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Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 4
63104bcd4709e24f13d554e6
31 août 2022
31 août 2022
[W] [E] [R] [C] procédait à des palpations de sécurité et utilisait le magnétomètre, ce qui relève selon la convention collective de l'opérateur qualifié de sûreté aéroportuaire.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
63104bcd4709e24f13d554e8
31 août 2022
31 août 2022
[G] [F] procédait à des palpations de sécurité et utilisait le magnétomètre, ce qui relève selon la convention collective de l'opérateur qualifié de sûreté aéroportuaire.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
63104bcd4709e24f13d554ea
31 août 2022
31 août 2022
[I] [D] [R] procédait à des palpations de sécurité et utilisait le magnétomètre, ce qui relève selon la convention collective de l'opérateur qualifié de sûreté aéroportuaire.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
63104bcd4709e24f13d554ec
31 août 2022
31 août 2022
[H] [G] procédait à des palpations de sécurité et utilisait le magnétomètre, ce qui relève, selon la convention collective, de l'opérateur qualifié de sûreté aéroportuaire.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
63104bce4709e24f13d554ee
31 août 2022
31 août 2022
[J] [V] procédait à des palpations de sécurité et utilisait le magnétomètre, ce qui relève selon la convention collective de l'opérateur qualifié de sûreté aéroportuaire.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
63104bce4709e24f13d554f4
31 août 2022
31 août 2022
[X] [B] procédait à des palpations de sécurité et utilisait le magnétomètre, ce qui relève selon la convention collective de l'opérateur qualifié de sûreté aéroportuaire.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
63104bce4709e24f13d554f6
31 août 2022
31 août 2022
[S] [T] procédait à des palpations de sécurité et utilisait le magnétomètre, ce qui relève selon la convention collective de l'opérateur qualifié de sûreté aéroportuaire.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
63104bce4709e24f13d554f8
31 août 2022
31 août 2022
[T] [K] procédait à des palpations de sécurité et utilisait le magnétomètre, ce qui relève selon la convention collective de l'opérateur qualifié de sûreté aéroportuaire.
Source officielle3ème CH Spéciale
62721943228a02057de675df
26 avril 2022
26 avril 2022
prévue au troisième palier au regard de ses revenus et charges.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
635b71e1b201587f74be0290
27 octobre 2022
27 octobre 2022
ROMA-COLLIGNON, avocate au barreau des Hautes-Alpes INTIMÉE : [6] Service 3CRAC [Adresse 2] [Localité 4] DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 18 Octobre 2022 Présidée par Nathalie PALLE
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
64ae4af7a1775905dba3bbe2
4 juillet 2023
4 juillet 2023
[C] [X] (Membre de l'entrep.) en vertu d'un pouvoir général DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 28 Avril 2023 Présidée par Nathalie PALLE, Présidente magistrat rapporteur, (sans opposition des
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
63d37a0bd1bc2605de4b4949
24 janvier 2023
24 janvier 2023
munie d'un pouvoir INTIMÉE : [N] [M] [Adresse 2] [Localité 3] non comparante, non représentée DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 17 Janvier 2023 Présidée par Nathalie PALLE
Source officielle2 e chambre civile
64a6603ebbd03a05db965206
4 juillet 2023
4 juillet 2023
: un mois [12] : 30,53 euros : 1 mensualité de 30,53 euros CAF de Côte d'Or : 114,55 euros : 1 mensualité de 38,55 euros, puis 2ème palier : CAF de Côte d'Or : une mensualité de 76 euros
Source officielleCour d'Appel
6253cd38bd3db21cbdd92a50
18 novembre 2015
18 novembre 2015
Quant au responsable du parking, il a mentionné avoir vu un enregistrement vidéo et a situé la chute à environ à un mètre à l'intérieur du 2éme sous sol (à environ 1 mètre du palier de l'étage).
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6162ab495c00de021c93d58c
18 janvier 2013
18 janvier 2013
Reprochant à la société Artprice.com d'avoir, sans son autorisation, constitué une base de données par numérisation des 'uvres de l'artiste Pablo [C] et d'avoir, de plus, exploité cette base de données
Source officielleRETENTIONS
652e260e92ba098318768471
16 octobre 2023
16 octobre 2023
MOTIVATION Sur les irrégularités relatives à la procédure antérieure au placement en rétention administrative - Sur le moyen pris de l'irrégularité des palpations de sécurité Le conseil d'[Y
Source officielleCour d'Appel
6253cc7ebd3db21cbdd90412
20 mars 2013
20 mars 2013
Il rappelle que Monsieur H...a donné l'autorisation de construire un escalier extérieur ainsi que son palier correspondant au Nord Est de la parcelle mais pas l'escalier de pierre bordé d'une rampe de
Source officielleChambre 1-8
660e43000740db0008fa918b
3 avril 2024
3 avril 2024
L'acte de vente décrit la consistance du lot n°15 comme suit : « au deuxième étage, côté ouest, un module d'habitation comprenant un salon - salle à manger et une cuisine et, séparé par le palier commun
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02036_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
et les tableaux des virements bancaires de la SARL Palbox remis aux enquêteurs par la secrétaire comptable de la société qu’il a comparés.
Source officielleAvis
CADA:20120497
5 avril 2012
5 avril 2012
Monsieur X T. a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 9 janvier 2012, à la suite du refus opposé par la directrice générale de l'office palois
Source officiellePage 9 sur 536