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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc4fbd3db21cbdd8fba4
1 octobre 2012
1 octobre 2012
CMS-iB divorce Grosses délivrées à la SELARL Dauriac-Coudamy, Cibot et à la SELARL Renaudie-Lescure, avocats COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRÊT DU 1er OCTOBRE
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01603_20240409
9 avril 2024
9 avril 2024
Vu : - les autres pièces du dossier Vu : - le code général des impôts et le livre des procédures fiscales ; - le code de la sécurité sociale ; - le code de justice administrative.
Source officielleTARIFICATION
678b47088cafc520068c15bd
17 janvier 2025
17 janvier 2025
MEZIANI & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS Représentée par Me Florence GASTINEAU, avocat au barreau de PARIS INTIMÉE [2] [Localité 4] ORDONNANCE DE RADIATION N°4 Nous, Renaud
Source officielleTARIFICATION
6718947ad8ceca1cd7018e98
18 octobre 2024
18 octobre 2024
Mme [R] épouse [D] Représentée par Me Florent LOYSEAU DE GRANDMAISON de la SELEURL SELARL LDG AVOCATS, avocat au barreau de PARIS INTIMÉE [2] ORDONNANCE DE RADIATION Nous, Renaud
Source officielleTARIFICATION
6718947ad8ceca1cd7018e9a
18 octobre 2024
18 octobre 2024
Représentée par Me Denis MARTINEZ, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMÉE Organisme [2] ORDONNANCE DE RADIATION Nous, Renaud DELOFFRE, magistrat chargé d'instruire l'affaire, Vu
Source officielleCour d'Appel
6253cd38bd3db21cbdd92a5c
10 novembre 2015
10 novembre 2015
Renaud X... le 23 août 2005.
Source officielleChambre 1-11 OP
68eddabdc8f5ccbb77339a9b
13 octobre 2025
13 octobre 2025
Rôle N° RG 22/04865 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJFGY [C] [W] épouse [F] C/ [E] [B] [J] Copie exécutoire délivrée le : 13-10-2025 à : Me VELEVA Reynaud
Source officielle4ème chambre
DCA_25NT02565_20260220
20 février 2026
20 février 2026
Mas, - et les observations de Me Renaud, représentant Mme B....
Source officielle21e chambre
5fd9f36d20a6cd3444913ff0
24 octobre 2019
24 octobre 2019
[Z] soutient que son poste a été occupé avant et après son arrivée par des salariés de la société Continental et produit des échanges de mail à cet effet (pièce n° 23).
Source officielleTARIFICATION
67189479d8ceca1cd7018e92
18 octobre 2024
18 octobre 2024
de Mme [B] [K] du 14.10.2021 Représentée par Me Corinne POTIER de la SCP FLICHY GRANGÉ AVOCATS, avocat au barreau de PARIS INTIMÉE [Adresse 2] ORDONNANCE DE RADIATION Nous, Renaud
Source officielleTARIFICATION
67189479d8ceca1cd7018e94
18 octobre 2024
18 octobre 2024
MP de Mme [Z] [R] du 01.02.2021 Représentée par Me Corinne POTIER de la SCP FLICHY GRANGÉ AVOCATS, avocat au barreau de PARIS INTIMÉE [Adresse 2] ORDONNANCE DE RADIATION Nous, Renaud
Source officielleRETENTIONS
69737674cdc6046d476b621b
22 janvier 2026
22 janvier 2026
743-11 et L. 743-21 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Inès BERTHO, greffier, En présence du ministère public, représenté par Jean-Daniel REGNAULD
Source officiellePôle 2 - Chambre 4
6164028380759c6f2497fa18
17 février 2010
17 février 2010
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Renaud BOULY de LESDAIN, président Marie-Christine LAGRANGE, conseiller Jean-Pierre MAUBREY, conseiller Greffier
Source officielle17e chambre
6034ec95977823186e6d9c76
23 juin 2016
23 juin 2016
conservatoire, . 3 181,32 euros à titre de congés payés sur la mise à pied conservatoire, - débouté les parties de leurs autres demandes, - condamner la SA KAPA REYNOLDS à payer les intérêts de droit
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_20MA03753_20220920
20 septembre 2022
20 septembre 2022
A..., par Me Reynaud, n’a pas été communiqué. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleJuge des référés
DCA_26NT00064_20260123
23 janvier 2026
23 janvier 2026
Renaud renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l’État.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03540_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
enregistrés sous le n° 21BX03540 les 27 août 2021, 28 octobre 2022, 12 avril 2023, 14 avril 2023 et 27 septembre 2023, ce dernier mémoire n'ayant pas été communiqué, et un mémoire en production de pièces
Source officielleRETENTIONS
6968f8c1cdc6046d47672268
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Par conclusions déposées devant le premier juge le conseil de [O] [U] soulève l'irrecevabilité de la requête pour défaut de pièces justificatives utiles, aucune pièce n'étant produite dans le dossier quant
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02546_20231024
24 octobre 2023
24 octobre 2023
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01286_20231010
10 octobre 2023
10 octobre 2023
Vu les autres pièces du dossier.
Source officiellePage 9 sur 251