Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c91fbd3db21cbdd87501
21 février 2005
21 février 2005
CSNC, ci-après désignée BLU MARINE, a fait assigner Monsieur Bernard X... devant le Tribunal de Grande Instance de GAP en nullité des droits sur les modèles déposés par celui-ci en août 1996, en déchéance
Source officielleCour d'Appel
6253cbc8bd3db21cbdd8e415
7 juin 2011
7 juin 2011
R.G : 10/01211 Décision du Tribunal de Grande Instance de LYON Au fond du 10 septembre 2009 RG : 2004/13186 ch no10 X...
Source officielleCour d'Appel
6253cac1bd3db21cbdd8bf72
1 avril 2008
1 avril 2008
Maria Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cb4cbd3db21cbdd8d46f
17 janvier 2011
17 janvier 2011
G : 09/ 05781 décision du Tribunal de Grande Instance de LYON ch 2 cab 4 du 03 septembre 2009 RG : 08/ 08605 ch no2 Y... C/ X...
Source officielleCour d'Appel
6253ccedbd3db21cbdd91b9e
21 novembre 2013
21 novembre 2013
; Qu'ainsi, à la date d'ouverture de la succession de Mme Maria G..., divorcée X..., la succession de sa fille Jacqueline X...ne lui était nullement dévolue ; Qu'ensuite la succession de Mme Maria
Source officielleChambre 1-1
642d143ccb8fa004f57da07a
4 avril 2023
4 avril 2023
MARINE INVEST C/ [I] [T] S.C.I.
Source officielleCour d'Appel
6253c9d4bd3db21cbdd8950f
29 juin 2007
29 juin 2007
CALLOCH MARINE SERVICE C/ M. Claude X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd3abd3db21cbdd92ab3
13 octobre 2015
13 octobre 2015
Il prétend que l'intimée est à l'origine de la rupture des relations avec ses enfants aînés et déclare vouloir maintenir les rencontres avec Marius, au besoin dans un premier temps chez la grand-mère maternelle
Source officielleCh civ. 1-4 copropriété
6688de95676b73dd81b974ca
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Par jugement en date du 6 juin 2014, le Tribunal de grande instance de Lisieux a : - déclaré l'action de la société Les cures marines à l'encontre du syndicat des copropriétaires de la résidence Le Beach
Source officielle2e Chambre
603718e83f8aeeb345dd3832
11 juin 2015
11 juin 2015
Monsieur [R] a le 22 mai 2012 fait assigner devant le Juge des référés tant la REGIE que la compagnie AXA, lesquelles ont fait assigner en garantie la société SCUBA MARINE et la SMABTP.
Source officielleCour d'Appel
6253cd21bd3db21cbdd92585
24 juin 2015
24 juin 2015
Mme Raimonda Eridan Z... veuve X..., Mme Maria Joana X..., M.
Source officielleCour d'Appel
6253c846bd3db21cbdd84c4d
5 février 1998
5 février 1998
mesure où l'enfant n'a pas la possession d'état d'enfant légitime de son ex-mari.
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
65a8d51de12c85000874afce
17 janvier 2024
17 janvier 2024
[O] [P] et la société GP Remorquages Grand Paris. M. [O] [P], intimé, a constitué avocat le 3 avril 2023.
Source officielleCour d'Appel
6253cd06bd3db21cbdd92102
5 mars 2015
5 mars 2015
G : 14/ 05347 PS/ CM TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'ALES 01 octobre 2014 RG : X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca57bd3db21cbdd8abf3
16 janvier 2008
16 janvier 2008
L SOCIETE HOTELIERE DE LA MARINE C / A... X... D... D...
Source officielleCour d'Appel
6253cc71bd3db21cbdd901eb
30 janvier 2013
30 janvier 2013
C/ Association MARINE DE DAVIA COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU TRENTE JANVIER DEUX MILLE TREIZE APPELANTS : Monsieur Maurice X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc0cbd3db21cbdd8ef91
5 septembre 2011
5 septembre 2011
APPELANTE : Mme Maria Isabel X... épouse Y...
Source officielle1re Chambre C
61629f8035a5d4e0c2ddca7e
20 décembre 2012
20 décembre 2012
Rôle N° 12/02369 SYNDICAT CGT DES MARINS DE MARSEILLE C/ S.A. S.N.C.M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccffbd3db21cbdd91f73
29 janvier 2015
29 janvier 2015
Pierre X...une pension militaire d'invalidité au taux de 35 % revalorisée à l'indice correspondant au grade de second maître de la marine nationale, grade équivalent à celui de la gendarmerie nationale
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6438f31fa942a604f5e9375b
12 avril 2023
12 avril 2023
Odyssey », « Mario Kart 8 Deluxe », « Super Mario Maker pour Nintendo 3DS », « Pokémon Sun » « Pokémon Moon », « Pokémon Ultra Sun » et « Pokémon Ultra Moon ».
Source officiellePage 9 sur 310