siège social, [Adresse 1], représentée par Maître Aurélia POTOT-NICOL, avocate au barreau de BORDEAUX, INTIMÉ : Monsieur [L] [F], né le 1er décembre 1972, de nationalité française, profession maçon

Il ne justifie de la possession d'aucun diplôme autre qu'un CAP de maçon et une qualification d'artisan en maçonnerie dont l'activité a été liquidée en 2019.

Greffier, lors des débats : Mme MASSON, ARRET : - contradictoire - prononcé par mise à disposition au greffe par Mme Catherine BURGER, Conseiller faisant fonction de président - signé par Mme Catherine

ATELIER D'ÉBÉNISTERIE MASSON la créance de la S.A.

Il n'est pas justifié de la réponse du maçon de la SCI [Adresse 1].

par Me Vianney DE LANTIVY de la SELARL ARMEN, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NANTES La société HERMINE MAÇONNERIE est une entreprise de maçonnerie créée le 7 mars 2019 sous forme d'EURL

Il soutient que dans le cadre de l'audience de tentative de conciliation, il n'a pas eu droit à un procès équitable dans la mesure où: - il n'a eu accès aux conclusions de l'épouse que le matin même de

Par jugement rendu le 23 juin 2010, le tribunal de commerce de Paris a: - débouté la société GROUPE BRUNO MATIN de ses demandes, - condamné la société GROUPE BRUNO MATIN à payer au CREDIT LYONNAIS la

La société Mac Mahon développement a interjeté appel de cette décision.

[G] était alors salariée de la société, exerçant les fonctions d'assistante de direction ; - après la liquidation judiciaire de la société LD Maçonnerie et Constructions : la SASU AF Maçonnerie, immatriculée

SCI MALLON C/ Syndic. de copro.

DE [Localité 4] SELARL LAURENT MAYON devenue SELARL FIRMA en qualité de Commissaire à l'exécution du plan de la SARL YODEN POLYTECH Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée

Greffier lors des débats : Madame France-Noëlle MASSON.

[F] de toutes autres demandes, - condamné la SAS Macon Conseils aux entiers dépens; Vu la déclaration d'appel notifiée par la SAS Macon Conseils le 30 juin 2021 par voie électronique au greffe de la

[G] [U] et les époux [V] à procéder à la destruction/reconstruction du mur de soutènement selon devis de la SARL JDC Maçonnerie du 27 juin 2023, - ordonné en tant que de besoin, à M.

Par décision du 24 juin 2024, le juge a renvoyé les parties devant le tribunal judiciaire de Mâcon en application de l'article 47 du code de procédure civile.

ARRET No 13/ 229 du 06 septembre 2013 ASSISTANCE EDUCATIVE Manon X...

La Société France Peinture a sous-traité les travaux du lot no1 (gros oeuvre, démolitions, maçonnerie, couverture, faïences) à la S.A. Entreprise Marignanaise de Maçonnerie Générale EMMG.