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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc96bd3db21cbdd9096d
2 septembre 2013
2 septembre 2013
André embauche Nadine X... en qualité de vendeuse. La carrière de Nadine X... évolue au sein de la S.A.
Source officielleC.E.S.E.D.A.
627b551f76c5d9057df7ffc8
9 mai 2022
9 mai 2022
1993 à JIJEL (ALGERIE), de nationalité Algérienne, le 07 mai 2022 à 21h19, Vu l'avis de la date et de l'heure de l'audience prévue pour les débats donné aux parties, Vu la plaidoirie de Maître Nadia
Source officielleCour d'Appel
6253cd63bd3db21cbdd932c2
9 mai 2016
9 mai 2016
à l'issue des débats que l'arrêt sera prononcé, par sa mise à disposition au greffe le 09 MAI 2016 ; Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Président : Nadia
Source officielleCour d'Appel
6253cd28bd3db21cbdd926f6
10 septembre 2015
10 septembre 2015
Représenté et assisté sur l'audience par Me Vincent COHEN STEINER, avocat au barreau de PARIS, toque : C0087 INTIMÉS Madame Nadia Jocelyne Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cb65bd3db21cbdd8d5e8
3 novembre 2010
3 novembre 2010
Vu les dernières conclusions déposées par Mademoiselle Nadine X...le 8 décembre 2009.
Source officielleCour d'Appel
6253cc47bd3db21cbdd8faab
13 septembre 2012
13 septembre 2012
No 11/ 02265 AFFAIRE : Nadine X...
Source officielleCour d'Appel
6253cdb2bd3db21cbdd942c2
16 novembre 2018
16 novembre 2018
Octobre 2018, en audience publique, devant la Cour composée de : Claude CRETON, Président Christine BARBEROT, Conseillère Dominique GILLES, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Nadia
Source officielleCour d'Appel
6253ccd2bd3db21cbdd915c4
13 mai 2014
13 mai 2014
C/ Mme Nadia Y... épouse X...
Source officielleChambre des Rétentions
687b269430e6dd8e1529be0b
18 juillet 2025
18 juillet 2025
rétention administrative dans les locaux ne dépendant pas de l'administration pénitentiaire du centre de rétention administrative d'[Localité 2], comparant par visioconférence, assisté de Maître Nadia
Source officielle1ère Chambre A
5fdd85e0b6577130f0bb53d0
6 septembre 2018
6 septembre 2018
application des dispositions des articles 786 et 907 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le LUNDI 07 MAI 2018, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Nadia
Source officielleCour d'Appel
6253cd62bd3db21cbdd932be
9 mai 2016
9 mai 2016
BERGOUNIOU-GOURNAY, Présidente de la Chambre d'Appel de Mamoudzou chargée d'instruire l'affaire, assistée de Nadia HANAFI, Greffier, les parties ne s'y étant pas opposées.
Source officielleCour d'Appel
Madame Nadine Xc/Madame Sylvie
6253c9acbd3db21cbdd8900a
23 janvier 2007
23 janvier 2007
ARRET RENDU PAR LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX -------------------------- Le : 23 Janvier 2007 DEUXIÈME CHAMBRE No de rôle : 05/03479 Madame Nadine X...
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
69fd7633cdc6046d47033338
7 mai 2026
7 mai 2026
l'assignation en référé délivrée à la requête de : DEMANDERESSE SOCIÉTÉ OYO HOTELS NETHERLANDS B.V., société de droit néerlandais [Adresse 1] [Localité 1] - PAYS-BAS Représentée par Me Nadia
Source officielleCour d'Appel
6253cb0abd3db21cbdd8cba7
29 octobre 2008
29 octobre 2008
Par lettre recommandée expédiée le 22 février 2008, Nadine X... interjetait régulièrement appel de cette décision.
Source officielleCour d'Appel
6253cae3bd3db21cbdd8c676
27 juin 2008
27 juin 2008
APPELANTE Madame Nadine Simone Louise Y... divorcée Z... née le 13 Août 1947 à SAINTE SUZANNE (25), demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253c9ffbd3db21cbdd89c61
13 décembre 2007
13 décembre 2007
Elle soutient que Mme Nadine Y... n'établit pas que sa défaillance ne lui est pas imputable.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
62736a1ba58162057dac663b
28 avril 2022
28 avril 2022
Ayant son siège social 16 Cours d'Herbouville 69004 Lyon représentée par Me Eric Delfly, avocat au barreau de Lille assistée de Me Nadine Grenouilleau, avocat au barreau des Hauts de Seine INTIMÉE
Source officielleCour d'Appel
6253c9d2bd3db21cbdd894be
8 novembre 2007
8 novembre 2007
siège, Le Vernay-73660 LES CHAVANNES EN MAURIENNE représentée par la SCP LAVAL-LUEGER, avoués à la Cour ayant pour avocat la SELARL JURISAFFAIRES, du barreau d'ANNECY D'UNE PART INTIMÉ : Maître Nadine
Source officielleChambre Sociale
69e9a8c1cdc6046d47376c97
21 avril 2026
21 avril 2026
Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Antoine PORTAL de la SARL TRUNO & ASSOCIES, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND INTIMEE Nous, Christophe RUIN, magistrat de la mise en état, assisté de Nadia
Source officielleChambre sociale
645c89529925b3d0f8f8f66b
25 avril 2023
25 avril 2023
débattue le 21 Février 2023 en audience publique, devant Alain Lacour, président de chambre chargé d'instruire l'affaire, vu l'ordonnance du premier président n° 23/048 du 21 février 2023, assisté de Nadia
Source officiellePage 9 sur 281