Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
17e Chambre
6032f554892f2d68c6ae8a5d
26 octobre 2017
26 octobre 2017
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Jean-Luc THOMAS, Président Monsieur Gilles BOURGEOIS, Conseiller Monsieur Nicolas TRUC, Conseiller
Source officielle17e Chambre
60332b5cd3f4689c9f9f2b37
14 septembre 2017
14 septembre 2017
En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 19 Juin 2017, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Nicolas
Source officielleCour d'Appel
6253cbd4bd3db21cbdd8e6ab
6 septembre 2011
6 septembre 2011
REYES représentée par ses dirigeants légaux 79 route de Corbas 69780 MIONS représentée par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assistée de Me Thomas NASRI, avocat au barreau de LYON Société GABRIEL
Source officielleCour d'Appel
6253ca12bd3db21cbdd89f86
20 novembre 2007
20 novembre 2007
NON COMPARANT, REPRESENTE concluant et plaidant par Me Christophe NEVOUET, avocat au barreau de PARIS Monsieur Nicolas C...
Source officielleCour d'Appel
6253cc48bd3db21cbdd8fadb
13 septembre 2012
13 septembre 2012
.-62100 CALAIS représenté par la SCP DEGUINES & DEVOS & THOMAS, avocats au barreau de BOULOGNE-SUR-MER DÉBATS à l'audience en chambre du Conseil du 08 Juin 2012, tenue par Guillaume DELETANG magistrat
Source officielle17e Chambre
6033c086b42d8a7366c11de3
6 avril 2017
6 avril 2017
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Jean-Luc THOMAS, Président Monsieur Gilles BOURGEOIS, Conseiller Monsieur Nicolas TRUC, Conseiller
Source officielle1ère Chambre D
5fda42e8b6adda89e7e6404c
5 septembre 2019
5 septembre 2019
déférée à la Cour : Jugement du 20 SEPTEMBRE 2018 TRIBUNAL PARITAIRE DES BAUX RURAUX DE MONTPELLIER N° RG5117000007 APPELANTS : Monsieur [H] [P] [Adresse 3] [Localité 2] Représentant : Me Thomas
Source officielle17e Chambre
6034443c1adbff3519734327
12 janvier 2017
12 janvier 2017
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Jean-Luc THOMAS, Président Monsieur Gilles BOURGEOIS, Conseiller Monsieur Nicolas TRUC, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253c903bd3db21cbdd87003
14 septembre 2004
14 septembre 2004
d'APPEL de LYON, composée lors des débats et du délibéré de : * Jeanne X..., président, * Martine BAYLE, conseiller, * Jean DENIZON, conseiller, assistés lors des débats tenus en audience publique par Nicole
Source officielleCour d'Appel
6253c9edbd3db21cbdd89959
28 septembre 2007
28 septembre 2007
et moyens antérieurs des parties, a : -déclaré Mme Nicole Y... recevable en son action en reconnaissance de faute inexcusable de son employeur ; -dit que la maladie professionnelle dont Mme Nicole Y
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
642d1483cb8fa004f57da1d1
4 avril 2023
4 avril 2023
DU 04 AVRIL 2023 APPELANT : [F] [V] [Adresse 1] [Localité 2] non comparant, non représenté INTIMEE : URSSAF RHÔNE-ALPES [Adresse 4] [Localité 3] représenté par Me Nicolas
Source officielleChambre 1-1
6967a95ccdc6046d4746f596
13 janvier 2026
13 janvier 2026
RG 25/00085 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOFYV Ordonnance n° 2026/M13 Monsieur [D] [V] représenté par Me Olivier MEFFRE de la SELAS MEFFRE AVOCATS, avocat au barreau de TARASCON substitué par Me Nicolas
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
616294cfdb5ccebfe3f3a5cd
10 octobre 2013
10 octobre 2013
par le Conseiller de la Mise en Etat du pôle 6 chambre 2 de la Cour d'Appel Paris - RG n° 12/10878 DEMANDERESSE A LA REQUETE SAS SAM MONTEREAU [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Thomas
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_20DA01683_20220822
22 août 2022
22 août 2022
A et la société ID+ Ingénierie à verser la somme de 66 000 euros TTC à la région Normandie au titre du remplacement intégral du parquet en bois du gymnase Thomas Corneille, assortie des intérêts au taux
Source officielle1ère Chambre
64a50d00b8594705dbfcccb5
4 juillet 2023
4 juillet 2023
] [Localité 9] Représentée par Me Andréa THOMAS de la SCP Bernard BREZULIER - Frédéric LAROQUE-BREZULIER & Andréa THOMAS, avocat au barreau de VANNES Madame [L] [CW] [I] [UG] [OU] épouse [D] née
Source officielleChambre 4 A
63c79b32da31367c908eb5c5
17 janvier 2023
17 janvier 2023
THOMAS, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleChambre 4 A
62760c6a593736057d78a97c
29 avril 2022
29 avril 2022
THOMAS, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle17e Chambre
60339dd47d0ed5528557c496
11 mai 2017
11 mai 2017
, Président Monsieur Gilles BOURGEOIS, Conseiller Monsieur Nicolas TRUC, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Madame Françoise PARADIS-DEISS.
Source officielleCour d'Appel
6253c94dbd3db21cbdd87e14
27 février 2006
27 février 2006
Annie A... épouse Z... ... 36200 ARGENTON SUR CREUSE Monsieur Guy Z... ... 36200 ARGENTON SUR CREUSE COMPARANT, concluant par la SCP DELVINCOURT JACQUEMET, avoués à la Cour, et ayant pour conseil Me Nicolas
Source officielleChambre 1-1
63d0d54981a7b805de12b39c
24 janvier 2023
24 janvier 2023
2023/ 36 Rôle N° RG 19/11281 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BES7L [T] [U] épouse [Y] C/ SCI LE PATIO DE MARIANNE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Thomas
Source officiellePage 9 sur 40