CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

11 006 résultats pour « Pierre Reine »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6690c7220d808eb34e45539c

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

primitif du rein a été créé en 2021 soit 17 ans après le départ de M.

Source officielle
CA

Rétention Administrative

69eb02accdc6046d4757e8c7

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

Le juge doit être en mesure de tirer toutes conséquences d'une absence de pièce qui ferait obstacle à son contrôle.

Source officielle
CA

Chambre 6 (Etrangers)

64c9f217be9373d969ac44a8

Appel

1 août 2023

1 août 2023

Prononcé à Colmar, en audience publique, le 01 Août 2023 à 15h50 en présence de - l'intéressé par visio-conférence - Maître Raphaël REINS, conseil de M.

Source officielle
CA

Chambre 6 (Etrangers)

69f97c0ccdc6046d47a17b05

Appel

4 mai 2026

4 mai 2026

En l'espèce, il ressort de l'examen des pièces versées en procédure, et notamment des certificats médicaux produits, que s'il est exact que M.

Source officielle
CA

Chambre 6 (Etrangers)

69f19fb5cdc6046d47ee5303

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

Prononcé à [Localité 7], en audience publique, le 28 Avril 2026 à 14h35, en présence de - l'intéressé par visio-conférence - Maître Raphael REINS, conseil de M.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

6a2265c7cdc6046d4739719b

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

Le 9 décembre 2015, Mme [M] s'est vu diagnotisquer un cancer du rein.

Source officielle
CA

Chambre sociale

6a0fe9d7cdc6046d4787f45a

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Par un jugement du tribunal de commerce de Reims du 14 octobre 2025, une procédure de liquidation judiciaire a été ouverte à l'égard de la société [1].

Source officielle
CA

2ème Chambre

69614098cdc6046d47c4b359

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

En l'espèce, par jugement du 7 juillet 2022, le tribunal judiciaire de Pointe-à-Pitre a condamné la SCI Tara à procéder devant notaire à la réitération par acte authentique de la promesse de vente de la

Source officielle
CA

Cour d'Appel

éclaré irrecevable SCL en ses demandes dirigéesc/M Y

6253ca65bd3db21cbdd8aec6

Appel

28 janvier 2008

28 janvier 2008

de REIMS, La Société Civile PIERRE & FRANCOIS LEBLANC ... 51100 REIMS Monsieur François LEBLANC ... 51100 REIMS COMPARANT, concluant par Me Estelle PIERANGELI avoués à la Cour, et ayant pour

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa0bd3db21cbdd8b943

Appel

10 mars 2008

10 mars 2008

par le Tribunal de Grande Instance de REIMS, Monsieur Jean-Pierre X... ... 51100 REIMS Monsieur Louis-Marc X... ... ... 75017 PARIS Monsieur Michel X... ... 93460 GOURNAY SUR MARNE Madame

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

62c52995a2c4236379079b1e

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

18 mai 2021 par le Tribunal de Commerce de REIMS Monsieur [R] [X] 13 rue Lelarge 51110 BAZANCOURT Représenté par Me Marie-hélène ROFFI de la SELARL M.H.

Source officielle
CA

Chambre 2 A

64379d9f9477fe04f5cc63af

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

INTIMÉS : Monsieur [I] [X] Madame [J] [R] demeurant tous les deux[Adresse 1] représentés par Me Raphaël REINS, avocat à la cour.

Source officielle
CA

Chambre 1 A

680c6bcd8eda960fba78b25b

Appel

23 avril 2025

23 avril 2025

MINUTE N° 168/25 Copie exécutoire à - Me Laurence FRICK - Me Raphaël REINS Le 23.04.2025 Le Greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR

Source officielle
CA

Chambre 1 A

64364c9b29c3df04f589a44f

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

MINUTE N° 182/23 Copie exécutoire à - Me Thierry CAHN - Me Raphaël REINS Le 05.04.2023 Le Greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd62bd3db21cbdd93285

Appel

26 avril 2016

26 avril 2016

: Me Isabelle ANDRE ROBERT de la SELARL MILLANCOURT-ANDRE ROBERT ET ASSOCIES, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-RÉUNION INTIMÉE : Madame Reine Claude X...épouse Y...Auxiliaire de puériculture

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

63be63be13ef607c90ab662e

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

défectueuses puis pour redonner leur aspect originel aux pièces et engins d'exploitation.

Source officielle
CA

Chambre 1 A

670e05e410ea465c0ffcf7bc

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

MINUTE N° 479/24 Copie exécutoire à - Me Joseph WETZEL - Me Raphaël REINS Le 09.10.2024 Le Greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_22DA00371_20230828

Admin. Appel

28 août 2023

28 août 2023

au tribunal administratif de Rouen d'ordonner une expertise sur le suivi et la prise en charge dont il fait l'objet par le centre hospitalier universitaire (CHU) de Rouen à la suite de la greffe de rein

Source officielle
CA

Cour d'Appel

SCI SOFIANEc/Etablissement Public COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND REIMS

6253cdb7bd3db21cbdd94400

Appel

10 juillet 2018

10 juillet 2018

de REIMS, SCI SOFIANE [...]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9febd3db21cbdd89c43

Appel

20 novembre 2007

20 novembre 2007

au barreau de REIMS) Monsieur Jean-Pierre I...

Source officielle

Page 9 sur 551

← PrécédentSuivant →