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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c896bd3db21cbdd85b27
6 novembre 2001
6 novembre 2001
MARCELLIN a mis hors de cause la S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253caf5bd3db21cbdd8c8a7
15 septembre 2008
15 septembre 2008
.- T... lesquels en avaient hérité de Marceline O... ; qu'il s'agit, en majeure partie du troisième lot de la vente aux enchères du 28 mai 1905 adjugé aux époux U...- V... ; que le titre de propriété de
Source officielleCour d'Appel
6253cb75bd3db21cbdd8d8a2
22 février 2011
22 février 2011
né le 05 Mai 1958 à SAINT ETIENNE (42) ... 42680 SAINT MARCELLIN EN FOREZ représenté par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assisté de Me LARCHER, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE Madame
Source officielleCour d'Appel
6253cc8ebd3db21cbdd907a9
20 juin 2013
20 juin 2013
Jean Marcel X..., M. Jacques X..., Mme Isabelle X..., Mme Nathalie X... C/ Mme Marie Jeanne Z... veuve A...
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
625e50c2f1ca2a277db1d738
18 avril 2022
18 avril 2022
[L] [Y] né le 10 Juillet 1990 à Abodo, de nationalité ivoirienne demeurant : Ibis Clichy 4 rue Marcellin Bertholet 92110 Clichy Libre, non comparant, non représenté, convoqué par le commissariat
Source officielleCour d'Appel
6253c8a5bd3db21cbdd85da9
4 février 2002
4 février 2002
de GRENOBLE en date du 07 août 2000 suivant déclaration d'appel du 19 Septembre 2000 APPELANT : Monsieur Mohamed X... né le 08 Août 1931 à MENZEL ABDERRAHMAN (TUNISIE) 51 avenue du Vercors 38160 ST MARCELLIN
Source officielle2ème Chambre
68660f89bbe0ac41ca81b1e7
1 juillet 2025
1 juillet 2025
[Adresse 7] Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : -Me Marceline
Source officielleCour d'Appel
6253cad2bd3db21cbdd8c324
26 août 2008
26 août 2008
répertoire général sous le no 08 / 1330 ENTRE Thierry X..., Demeurant... 97412 BRAS PANON, Mathilde Marie Isabelle X..., Demeurant... 97412 BRAS PANON Représentés tous deux par Me Marceline
Source officielleCour d'Appel
6253cc85bd3db21cbdd905c5
16 avril 2013
16 avril 2013
Deux enfants sont issus de cette union : Marcelin, né le 19 septembre 2000, Léonie, née le 16 avril 2004.
Source officielleAvis
CADA:20164590
1 décembre 2016
1 décembre 2016
de conseiller municipal, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 26 septembre 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Saint-Marcel
Source officielleCour d'Appel
6253cc2bbd3db21cbdd8f577
16 mars 2012
16 mars 2012
Alberte ROTSEN-MEYZINDI de la SELARL MATHURIN-BELIA & ROTSEN-MEYZINDI, avocats au barreau de MARTINIQUE INTIME : Monsieur Jean-Marc Raoul X... ... 62930 WIMEREUX représenté par Me Danielle MARCELINE
Source officielle2ème chambre section A
630862475d4f3fc56380b0b6
25 août 2022
25 août 2022
Bruno Marcelin, magistrat honoraire juridictionnel, a entendu les plaidoiries en application de l'article 805 du code de procédure civile, sans opposition des avocats, et en a rendu compte à la cour lors
Source officielle2ème chambre section A
6274bce52799a9057d5dd1a7
5 mai 2022
5 mai 2022
Bruno Marcelin, Magistrat honoraire juridictionnel, a entendu les plaidoiries en application de l'article 805 du code de procédure civile, sans opposition des avocats, et en a rendu compte à la cour lors
Source officielle2ème chambre section C
67f8aa963b6868ad1f98375a
10 avril 2025
10 avril 2025
RCS de [Localité 7] sous le numéro 430 463 109,agissant poursuites et diligences de son représentant légal, domicilié ès qualités audit siège, [Adresse 9] [Localité 2] Représentant : Me Roland MARMILLOT
Source officielleCour d'Appel
6253c9e4bd3db21cbdd897af
18 septembre 2007
18 septembre 2007
ARRET No ----------- 18 Septembre 2007 ------------ 06 / 00206 ------------ COLLECTIVITE TERRITORIALE DE CORSE C / Yolande Angèle Antoinette X..., Monique Marianne X... épouse Y..., Paulette Marcelline
Source officielleCour d'Appel
LA S.A. SOCIETE D'ETUDES ET CONCEPTION DE MATERIEL ADAPTEc/Monsieur Pascal Y
6253cbbabd3db21cbdd8e1a0
12 octobre 2010
12 octobre 2010
Greffier lors des débats : Madame Marceline LOISON ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement
Source officielleCour d'Appel
6253cc6abd3db21cbdd900b4
20 décembre 2012
20 décembre 2012
Greffier lors des débats : Madame Marceline LOISON ARRÊT : - contradictoire -prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées
Source officielleCour d'Appel
6253cc81bd3db21cbdd904cf
18 janvier 2013
18 janvier 2013
APPELANTS : Monsieur Erick Emmanuel X... ... 78000 VERSAILLES représenté par Me Danielle MARCELINE, avocat au barreau de MARTINIQUE Mademoiselle Erika X... 97233 SCHOELCHER représentée
Source officielle5ème chambre
DCA_21NT02422_20221122
22 novembre 2022
22 novembre 2022
décisions de refus de visa d'entrée en France a rejeté son recours formé contre la décision du 25 juillet 2017 de l'autorité consulaire française à Yaoundé (Cameroun) refusant de délivrer à l'enfant Marceline
Source officielle8ème chambre
630710857786aac563f27581
24 août 2022
24 août 2022
[H] [W] [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Me Marcelin SOME, avocat au barreau de LYON, toque : 61 INTIMÉ : M.
Source officiellePage 9 sur 22