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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc09bd3db21cbdd8ef00
19 décembre 2011
Cependant, à ce jour, père et fils expriment le souhait de partager la vie quotidienne.
6253cc91bd3db21cbdd90842
28 juin 2013
RG N : 12/ 01093 AFFAIRE : Frédéric X..., Nathalie X... C/ ERIC Y..., Christian commissaire à l'exécution Du plan d'Eric Y... Z... P-L. P/ E.
Pôle 2 - Chambre 3
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27 septembre 2010
, avoués à la Cour COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 30 juin 2010, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Nathalie NEHER-SCHRAUB, Présidente Madame Régine
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13 octobre 2015
Le Lycée Polyvalent Le Mans Sud a régulièrement relevé appel de ce jugement en dirigeant son appel contre Mme Nathalie X... et les 39 autres salariés.
1ère Chambre
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5 mai 2026
de retard pour [Localité 3] 1, réceptionnée le 22 novembre 2018, 430 jours de retard pour [Localité 4], réceptionnée le 24 septembre 2019, et 443 jours de retard pour [Localité 5], réceptionnée le 11
6253cb77bd3db21cbdd8d920
3 mars 2011
.-59000 LILLE représenté par la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE, avoués à la Cour INTIMÉ Monsieur Nathalie Y...
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25 novembre 2016
et Madame NATHALIE X... demeurant ...
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12 janvier 2016
compter du jour de réception de la lettre de clôture.
Chambre Etrangers - JLD
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13 juillet 2022
Cette ordonnance a été notifiée le même jour à [R] [D]. Il a interjeté appel de l'Ordonnance par lettre simple en date du 4 juillet 2022, parvenue au greffe de la cour le 6 juillet 2022.
Première Présidence
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27 juillet 2022
Ce jour, la présentation et le contact sont bons. Il n'y a pas de désorganisation. Il n'y a pas d'exaltation de l'humeur. Il n'y a pas d'éléments délirants.
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21 juin 2011
PL/ AB Numéro 2903/ 11 COUR D'APPEL DE PAU SURENDETTEMENT ARRÊT DU 21 juin 2011 Dossier : 10/ 04846 Nature affaire : Sans indication de la nature d'affaires Affaire : Nathalie X.
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12 décembre 2011
né le 18 Décembre 1973 à BORDEAUX (77410) ... 69006 LYON 06 représenté par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assisté de Me Stéphanie SANSORNY, avocat au barreau de LYON INTIMEE : Mme Nathalie
Chambre civile 1-7
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9 avril 2025
LE BOUARD AVOCATS Société DPO CONSULTING ORDONNANCE LE NEUF AVRIL DEUX MILLE VINGT CINQ prononcé par mise à disposition au greffe, Nous, Nathalie BOURGEOIS-DE RYCK, Première présidente de chambre
Pôle 6 - Chambre 8
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23 octobre 2025
Ce magistrat, entendu en son rapport, a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Nathalie FRENOY, présidente de chambre, Madame Isabelle MONTAGNE, présidente de
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12 juillet 2012
Nathalie Y...a déposé le 21 juillet 2009, une requête en divorce.
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20 mai 2008
Nathalie Z... est restée assise, Monsieur A... a rassuré Madame Nathalie Z... en lui disant qu'il avait toujours sa confiance pour mener à bien sa mission d'infirmière au sein de l'entreprise, puis le
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12 octobre 2007
R.G : 07/00644 Décision attaquée : du 16 avril 2007 Origine : conseil de prud'hommes de BOURGES Association FOYER DE LA BASE AERIENNE 702 AVORD C/ Mme Nathalie X...
2ème Chambre
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21 mai 2026
[B] [S] né le 26 Avril 1955 à [Localité 2], demeurant [Adresse 2] Représenté par la SCP GIRARD-MADOUX ET ASSOCIES, avocat au barreau de CHAMBERY ********* Nous, Nathalie HACQUARD, Magistrate
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26 septembre 2011
1966 à SAINT-CHAMOND (42400) ... 34300 CAP D'AGDE représenté par Me Annick DE FOURCROY, avoué à la Cour assisté de la SCP CHAZELLE & ASSOCIES, avocats au barreau de LYON INTIMEE : Mme Nathalie
20e chambre
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12 avril 2023
Copies exécutoires délivrées le : à : [H] [P] épouse [V] [E] [L] [R] (Cabinet AC2M) ORDONNANCE LE DOUZE AVRIL DEUX MILLE VINGT TROIS prononcé par mise à disposition au greffe, Nous, Nathalie
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