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Appel d'un Jugement Au fond, origine Tribunal de Grande Instance de SAINT DENIS, décision attaquée en date du 19 Octobre 2021, enregistrée sous le n° 20/01347 Monsieur [K] [V] Représentant : Me Nicole

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Cour d'Appel

6253cc0fbd3db21cbdd8f00e

Appel

16 décembre 2011

DECEMBRE 2011 DÉCISION DÉFÉRÉE : Décision rendue par le juge des tutelles de ROUEN en date du 10 Mai 2011, enregistrée sous le no RG 10/ A/ 525 Concernant la MAJEURE PROTÉGÉE : Madame Nicole

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Cour d'Appel

6253ca89bd3db21cbdd8b4b9

Appel

22 février 2008

Nicole- A... Alice- A...

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Pôle 6 - Chambre 4

616260308672d229b8816310

Appel

23 octobre 2012

: A532 SYNDICAT CGT DES TRAVAILLEURS DE LA MÉTALLURGIE DE [Localité 15] [Adresse 2] [Localité 15] représentée par Me Paul NGELEKA, avocat au barreau de PARIS, toque : A0532 substitué par Me Nicole

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Cour d'Appel

6253cc0ebd3db21cbdd8efec

Appel

23 janvier 2012

né le 01 Avril 1960 à TROYES (10000) ... 69100 VILLEURBANNE représenté par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, assisté de Me Martine VELLY, avocat au barreau de LYON INTIMEE : Mme Nicole Z... épouse

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Pôle 5 - Chambre 8

66ff85cca4ff9ec259c09872

Appel

2 octobre 2024

[H] et Nikol Group Ltd en leur action et ayant ordonné un sursis à statuer.

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Cour d'Appel

6253cc29bd3db21cbdd8f4f2

Appel

17 avril 2012

Jugement Conseil de Prud'hommes du MANS, du 20 Octobre 2010, enregistrée sous le no 09/ 00428 APPELANTE : Madame Nicole X... ... 72200 LA FLECHE présente, assistée de Maître Philippe

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Cour d'Appel

6253cbf2bd3db21cbdd8eb35

Appel

28 septembre 2011

né le 25 Mai 1975 à PORTO-VECCHIO (20137) ...... 20137 PORTO-VECCHIO représenté par la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avoués à la Cour Madame Nicole Z... veuve X... ... 20137 PORTO-VECCHIO

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6253c8d9bd3db21cbdd866d8

Appel

14 janvier 2003

CEDEX NI PRESENTE, NI REPRESENTEE PARTIE INTERVENANTE : A rendu l'arrêt réputé contradictoire suivant après que la cause ait été débattue et plaidée en audience publique le 03 Décembre 2002 devant Nicole

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6253cb86bd3db21cbdd8db24

Appel

4 avril 2011

COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 04 Avril 2011 APPELANTE : Mme Nicole Isabelle X... épouse Y...

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6253ccf6bd3db21cbdd91da2

Appel

15 décembre 2014

C/ Mme Michelle X...épouse Y..., Mme Jeanne Françoise X...épouse A..., Mme Sylvie X..., Mme Nicole B...épouse X..., représentée par l'UDAF, agissant es qualité de curateur, M.

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6253cc2abd3db21cbdd8f54f

Appel

3 avril 2012

Nicole BALUZE-FRACHET, Conseillers.

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6253cc2bbd3db21cbdd8f556

Appel

3 avril 2012

et de Madame Nicole BALUZE-FRACHET, Conseillers.

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6253cad3bd3db21cbdd8c33a

Appel

18 septembre 2008

Représenté par la SCP RIVEL & COMBEAUD, avoués à la Cour assisté de Maître DELABROUSSE avocat au barreau de PERIGUEUX Madame Nicole X... demeurant ...

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Cour d'Appel

6253cbacbd3db21cbdd8df7c

Appel

31 mai 2011

Après quoi, madame Nicole BALUZE-FRACHET a renvoyé le prononcé de l'arrêt, pour plus ample délibéré, à l'audience du 31 mai 2011 ; Au cours de ce délibéré, madame Nicole BALUZE-FRACHET a rendu compte

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6253cbeabd3db21cbdd8e9dd

Appel

14 décembre 2011

C/ BANQUE POPULAIRE PROVENCALE ET CORSE COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU QUATORZE DECEMBRE DEUX MILLE ONZE APPELANTE : Madame Nicole Suzanne X...

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Cour d'Appel

6253c88abd3db21cbdd85904

Appel

25 octobre 2001

TEXTILES et ALEXANDRE, in solidum, à leur verser, avec exécution provisoire : - pour Nicole C..., les sommes de 17 450 Francs brut à titre d'indemnité compensatrice de préavis ainsi que 1 745 Francs

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6253c8a5bd3db21cbdd85da5

Appel

12 février 2002

Z... le 22 juin 1944 à LA TRONCHE (38700) Nationalité française 8 rue de l'Alma 38100 GRENOBLE COMPARANTE EN PERSONNE Madame Nicole A... épouse B... née le 12 janvier 1948 à LA TRONCHE (38700) Nationalité

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6253cb01bd3db21cbdd8ca58

Appel

22 octobre 2008

Elle justifie sa décision de changer l'affectation de Nicole X... par les remarques de la clientèle sur son comportement peu amène.

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6253cb4dbd3db21cbdd8d480

Appel

24 janvier 2011

RG N : 09/ 01667 AFFAIRE : Nicole X... C/ Hervé Thierry Y...