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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
62cfb1ea548bc59fcf4f0ebc
11 juillet 2022
11 juillet 2022
Monsieur [F] [I] 1282 Section Daubin 97170 Petit-Bourg Représenté par Me Pierre-yves Chicot , avocat au barreau de Guadeloupe, Saint-Martin et Saint-Barthélémy.
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE01476_20221222
22 décembre 2022
22 décembre 2022
Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2e chambre sociale
6347ac4029ffd2adfff4f332
12 octobre 2022
12 octobre 2022
Jean-Pierre MASIA, Président, et par M. Philippe CLUZEL, Greffier.
Source officielle1ère chambre
DCA_24PA00676_20250606
6 juin 2025
6 juin 2025
La société par actions simplifiée Petit Veau LBM exploitait un restaurant, à l'enseigne " Petit Veau ", situé 12, mail Debré Berhan au Blanc-Mesnil.
Source officielleCour d'Appel
6253cab0bd3db21cbdd8bc4b
11 juin 2008
11 juin 2008
Transports PETIT C/ Bernard Y..., AGS-CGEA D'AMIENS Formule exécutoire le : à :COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 11 JUIN 2008 APPELANT : d'un jugement rendu le 11 Mars
Source officielleCour d'Appel
6253c9afbd3db21cbdd89049
7 février 2007
7 février 2007
Tel est le cas en l'espèce puisque le moyen de nullité vise le défaut de communication de pièces en première instance, pièces sur lesquelles le premier juge se serait fondé pour débouter les demandeurs
Source officielleChambre 1-9
642fb586cece1704f574739e
6 avril 2023
6 avril 2023
PETIT PIT C/ S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cc0fbd3db21cbdd8eff9
18 octobre 2011
18 octobre 2011
Maerten & Petiot et M.
Source officielle4ème chambre
DCA_21NT03642_20221014
14 octobre 2022
14 octobre 2022
dite " venelle des petites haies ".
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
6711fabd7603bf88a1884739
17 octobre 2024
17 octobre 2024
formulées par la société Aux Petits bouts et condamné la société Aux Petits bouts aux dépens.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA00290_20250311
11 mars 2025
11 mars 2025
A, B, C, et E et de la création d'un lot D à bâtir sur un terrain situé 33 rue des Petits Près à Villevaudé.
Source officielle1ère chambre
DCA_25PA00835_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
Une note en délibéré a été présentée le 16 mai 2025 pour la société par actions simplifiée Petit Veau LBM. Vu les autres pièces du dossier.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6163e58e578519f70b5ebaad
24 février 2010
24 février 2010
légal ayant son siège [Adresse 2] [Localité 3] représentée par la SCP FISSELIER - CHILOUX - BOULAY, avoués à la Cour assistée de Me Sébastien SEMOUN, Avocat au barreau de LYON, toque 656 SA PETIT
Source officielleCh.sociale-protec.sociale
696a443dcdc6046d47876255
15 janvier 2026
15 janvier 2026
[B] présente une neuropathie à petites fibres, maladie qui ne figure pas au tableau des maladies professionnelles.
Source officielleCour d'Appel
6253cbc6bd3db21cbdd8e3bf
6 avril 2010
6 avril 2010
En ce qui concerne le petit magasin, ils peuvent également se prévaloir d'un juste titre.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20BX02718_20220407
7 avril 2022
7 avril 2022
Par un arrêté du 29 mars 2018, le maire de Petit-Palais et Cornemps a refusé de délivrer à M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccedbd3db21cbdd91b85
23 octobre 2014
23 octobre 2014
La SCI Les Petits Pieds, assignée à personne habilitée à recevoir l'acte, n'a pas constitué avocat.
Source officielle5ème chambre
DCA_20NT02760_20220920
20 septembre 2022
20 septembre 2022
O H et la commune de Saint-Léger-le-Petit ont demandé au tribunal administratif d'Orléans d'annuler la décision implicite par laquelle le maire de Saint-Léger-le-Petit (Cher) ne s'est pas opposé à la déclaration
Source officielle17e Chambre B
60360444363848695e3fc572
14 janvier 2016
14 janvier 2016
La société Carrefour ,qui ne conteste pas que ce rayon concernait aussi la vente de petits fours électriques, de fours à micro-ondes, de chauffages à bain d'huile, de petits appareils de climatisation
Source officielleRéférés
69e1d1c2cdc6046d4789c475
15 avril 2026
15 avril 2026
Concernant les circonstances manifestement excessives, il explique être âgé de 72 ans, et bénéficier d'une petite retraire ne lui permettant pas de prendre en charge le remboursement en une seule échéance
Source officiellePage 9 sur 1124
PETITFRERE, Thomas, Pierre, Pascal
28/07/2026
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SARL PETIT PIERRE
28/07/2026
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SARL PETIT PIERRE
28/07/2026
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Monsieur LE PETITCORPS Pierre (EI)
Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire — Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire , date de cessation des paiements le 01 Décembre 2025 , désignant liquidateur Selarl Praxis (Me Bruno David) 30 bis, place Saint-Michel - BP 4240 - 22042 Saint-Brieuc Cédex 2 . Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les art
24/07/2026
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DUBURQUOY, Pierre, Petit, Aline
Acte SSP du 03 juin 2026 à Lens enregistré au SIE d'Arras le 11 juin 2026; Dossier 202600013063 réf 6204P01 2026 A00726
21/07/2026
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