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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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5ème chambre sociale PH
69005c1d2481d356bd17023e
27 octobre 2025
27 octobre 2025
par Me Christiane IMBERT-GARGIULO de la SELARL CJM AVOCATS - IMBERT GARGIULO - ROLAND - PAVIA, avocat au barreau d'AVIGNON INTIMÉS : Monsieur [J] [G] en qualité de liquidateur de la Société MOOY
Source officielle5ème chambre sociale PH
69005c1d2481d356bd170241
27 octobre 2025
27 octobre 2025
par Me Christiane IMBERT-GARGIULO de la SELARL CJM AVOCATS - IMBERT GARGIULO - ROLAND - PAVIA, avocat au barreau d'AVIGNON INTIMÉS : Monsieur [U] [D] en qualité de liquidateur de la Société MOOY
Source officielle5ème chambre sociale PH
69005c1d2481d356bd170244
27 octobre 2025
27 octobre 2025
par Me Christiane IMBERT-GARGIULO de la SELARL CJM AVOCATS - IMBERT GARGIULO - ROLAND - PAVIA, avocat au barreau d'AVIGNON INTIMÉS : Monsieur [H] [J] en qualité de liquidateur de la Société MOOY
Source officielle5ème chambre sociale PH
69005c1d2481d356bd170247
27 octobre 2025
27 octobre 2025
par Me Christiane IMBERT-GARGIULO de la SELARL CJM AVOCATS - IMBERT GARGIULO - ROLAND - PAVIA, avocat au barreau d'AVIGNON INTIMÉS : Monsieur [B] [S] en qualité de liquidateur de la Société MOOY
Source officielleCour d'Appel
6253ccd0bd3db21cbdd91553
13 mai 2014
13 mai 2014
X...a été engagé à compter du 3 décembre 2007 par la société Mory Logidis, filiale de Mory Group, en qualité d'adjoint directeur des opérations, cadre, groupe 2.
Source officielle2e chambre sociale
6629f362dc6faf000958882f
24 avril 2024
24 avril 2024
des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 03 AVRIL 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Thomas LE MONNYER
Source officielle12e chambre
62c7cb3ccb8dca058e3e7ffa
7 juillet 2022
7 juillet 2022
La société Mory Ducros, représentée par son liquidateur, soutient que - au moment de l'émission de l'avis à tiers détenteur, le 29 octobre 2015 - la société Mory Ducros était en liquidation depuis le 6
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
6162bb44f32b7c38854c2fe4
27 juin 2012
27 juin 2012
[U] [V] ont signé le 1er mai 2005 avec Mme [J] [H] un compromis de vente portant sur une péniche dénommée 'Moby Dick'. Le 27 mai 2005, la sarl [O] foncier, dont M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9a8bd3db21cbdd88f20
10 octobre 2006
10 octobre 2006
comparant en personne, assisté de Me Michel BARTHELOT DE BELLEFONDS, avocat au barreau de PARIS, toque : C 566 INTIMEE SOCIETE MORY TEAM 28, avenue Jean Lolive 93507 PANTIN CEDEX représentée par
Source officielle2ème chambre
DCA_23PA01984_20240626
26 juin 2024
26 juin 2024
LINGOMBA MOY BOMPIYO, associé de la société FB Sécurité du 30 septembre 2013 au 1er décembre 2015.
Source officielle3e chambre sociale
68e49e88bf7d454f9ee487cb
6 octobre 2025
6 octobre 2025
Thomas LE MONNYER, Président de chambre Mme Anne MONNINI-MICHEL, Conseill're Mme Frédérique BLANC, Conseill're qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : M.
Source officielleCour d'Appel
6253c959bd3db21cbdd88052
19 janvier 2006
19 janvier 2006
Industries à destination des sociétés Arvinmeritor et Coplin et des marchandises qui auraient été confiées par cette dernière à destination de la société Moll Industries.
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_23TL00370_20230509
9 mai 2023
9 mai 2023
D et Mme A D, représentés par Me Moly, demandent à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 17 janvier 2023 ; 2°) d'annuler les décisions du 9 octobre 2020 ; 3°) d'enjoindre à l'Etat de réviser la
Source officielle21e chambre
62c7cb49cb8dca058e3e8065
7 juillet 2022
7 juillet 2022
, président, ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Monsieur Thomas LE MONNYER, Président, Madame Bérangère MEURANT, Conseiller, Madame Odile CRIQ, Conseiller, qui en ont
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
627f48e3551627057d32e05c
13 mai 2022
13 mai 2022
RE MOL NI prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège, [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Lucien MAKOSSO de la SELARL SELARL MAKOSSO ORHON & FERNAND,
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
68e4a071cfbd3050592a141e
6 octobre 2025
6 octobre 2025
, elle-même représentée par Monsieur [V] [J], en qualité de Président demeurant [Adresse 5] - [Localité 2] Représentée par Me Marie BAISY, avocat au barreau de BORDEAUX et assistée de Me Céline MOULY
Source officielle3e chambre civile
671b35862edfb0b58c05ed75
24 octobre 2024
24 octobre 2024
[X] [T] [Adresse 3] [Localité 2] Représentant : Me Hugues MOULY de la SCP HABEAS AVOCATS ET CONSEILS, avocat au barreau de NARBONNE Mme [E] [B] épouse [T] [Adresse 3] [Localité 2] Représentant :
Source officielle21e chambre
62c7cb48cb8dca058e3e8055
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thomas LE MONNYER, Président, Madame Bérangère MEURANT, Conseiller, Madame Odile CRIQ, Conseiller,
Source officielleChambre 4-7
65d485a94d65b70008725228
26 janvier 2024
26 janvier 2024
2024/M31 Affaire : Mme [V] [F] Représentant : Me Fiodor RILOV de la SCP SCP RILOV, avocat au barreau de PARIS Appelante C/ Me [P] [U] Es-qualités de co-mandataire liquidateur de la société MORY
Source officielleCh. civile et commerciale
69e1c519cdc6046d4788abaf
16 avril 2026
16 avril 2026
» ou « META », et « amiante », et « enrobé » ; *** « MOLP » ou « META », et « amiante », et « granulat » ».
Source officiellePage 9 sur 106