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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre civile 1-7
68f1cd772f77035fb0bf7e24
16 octobre 2025
16 octobre 2025
- N° Portalis DBV3-V-B7J-XPCL Du 16 OCTOBRE 2025 ORDONNANCE LE SEIZE OCTOBRE DEUX MILLE VINGT CINQ A notre audience publique, Nous, Sophie MOLLAT
Source officielleChambre civile 1-7
68f864eb5d3e42c22e13b8c3
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Portalis DBV3-V-B7J-XPF5 Du 21 OCTOBRE 2025 ORDONNANCE LE VINGT ET UN OCTOBRE DEUX MILLE VINGT CINQ A notre audience publique, Nous, Sophie MOLLAT
Source officielleCour d'Appel
6253ca24bd3db21cbdd8a2fd
6 novembre 2007
6 novembre 2007
DELOCHE-MOTTET-COULONDRE-LASFARGUE, notaires associés,, prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité au siège social sis, agissant en qualité de successeur de
Source officielle1ère Chambre
67d3c7e013850f9de819201d
10 janvier 2025
10 janvier 2025
LES JARDINS DE DUPRE [Adresse 1] [Localité 5] Représentant : Me Béatrice FUSENIG de la SELARL DERUSSY-FUSENIG-MOLLET, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART S.C.P.
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
633fc370e633183e2ee17b34
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Le Pôle emploi soutient que : - compte tenu du principe de liberté d'utilisation du CET, les sommes issues de la monétisation des droits affectés sur ce compte ne répondent à aucune périodicité de la
Source officielle8ème chambre
642e63eb826f3a04f521687b
5 avril 2023
5 avril 2023
Cette dernière a répondu que les réparations incombaient au preneur au motif que les dégradations provenaient de dégâts causés par les mouettes.
Source officielle5e Chambre
5fda8b4232e17c18c226cb5c
20 juin 2019
20 juin 2019
La rémunération versée au titre de la monétisation du compte épargne temps est soumise à cotisations sociales.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
66a1ea98f87273063ab3f5f2
24 juillet 2024
24 juillet 2024
SERVICE FINANCIER ET COMMERCIAL [Adresse 1] [Localité 3] COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 27 Juin 2024, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Sophie MOLLAT
Source officielle4ème chambre
DCA_23PA04179_20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
finances et de la relance a refusé à Mme B A la communication du solde de son compte épargne-temps pour les années 2009 à 2017, a annulé la décision implicite rejetant la demande de Mme A tendant à la monétisation
Source officielleChambre civile 1-7
6979a71dcdc6046d47f0d401
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Portalis DBV3-V-B7K-XUUT Du 27 JANVIER 2026 ORDONNANCE LE VINGT SEPT JANVIER DEUX MILLE VINGT SIX A notre audience publique, Nous, Sophie MOLLAT
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
64a7b1e83bcaf505db6968dc
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Ces magistrat ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Sophie MOLLAT, Présidente Mme Isabelle ROHART, Conseillère Mme Déborah CORICON, Conseillère Greffier,
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
67f8a8a5a5ae27812390deef
10 avril 2025
10 avril 2025
GIBOD, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 - N° du dossier 2372409 ORDONNANCE SUR INCIDENT DEVANT LE MAGISTRAT CHARGÉ DE LA MISE EN ÉTAT (n° /2025, 2 pages) Nous, Sophie MOLLAT
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6879d5fc2db7cac9e5eb49cb
17 juillet 2025
17 juillet 2025
Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS - AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : B1055 - N° du dossier 244394 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT ACCEPTÉ TOTAL (n° , 1 page) Nous, Sophie MOLLAT
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
67ef6c729a9834ffd825fa71
3 avril 2025
3 avril 2025
représentée par Me Olivier BERNABE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0753 ORDONNANCE SUR INCIDENT DEVANT LE MAGISTRAT CHARGÉ DE LA MISE EN ÉTAT (n° , 2 pages) Nous, Sophie MOLLAT
Source officielleCour d'Appel
6253ccc7bd3db21cbdd9140d
17 février 2014
17 février 2014
(bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2012/ 1489 du 18/ 01/ 2013 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de NOUMEA) Représentée par Me Martine MOLET, avocat au barreau de NOUMEA
Source officielleCour d'Appel
6253ccb1bd3db21cbdd90f6d
28 novembre 2013
28 novembre 2013
.-98830 DUMBEA (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2013/ 629 du 05/ 07/ 2013 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de NOUMEA) représentée par Me Martine MOLET, avocat au barreau
Source officielle5e Chambre
64422a26d2fa6fd0f80406d4
20 avril 2023
20 avril 2023
marche' -L'examen neurologique succinct ne mentionne qu'une hypoesthésie cutanée ; -La limitation du genou gauche est modérée et reste dans des amplitudes 'fonctionnelles' ; -L'amyotrophie du mollet
Source officielle2ème Chambre
669b52f9a3418ee2ae72d0cc
19 juillet 2024
19 juillet 2024
TRANSAT ANTILLES VOYAGE [Adresse 5] [Localité 2] Représentant : Me Nicolas MOLLET de la SELARL DERUSSY-FUSENIG-MOLLET, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART Intimée : S.A.S.U.
Source officielleChambre sociale
67f4b11dda16d54af38e62e8
3 avril 2025
3 avril 2025
L'amyotrophie de la jambe sera mesurée au niveau de la plus grande circonférence du mollet.
Source officielleCour d'Appel
6253cdccbd3db21cbdd94808
25 novembre 2019
25 novembre 2019
.] / FRANCE Représentée par Me Béatrice FUSENIG de la SELARL DERUSSY-FUSENIG-MOLLET, (toque 48) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMÉE : Madame R... U...
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