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339 résultats pour « Lucien Brun Pour »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-1

65a8d0dfe12c85000874ade5

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

ASF AUTOMOBILES représentée par Me Lucien LACROIX de la SARL ATORI AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE, substitué par Me Magatte DIOP, avocate au barreau d'AIX-EN-PROVENCE S.A.S.

Source officielle
CA

1re Chambre A

616250f2929f6bffa995b2f2

Appel

15 avril 2014

15 avril 2014

née le [Date naissance 2] 1952 à [Localité 1], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Lucien

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc8bd3db21cbdd8e437

Appel

30 juin 2011

30 juin 2011

Des relations de Sissi Z... et Tony X... sont issus 2 enfants : - Lucien né le 12 juillet 1994, - Aurélien né le 20 novembre 1996. Les époux ont divorcé selon jugement du 15 janvier 2010.

Source officielle
CA

1re Chambre A

616260358672d229b8816357

Appel

15 avril 2014

15 avril 2014

Chambre A ARRÊT AU FOND DU 15 AVRIL 2014 L.A N° 2014/ Rôle N° 12/13413 [G] [I] [D] [V] [I] C/ [X] [N] [Q] [H] [L] épouse [N] SCP DESMARIS HERMANT CASTELLAN JUSBERT LUCIANI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc4bd3db21cbdd8e333

Appel

19 mai 2010

19 mai 2010

Décision déférée à la cour : Jugement rendu (e) le 03 Octobre 2006 par le Conseil de Prud'hommes de VERSAILLES Section : Activités diverses No RG : 05/ 209 Copies exécutoires délivrées à : Me Bruno

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd47bd3db21cbdd92d16

Appel

13 janvier 2016

13 janvier 2016

Joseph X...à l'encontre de la SARLU Natali Bruno, - rejeté la demande de condamnation solidaire de la S. A. AXA France IARD, - condamné la SARLU Natali Bruno à payer à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1ebd3db21cbdd8f2f1

Appel

24 janvier 2011

24 janvier 2011

de la convention collective nationale des transports routiers et des activités auxiliaires du transport, à raison d'un temps de travail de 160, 33 heures mensuelles en contrepartie d'une rémunération brute

Source officielle
CA

Chambre 1-1

6364badae405357f749ea797

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

Rôle N° RG 22/04380 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJDOK [P] [K] C/ [D] [O] [N] [U] [I] [M] Société IMMO CENTER Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Arnaud LUCIEN

Source officielle
CA

6e chambre

603606a84b7a3b6baa945db9

Appel

12 janvier 2016

12 janvier 2016

SAS ALCATEL LUCENT INTERNATIONAL SAS GFI INFORMATIQUE TELECOM anciennement QUATORZELEC Société GFI INFORMATIQUE Syndicat CGT ALCATEL-LUCENT VILLARCEAUX, le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

és pour l'exécution de son contrat de travail, dirigéec/Cyrille B

6253cac9bd3db21cbdd8c102

Appel

13 juin 2008

13 juin 2008

2005 - du lundi au vendredi : 11 heures de travail 25 heures supplémentaires, - le dimanche : 5 heures de travail 5 heures supplémentaires ; * * * Qu'il verse aux débats les attestations de : - Lucien

Source officielle
CA

1re chambre sociale

627ca8154781dc057dee7a78

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

Au dernier état de la relation contractuelle, sa rémunération mensuelle s'établissait à 1.823,07 € brut. En 2014, le casino a été racheté par le groupe Lucien Barrière.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

662b43dafe25450008314a04

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

- eu égard à la liquidation judiciaire de la société Océan brun prononcée le 23 novembre 2021, fixer la créance de la société Immona à l'égard de la société Océan brun comme demandé dans sa déclaration

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_24NT03578_20260109

Admin. Appel

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Immobilier, assorti de prescriptions destinées à assurer le respect des dispositions de l’article Ub 11 du règlement du plan local d’urbanisme relatif à la forme des ouvertures et à la largeur des lucarnes

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd22bd3db21cbdd925cf

Appel

30 juin 2015

30 juin 2015

Lucien L..., M. Yves-Marie M... et Mme Pascale N... ont formé un pourvoi contre l'arrêt du 4 novembre 2008.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd26bd3db21cbdd926a1

Appel

8 septembre 2015

8 septembre 2015

49122 LE MAY SUR EVRE représentée par Monsieur Thierry A..., gérant INTIME : Monsieur Anthony Y... ... 62380 LEDINGHEM non comparant-représenté par Maître Kim, avocat substituant Maître Lucien

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc55bd3db21cbdd8fc94

Appel

6 juillet 2012

6 juillet 2012

la cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de FORT-DE-FRANCE, en date du 14 mars 2006, enregistré sous le no 06/ 0053 APPELANTE : SCI LES LAURIERS ROSES, agissant par sa gérante, Mme Lucienne

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfbbd3db21cbdd91e5d

Appel

29 décembre 2014

29 décembre 2014

né le 04 Septembre 1932 à CAMBRAI (59400) Madame Lucienne, Marie-Thérèse Y...épouse X...

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

61632f5114ec5f96a7da0933

Appel

4 novembre 2010

4 novembre 2010

EXERCANT SOUS L'ENSEIGNE CENTURY 21 [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Lucienne RIZZO DE METZ, avocat au barreau de SENS INTIMÉE ET APPELANTE INCIDENTE Madame [I] [X] [Adresse 2] [

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_21MA00802_20230106

Admin. Appel

6 janvier 2023

6 janvier 2023

B..., représenté par Me Luciani, demande à la cour : 1°) d’annuler le jugement n° 1803556 rendu le 28 décembre 2020 par le tribunal administratif de Toulon ; 2°) de réduire les bases imposables

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b5bd3db21cbdd86078

Appel

14 mai 2002

14 mai 2002

ARRÊT RENDU LE 14 Mai 2002 APPELANTE: Madame Hélène X... 7 rue Antoine de Baif 72400 LA FERlE BERNARD Convoquée, Présente, assistée de Monsieur Lucien Y..., Délégué Syndical.

Source officielle

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