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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbc2bd3db21cbdd8e2b8
21 juin 2011
21 juin 2011
Monsieur Olivier X...a relevé appel de ce jugement.
Source officielleCour d'Appel
6253ca00bd3db21cbdd89c9e
8 novembre 2007
8 novembre 2007
Olivier X... aux dépens. ------ M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
5fdd33ccf9fb959c94edc055
1 octobre 2018
1 octobre 2018
. de l'ensemble de ses demandes, Condamné Monsieur Olivier X... aux entiers dépens, Rejeté les demandes plus amples ou contraires.
Source officielle3ème chambre
DCA_20PA03317_20220729
29 juillet 2022
29 juillet 2022
Dès lors, les conclusions présentées à ce titre par la SCI de l'Olivier doivent être rejetées. 5.
Source officielleCour d'Appel
6253cbd1bd3db21cbdd8e5e7
7 septembre 2011
7 septembre 2011
No 10/01522 AFFAIRE : Olivier X... C/ S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cd93bd3db21cbdd93b7e
13 avril 2017
13 avril 2017
Olivier X... fait l'objet peuvent se poursuivre sous la forme d'une hospitalisation complète. M. Olivier X... a interjeté appel de cette ordonnance le 3 avril 2017.
Source officielleCour d'Appel
6253ccfabd3db21cbdd91e4e
13 janvier 2015
13 janvier 2015
Olivier X... a été en arrêt de travail à compter du 24 novembre 2011.
Source officielle1ère Chambre civile
64116febf6c989fb024352a9
6 juillet 2022
6 juillet 2022
OLIVIER, avocat au barreau de CAEN Monsieur [S] [K] [Adresse 19] [Localité 15] Représenté par Me Alain OLIVIER, avocat au barreau de CAEN Monsieur [F] [T] [Adresse 5] [Localité 16] Représenté
Source officielleCour d'Appel
6253ca3ebd3db21cbdd8a706
25 juillet 2007
25 juillet 2007
ORANGE représenté par la SCP GUASCO MONTANARO DUPERIER BERTHON, avocats au barreau de MARSEILLE COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Régis TOURNIER, Président, Monsieur Olivier
Source officielleCour d'Appel
6253ca42bd3db21cbdd8a7d3
12 septembre 2007
12 septembre 2007
30670 AIGUES VIVES représentée par Me Michel PIERCHON, avocat au barreau de MONTPELLIER COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Régis TOURNIER, Président, Monsieur Olivier
Source officielleCour d'Appel
6253cc02bd3db21cbdd8ed60
3 octobre 2011
3 octobre 2011
Olivier X... C/ Mme Sylvie Y... divorcée X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc2cbd3db21cbdd8f5c8
27 avril 2012
27 avril 2012
Olivier X.... Vu l'appel du jugement interjeté par M. Olivier X... le 11 mai 2011. Vu les conclusions de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c98bbd3db21cbdd889bb
8 septembre 2004
8 septembre 2004
NICOLE OLIVIER Siège social : 100 rue Marietton 69336 LYON CEDEX 09 représentée par la SCP JUNILLON-WICKY, Avoués assistée par Maître BOUSQUET, Avocat, (TOQUE 8) Instruction clôturée le 02 Mars 2004 DEBATS
Source officielleCour d'Appel
6253c9cbbd3db21cbdd893eb
28 septembre 2007
28 septembre 2007
Par lettre du 10 décembre 2004, le licenciement de Monsieur Olivier Y... était prononcé pour motif économique.
Source officielleCour d'Appel
6253cde1bd3db21cbdd94d0d
4 juin 2021
4 juin 2021
de RND (la SCI L'Olivier) a vendu à M.
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
635236728c924eadffcc4678
20 octobre 2022
20 octobre 2022
OLIVIER XU c/ [Y] [I] épouse [F], Organisme MAIF, S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cda1bd3db21cbdd93efe
8 février 2018
8 février 2018
Monsieur Olivier X... ayant eu la parole en dernier.
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA05551_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
soulevés par la SAS Les Oliviers ne sont pas fondés.
Source officielleCour d'Appel
6253cda2bd3db21cbdd93f3e
29 novembre 2016
29 novembre 2016
I... au paiement de la somme de 2000 € pour procédure abusive et frustratoire et condamner Olivier I... de ce chef au paiement de la somme de 2000 €. • Condamner Olivier I... au paiement de la somme de
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
6163b5351669d540ac7bab49
16 février 2010
16 février 2010
La SCI LES OLIVIERS 1 sera en conséquence déboutée de l'ensemble de ses demandes.
Source officiellePage 9 sur 1080