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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère chambre civile B
66fce3df8d6ea26f688da749
1 octobre 2024
1 octobre 2024
N° RG 22/07184 - N° Portalis DBVX-V-B7G-OSTW Décision du Tribunal Judiciaire de lyon Au fond du 30 août 2022 RG : 19/10206 ch 4 [L] Compagnie d'assurance MACIF C/ Mutuelle MACIF
Source officielle5ème chambre sociale PH
6684eaf8a0de54ff609f7f06
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Je n'osais pas le lui dire et [J] me demandait de mentir quand Mme [L] téléphonait et demandait [J] qui n'était pas la, je devais dire qu'elle était avec une bonne cliente et que je ne pouvais pas la déranger
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA02341_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
Le rapport du Dr C indique que l'intéressé n'a pas de déficit moteur, que ses réflexes osto-tendineux sont présents et symétriques, qu'il n'a pas de trouble sensitif et que son état est consolidé.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01701_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Il ressort du com te-rendu du comité de coordination du 7 juillet 2016 que les arties se sont entendues our retenir qu’en dehors des ostes nécessitant la réalisation de test ostérieurement au constat
Source officielle3ème chambre
62c7cb33cb8dca058e3e7fbb
7 juillet 2022
7 juillet 2022
07/07/2022 ARRÊT N°524/2022 N° RG 22/00310 - N° Portalis DBVI-V-B7G-OSIX AM/CD Décision déférée du 07 Janvier 2022 - TJ hors JAF, JEX, JLD, J.
Source officielle3ème chambre
DCA_21PA03193_20220511
11 mai 2022
11 mai 2022
Par des mémoires en défense et d'appel incident, enregistrés le 3 novembre 2021 et le 6 avril 2022, l'Eurl Toanui Pearls Tahiti, représentée par Me Poullet-Osier, doit être regardée comme demandant
Source officielle1re chambre sociale
6610e5e774ef9f00086f6574
5 avril 2024
5 avril 2024
COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 1re chambre sociale ARRET DU 05 AVRIL 2024 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 20/01814 - N° Portalis DBVK-V-B7E-OSIT
Source officielle5ème chambre
DCA_23VE01376_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Il résulte de tout ce qui récède, les autres ostes de réjudices mis à la charge du requérant ar les juges de remière instance our un montant total de 13 953,95 euros n’étant as contestés, que le
Source officielleChambre commerciale
642fb7bdcece1704f5747a65
5 avril 2023
5 avril 2023
La pièce n°3 versée par l'intimée, faisant allusion à une remise de clés « pour les clés OK osi », ne permet pas de dire faute d'éléments contextuels si ce mail a été envoyé par la société [S].
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6780bc6e7876e75543d1c566
9 janvier 2025
9 janvier 2025
prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Adresse 7] [Localité 3] représentée par Me Blandine GAILLARD de la SELARL GAILLARD OSTER
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6033af65566f756348b4f6f5
25 avril 2017
25 avril 2017
figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; 20 Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24NC03045_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
instruction que l’ex loitant a transmis, le 15 mai 2024, un nouveau ra ort d’incident du 3 mai 2024 faisant état d’un arrêt de la om e du digesteur n° 1 ayant entraîné un soulèvement du lancher du ost-digesteur
Source officielle2ème Chambre
652a30597ed1ea831811240e
12 octobre 2023
12 octobre 2023
PELLOUX, avocat plaidant au barreau d'ANNECY COMMUNE DE [Localité 14], sise [Adresse 13] - prise en la personne de son Maire en exercice Représentée par la SELARL GAILLARD OSTER ASSOCIES, avocat
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6285e1516a1876057df5d41e
18 mai 2022
18 mai 2022
février 2010 sous le numéro 3710928, pour désigner les produits et services suivants: - En classe 20 : «Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
603331bf542319a2bbea0066
8 septembre 2017
8 septembre 2017
chacun de ses établissements des courriels pour questionner sur les postes disponibles en leur sein, courriels ainsi rédigés : « Dans le cadre de l'inaptitude définitive de Monsieur [Q] [D] au poste d'OST
Source officielle15e Chambre B
616333c9f74a27a178b8430f
14 avril 2011
14 avril 2011
INTIMEE ET APPELANTE MUTUELLES DU MANS ASSURANCES IARD, demeurant [Adresse 1] représentée par la SCP TOLLINCHI PERRET-VIGNERON BARADAT-BUJOLI-TOLLINCHI, avoués à la Cour, Me Anita JOLY OSTER
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
616343eb88dc29ccde27f04e
24 mai 2011
24 mai 2011
privation de repos compensateurs, Mme [O] épouse [S] a été engagée le 3 mai 2000 par la société Exacompta en qualité de paqueteuse puis de conductrice de machine et désormais d'opératrice sur machine OSI
Source officielleCour d'Appel
6253c9b4bd3db21cbdd8913e
13 décembre 2005
13 décembre 2005
devra restituer la table de chevet, le fauteuil en osier et divers cartons contenant papiers et photos qu'elle a emportés, à Monsieur Jacques X.... -dit que Madame Marie Christine Y...
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC00249_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Mme E... a été ensuite transférée de la maternité régionale au CHRU our la surveillance ost-o ératoire.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
69e86166cdc6046d47199ad8
21 avril 2026
21 avril 2026
J'ai continué machinalement à décartonner et ranger, je n'osais pas lever les yeux, le regarder de peur que çà n'exacerbe sa colère, mais celle-ci continuait de monter, disant que je « foutais le bordel
Source officiellePage 9 sur 11