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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re chambre 1re section
5fddd6c57e17647af4f2e4ef
20 juillet 2018
20 juillet 2018
. - Mandataire liquidateur de la SARL LES OLIVIERS C/ Philippe Y... Z...
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02021_20240215
15 février 2024
15 février 2024
Olivier Cotte a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M. A, ressortissant gambien né le 6 décembre 1996, est entré en France le 12 juillet 2020.
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
68e5f007940fdbe4ba07780b
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Représentée par Me Frédéric LALLEMENT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480 INTIMÉES Fondation FONDATION PARTENARIALE [Localité 1] DAUPHINE N° SIRET : 509 711 099 Représentée par Me Olivier
Source officielle3e chambre sociale
6793331a32b173f45a7c8ced
23 janvier 2025
23 janvier 2025
TRILLES de la SELARL OLIVIER TRILLES, avocat au barreau de CARCASSONNE substitué par Me CHASTEL avocat COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 07 NOVEMBRE 2024
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
65a782768121050008662de3
16 janvier 2024
16 janvier 2024
EXPRO, JCP de [Localité 2] le 04 Juillet 2022 Appelants : Monsieur [I] [G], représenté par Me Charles-hubert OLIVIER de la SCP LAGOURGUE & OLIVIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0029 - N° du
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
69cf55fecdc6046d47f30321
2 avril 2026
2 avril 2026
EXPRO, JCP de [Localité 1] - RG n° 23/14386 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Jean-Paul BESSON, Premier Président de chambre, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
63d22a8b9b3c8605deec1fc5
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Jean-Paul BESSON, Premier Président de chambre M. Jean-Christophe CHAZALETTE, Président Mme Patricia LEFEVRE, conseillère Greffier, lors des débats : M.
Source officielle1re Chambre B
616246c0af0a1de0eb1b6498
27 février 2014
27 février 2014
[G] [H] et Mme [S] [O] aux entiers dépens, dont distraction sera faite au profit de Me Olivier MEFFRE, avocat sous ses offres de droit.
Source officielleCour d'Appel
6253c9cebd3db21cbdd89443
12 juin 2007
12 juin 2007
Olivier né le 30 novembre 1968 à MONTPELLIER (34) de Pascal et de X...Danielle de nationalité française demeurant... 98800 NOUMEA Prévenu, cité à mairie par exploit de Me Y..., huissier de justice
Source officielleChambre 1-5
66878c8105d6f7f678d48d3a
4 juillet 2024
4 juillet 2024
[DK], - débouté la SCI Les oliviers de ses demandes de suppression et d'extinction de la servitude conventionnelle, - débouté la SCI Les oliviers de sa demande d'expertise, - condamné la SCI Les oliviers
Source officielleCour d'Appel
6253c8bbbd3db21cbdd8618d
14 mai 2002
14 mai 2002
CHAYROUSE C/ Olivier X... ----------------------- ARRET N° COUR D'APPEL D'AGEN CHAMBRE SOCIALE Prononcé à l'audience publique du quatorze Mai deux mille deux par Monsieur COMBES, Conseiller, La COUR d'APPEL
Source officielleCour d'Appel
6253caf4bd3db21cbdd8c857
15 mai 2008
15 mai 2008
Olivier Y..., représenté par son curateur M. Jean Y..., et Mlle Catherine Y... de leurs demandes, - condamné M. Olivier Y..., représenté par son curateur M.
Source officielle1ère Chambre civile
63cb92c39c02507c9078dcf2
18 janvier 2023
18 janvier 2023
D'EXTINCTION D'INSTANCE N° RG 22/00184 - N° Portalis DBVC-V-B7G-G5GK L'Association [Adresse 6] prise en la personne de son représentant légal [Adresse 7] [Localité 2] Représentée par Me Diane BESSON
Source officielleCour d'Appel
6253cc6abd3db21cbdd90092
14 décembre 2012
14 décembre 2012
Or, Mlle X... a droit à diverses allocations et a besoin d'être assistée de façon soutenue au regard de son état pour différentes démarches.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA01341_20230526
26 mai 2023
26 mai 2023
La société civile immobilière de construction vente (SCICV) Les Oliviers des Costes dont M.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA01342_20230526
26 mai 2023
26 mai 2023
La société civile immobilière de construction vente (SCICV) Les Oliviers des Costes dont M.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA01343_20230526
26 mai 2023
26 mai 2023
La société civile immobilière de construction vente (SCICV) Les Oliviers des Costes dont M.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA02618_20231215
15 décembre 2023
15 décembre 2023
accordé une autorisation, d'une part, à l'EARL du Tertre, pour exploiter des terres d'une superficie de 24,61 hectares, situées sur le territoire des communes d'Aube et d'Ecorcel, d'autre part, à l'EARL Olivier
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
67820933fa7a008e5409f3ee
10 janvier 2025
10 janvier 2025
Olivier FOURMY, Président, chargés du rapport.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02691_20221006
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Il soutient que : - dès lors que l'EURL Le Clos des Oliviers LMPF exerce une activité commerciale relevant des bénéfices industriels et commerciaux, la part des bénéfices qui lui revient à raison de
Source officiellePage 9 sur 344