyens de prescription adverses ; juger les demandes non prescrites ; condamner Mme [J] [U] à lui restituer le chien Hunter Vom Mattenweg immatriculé au LOF

Source officielle
CA

Chambre 4-1

69d9e471cdc6046d47d9d5b2

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

[F] [J] - Boutique [Localité 1]' lequel après avoir lu les messages suivants : 'En attendant il met 1 heure pour partir j'en peux plus de celui là' 'Lol, il a peur de blanchir sous la pluie' 'appelle la

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

6a226465cdc6046d47395757

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

que le mot « conne » employé dans une conversation Whatsapp entre elle et ce dernier n'est pas une injure mais un parler familier, utilisé dans un esprit de rigolade, immédiatement après le message « LOL

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CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

63d3799dd1bc2605de4b4716

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

direct, le 28 avril 2018 soit juste un mois après son embauche mentionnant : 'si tu veux que je te lèche et de baise... donc au moins deux orgasm...dépêche toi...et tu peux me sucer en contre partie...lol

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

66878cb005d6f7f678d48f98

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

* * * EXPOSÉ DU LITIGE Dans le cadre d'un projet de réhabilitation d'un hangar en deux lofts, Monsieur [W] [V], assisté de la société à responsabilité limitée (Sarl) [B] [S] Architecte, maître

Source officielle
CA

24e chambre

6036b47a4fc47b55450ec4be

Appel

10 septembre 2015

10 septembre 2015

propriétaire de biens et droits immobiliers sis [Adresse 2], constituant les lots 6, 8, 10 et 11 d'un ensemble immobilier cadastré T [Cadastre 1] consistant respectivement en une cave, un local, une cave et un loft

Source officielle
CA

21e chambre

64a7b2643bcaf505db696bb3

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Lol. Je rêve d'une épouse manjac comme toi vu que tu es madame'; - un mail, envoyé le 26 juillet 2018 par Mme [R] à M.

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CA

Pôle 6 - Chambre 8

68fb978011af6ba0065f3b2e

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

[X], constituaient en réalité un rattrapage de commandes non saisies les jours précédents du fait de congés ( ' ça va les chevilles [D] '''' Lol C'est surtout que aucunes saisies de commandes ni mardi,

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_21MA01826_20230228

Admin. Appel

28 février 2023

28 février 2023

C... a porté sur le magazine « Avenirs » de la protection judiciaire de la jeunesse la mention « Lol », manifestant de la sorte de l’ironie au sujet du sérieux et de l’utilité des missions de ce service

Source officielle
CA

Chambre 3 A

69f04404cdc6046d47ccef62

Appel

27 avril 2026

27 avril 2026

contracter à des conditions plus avantageuses, ils font valoir que la pathologie du chiot acquis entraîne nécessairement une dévalorisation de sa valeur, notamment parce qu'il ne pourra jamais être confirmé LOF

Source officielle
CA

2e chambre sociale

697b086acdc6046d4711fe00

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

leurs résultats et les objectifs fixés, ou des écarts de caisse, en des termes parfois peu respectueux de ses subordonnés tels que 'parce que là j'allais péter un plomb avec encore un écart de caisse lol

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

644a11f8656d26d0f8b57c6d

Appel

26 avril 2023

26 avril 2023

On a des limites, on est pas des robots», « coucou [P] oh t'inquiète lol, on a l'habitude depuis sept ans de nos coups de gueule et pétages de câbles mdr. Nous rendent ouuuf !!!

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c97abd3db21cbdd88753

Appel

6 avril 2006

6 avril 2006

trois dernières en position finale, ce qui leur confère une physionomie très proche; Considérant qu'au regard de leur prononciation, ces signes possèdent des séquences initiales et finales identiques (LOL

Source officielle
CA

Chambre civile

63d37a00d1bc2605de4b492c

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

exécution de toute convention, sachant : - que Monsieur [O] est mal venu à exciper de sa bonne foi en se prévalant de l'existence d'une mention manuscrite apposée par ses soins en ces termes 'Assurance Loft

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CA

2ème CH - Section 1

66a33c3b02a12a235bae6e62

Appel

25 juillet 2024

25 juillet 2024

En l'espèce, le contrat de bail mentionne en qualité de bailleur [I] [L], représenté par son mandataire la SAS Loft one. Il ne mentionne pas Mme [K] [L].

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CA

1re chambre sociale

6788a231b815c30a4df70bcc

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

juin 2008 qu'il était très réservé sur cette initiative concernant le salarié [H] et " par ailleurs, des malentendus (ou peut-être pire) sont en train d'apparaître entre [A] et moi-même au sujet de LOFT

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