Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc60bd3db21cbdd8feea
27 novembre 2012
27 novembre 2012
- dit que Monsieur Y... aura la charge de prendre ou faire prendre et de ramener ou faire ramener Lucas au domicile maternel.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6163d00274df0e9c0194f8dc
31 mars 2010
31 mars 2010
SCP GOIRAND, avoués à la Cour assistée de Maître Antoni MAZENQ, avocat au barreau de Paris, toque P 51, substituant Maître Philippe MASSONI, avocat au barreau de Paris, toque : P51 La société LUNA
Source officielle4eme Chambre Section 2
652a31167ed1ea83181125f4
13 octobre 2023
13 octobre 2023
Par jugement du 28 mars 2022, le conseil a : - condamné la SARL Finance et futur immobilier, prise en la personne de son liquidateur la SELARL Philae anciennement la SELARL Malmezat-Prat-Lucas-Dabadie
Source officielle11e chambre
5fdca1572e372c05741af071
8 novembre 2018
8 novembre 2018
Le 7 février 2013, il lui notifiait son licenciement pour faute grave Le 26 février 2013, M.
Source officielle1ère Chambre C
6033e93c01e21b9a389f126f
9 mars 2017
9 mars 2017
Signé par Monsieur Serge KERRAUDREN, président, et Monsieur Serge LUCAS, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. *-*-*-*-*-*
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
616243ba1217cad6c01648ed
26 novembre 2013
26 novembre 2013
[M] & CO agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Maître Luca DE MARIA de la SELARL SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau
Source officielle3ème Chambre Commerciale
64364d6d29c3df04f589a621
11 avril 2023
11 avril 2023
LUNA S.A. EXPAN U OUEST S.A.
Source officielleChambre Sociale
653b597d502b828318c4e4e8
26 octobre 2023
26 octobre 2023
C O U R D ' A P P E L D ' O R L É A N S CHAMBRE SOCIALE - A - Section 1 PRUD'HOMMES Exp +GROSSES le 26 OCTOBRE 2023 à Me Vanessa LUCAS M.
Source officielleCour d'Appel
6253cdd9bd3db21cbdd94b74
13 novembre 2020
13 novembre 2020
Représenté par Me Luca de MARIA de la SELARL PELLERIN - de MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 Ayant pour avocat plaidant, Me Nassim Ghalimi, avocat au barreau de PARIS, toque :
Source officielleCour d'Appel
6253cc36bd3db21cbdd8f7cd
31 mai 2012
31 mai 2012
Jérôme Y... et Aurélie X... ont entretenu des relations desquelles est issue une enfant qu'ils ont tous deux reconnue : Luna née le 17 septembre 2009.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02475_20240201
1 février 2024
1 février 2024
DÉCIDE : Article 1er : La requête de la SASU Fonds de Luna est rejetée.
Source officielleCour d'Appel
6253ca02bd3db21cbdd89d0c
5 février 2007
5 février 2007
cinq février deux mille sept APPELANTE : MAIRIE DE LA BAROCHE SOUS LUCE 61330 LA BAROCHE SOUS LUCE Représentée par Me BOUTHORS du Cabinet THOUROUDE (avocat au barreau de CAEN) INTIMEE
Source officielleJuge des référés
ORCA_23VE02106_20251023
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société Pharmacie Bal, la société Pharmacie du Coteau, la société Pharmacie Juteau, la société Pharmacie du Géant Lucé, la société
Source officielle1re Chambre C
61629f8035a5d4e0c2ddca7d
4 avril 2013
4 avril 2013
Greffier lors des débats : Monsieur Serge LUCAS. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 04 Avril 2013.
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6163b52e1669d540ac7baa6e
28 septembre 2010
28 septembre 2010
[O] [G] ayant eu un accident cardiaque suivi d'une incapacité, de les priver du bénéfice de cette assurance, de faire face au remboursement de prêt, de faire l'objet d'une procédure de saisie immobilière
Source officielleCour d'Appel
6253cc30bd3db21cbdd8f6cd
9 mai 2012
9 mai 2012
Monsieur Y..., assisté de Maître LUCAS, se dit blessé et humilié par les critiques formulées dans l'ordonnance.
Source officielleETRANGERS
680b18cb98bcafcb3a63dfe3
24 avril 2025
24 avril 2025
À l'audience, Maître Anne Prouteau substituant Me Lucas Sammartano a repris oralement les termes de son recours.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA00023_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
et 8ème périodes, et les revenus que lui aurait procuré le même projet avec le prix de référence du projet Luce.
Source officielle3e chambre civile
65a0ef025bbe450008b2cf9f
11 janvier 2024
11 janvier 2024
[T] [R] représentée par sa tutrice du surplus de ses demandes ; condamné la SCI Llucat aux entiers dépens.
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
615e0bb2c25a97f0381f4a4c
6 mai 2014
6 mai 2014
barreau de PARIS DÉFENDEURS AU RECOURS : [H] [C] FAMILY FOUNDATION 'AAFF' prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 8] [Localité 1] LIECHTENSTEIN représentée par Me Luca
Source officiellePage 9 sur 199