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16 799 résultats pour « Nathalie Jourde »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc09bd3db21cbdd8ef00

Appel

19 décembre 2011

19 décembre 2011

Cependant, à ce jour, père et fils expriment le souhait de partager la vie quotidienne.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc91bd3db21cbdd90842

Appel

28 juin 2013

28 juin 2013

RG N : 12/ 01093 AFFAIRE : Frédéric X..., Nathalie X... C/ ERIC Y..., Christian commissaire à l'exécution Du plan d'Eric Y... Z... P-L. P/ E.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

6163a071ef0577e3c1fcfdb3

Appel

27 septembre 2010

27 septembre 2010

, avoués à la Cour COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 30 juin 2010, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Nathalie NEHER-SCHRAUB, Présidente Madame Régine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2ebd3db21cbdd9281a

Appel

13 octobre 2015

13 octobre 2015

Le Lycée Polyvalent Le Mans Sud a régulièrement relevé appel de ce jugement en dirigeant son appel contre Mme Nathalie X... et les 39 autres salariés.

Source officielle
CA

1ère Chambre

69fad404cdc6046d47c006df

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

de retard pour [Localité 3] 1, réceptionnée le 22 novembre 2018, 430 jours de retard pour [Localité 4], réceptionnée le 24 septembre 2019, et 443 jours de retard pour [Localité 5], réceptionnée le 11

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb77bd3db21cbdd8d920

Appel

3 mars 2011

3 mars 2011

.-59000 LILLE représenté par la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE, avoués à la Cour INTIMÉ Monsieur Nathalie Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd78bd3db21cbdd93760

Appel

25 novembre 2016

25 novembre 2016

et Madame NATHALIE X... demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd48bd3db21cbdd92d28

Appel

12 janvier 2016

12 janvier 2016

compter du jour de réception de la lettre de clôture.

Source officielle
CA

Chambre Etrangers - JLD

63870510bf732905d49c557a

Appel

13 juillet 2022

13 juillet 2022

Cette ordonnance a été notifiée le même jour à [R] [D]. Il a interjeté appel de l'Ordonnance par lettre simple en date du 4 juillet 2022, parvenue au greffe de la cour le 6 juillet 2022.

Source officielle
CA

Première Présidence

62e226be3de91be2e9f7eb1e

Appel

27 juillet 2022

27 juillet 2022

Ce jour, la présentation et le contact sont bons. Il n'y a pas de désorganisation. Il n'y a pas d'exaltation de l'humeur. Il n'y a pas d'éléments délirants.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbebd3db21cbdd8e242

Appel

21 juin 2011

21 juin 2011

PL/ AB Numéro 2903/ 11 COUR D'APPEL DE PAU SURENDETTEMENT ARRÊT DU 21 juin 2011 Dossier : 10/ 04846 Nature affaire : Sans indication de la nature d'affaires Affaire : Nathalie X.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0ebd3db21cbdd8efef

Appel

12 décembre 2011

12 décembre 2011

né le 18 Décembre 1973 à BORDEAUX (77410) ... 69006 LYON 06 représenté par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assisté de Me Stéphanie SANSORNY, avocat au barreau de LYON INTIMEE : Mme Nathalie

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

67f8a22e40b8f5486fedd8f9

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

LE BOUARD AVOCATS Société DPO CONSULTING ORDONNANCE LE NEUF AVRIL DEUX MILLE VINGT CINQ prononcé par mise à disposition au greffe, Nous, Nathalie BOURGEOIS-DE RYCK, Première présidente de chambre

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

68fb978011af6ba0065f3b3d

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Ce magistrat, entendu en son rapport, a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Nathalie FRENOY, présidente de chambre, Madame Isabelle MONTAGNE, présidente de

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CA

Cour d'Appel

6253cc3cbd3db21cbdd8f932

Appel

12 juillet 2012

12 juillet 2012

Nathalie Y...a déposé le 21 juillet 2009, une requête en divorce.

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CA

Cour d'Appel

6253cabcbd3db21cbdd8be50

Appel

20 mai 2008

20 mai 2008

Nathalie Z... est restée assise, Monsieur A... a rassuré Madame Nathalie Z... en lui disant qu'il avait toujours sa confiance pour mener à bien sa mission d'infirmière au sein de l'entreprise, puis le

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CA

Cour d'Appel

6253c9fabd3db21cbdd89b45

Appel

12 octobre 2007

12 octobre 2007

R.G : 07/00644 Décision attaquée : du 16 avril 2007 Origine : conseil de prud'hommes de BOURGES Association FOYER DE LA BASE AERIENNE 702 AVORD C/ Mme Nathalie X...

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CA

2ème Chambre

6a0ff678cdc6046d4789f71d

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

[B] [S] né le 26 Avril 1955 à [Localité 2], demeurant [Adresse 2] Représenté par la SCP GIRARD-MADOUX ET ASSOCIES, avocat au barreau de CHAMBERY ********* Nous, Nathalie HACQUARD, Magistrate

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CA

Cour d'Appel

6253cbdabd3db21cbdd8e75f

Appel

26 septembre 2011

26 septembre 2011

1966 à SAINT-CHAMOND (42400) ... 34300 CAP D'AGDE représenté par Me Annick DE FOURCROY, avoué à la Cour assisté de la SCP CHAZELLE & ASSOCIES, avocats au barreau de LYON INTIMEE : Mme Nathalie

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CA

20e chambre

64cc956c0fec5dd96933fa1a

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

Copies exécutoires délivrées le : à : [H] [P] épouse [V] [E] [L] [R] (Cabinet AC2M) ORDONNANCE LE DOUZE AVRIL DEUX MILLE VINGT TROIS prononcé par mise à disposition au greffe, Nous, Nathalie

Source officielle

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