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404 résultats pour « Pinoli »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4-5

68df5f1a38ac3a658931de4f

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Concernant l'incident du pilulier, la salariée produit le courriel adressé à M.

Source officielle

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CA

2EME PROTECTION SOCIALE

678b470b8cafc520068c15eb

Appel

17 janvier 2025

17 janvier 2025

[LJ] médecin, qui prescrit une préparation du pilulier tous les jours pendant un an.

Source officielle
CA

1re chambre civile

6350e4d742150aadff23db44

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

Je suis allée chercher les médicaments dès qu'elle m'a donné l'ordonnance, il m'en restait dans mon pilulier, j'avais réduit les doses déjà chez moi.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8abd3db21cbdd939ba

Appel

8 février 2017

8 février 2017

000130 ------------------ COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE SOCIALE ARRET DU : HUIT FEVRIER DEUX MILLE DIX SEPT APPELANT : Monsieur Manuel X... ... ... 20600 BASTIA Représenté par Me PIANELLI

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

69eafd62cdc6046d475762fb

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

le Dr [V] [Z] exerçant à la Clinique du [Etablissement 1], qui a proposé un plan de traitement en deux phases : pose de deux implants avec greffe osseuse effectuée par ses soins, puis pose de deux piliers

Source officielle
CA

1re Chambre B

61632b3481886c8c1bac9751

Appel

16 juin 2011

16 juin 2011

Monsieur [M] [T] né le [Date naissance 3] 1926 à [Localité 7] (ALGERIE), demeurant [Adresse 5] Représenté par la SCP DE SAINT FERREOL-TOUBOUL, avoués à la Cour, Assisté de Me Catherine PINNELLI-CHARRIER

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

615e0e6cc25a97f0381f5656

Appel

7 mai 2014

7 mai 2014

18] [Localité 6] Assignation devant la cour d'appel en date du 27 janvier 2014 contenant dénonciation des conclusions délivrée par remise à personne Monsieur [R] [T] Chez Me Roland PIROLLI

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

6349001b63d497adffda416a

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

[O] [E] a effectué toute sa carrière aux aciéries d'[Localité 3], qu'il a débuté en 1954 à la forge de la [12] ([12]) à [Localité 3] jusqu'en 1971 où il a exercé le métier de pilonnier, qu'il a travaillé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e3bd3db21cbdd89789

Appel

17 août 2006

17 août 2006

Juste derrière cette cabane des pilotis sont encore visibles et faisaient partis de la maison de Vahinemoea P... selon les déclarations de Mme Z....

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

69cf5134cdc6046d47f237f5

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

trouble psychotique dans un contexte de mauvaise observance du traitement, qu'ainsi après avoir obtenu que l'infirmier qui devait passer chez lui ne vienne plus et que ce soit lui qui aille chercher son pillulier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca93bd3db21cbdd8b6bb

Appel

12 février 2008

12 février 2008

de la vanne située en amont du château contrevient à ces dispositions, en provoquant un abaissement du niveau des eaux en aval, préjudiciable à la pérennité du château dont une aile, construite sur pilotis

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

67061e5bfde28ee42071136c

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

-5-1 du code de la santé publique, d'un programme de soins lui permettant de résider dans un appartement associatif à [Localité 5] avec des consultations médicales mensuelles, la constitution d'un pilulier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb6dbd3db21cbdd8d725

Appel

16 février 2011

16 février 2011

personnel qu'en sa qualité de représentant légal de sa fille mineure Clara X..., née le 29 janvier 2002 à BASTIA représenté par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour assisté de Me Céline PIANELLI-COQUE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2cbd3db21cbdd927e3

Appel

7 octobre 2015

7 octobre 2015

délibération du Conseil d'Administration en date du 7 juin 2014 Lieu dit Micoria Route de la Canonica 20290 LUCCIANA assistée de Me Lyria OTTAVIANI, avocat au barreau de BASTIA substituée par Me Céline PIANELLI-COQUE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd92bd3db21cbdd93b5b

Appel

18 janvier 2017

18 janvier 2017

née le 09 Avril 1966 à BASTIA (20200) ... 20600 BASTIA ayant pour avocat Me Céline PIANELLI-COQUE, avocat au barreau de BASTIA (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 2016/ 2949 du

Source officielle
CA

Chambre-1 civile et com.

6a167d1dcdc6046d4710ae83

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

Elle ajoute qu'en application de la loi Pinel, les frais de gestion sont manifestement exclus des charges locatives récupérables auprès du locataire.

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CA

Chambre 1-8

69ce0c98cdc6046d47d3d8de

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

INTIMES Madame [Y] [B] née le 22 Décembre 1961 à [Localité 1] (06), demeurant [Adresse 2] [Localité 2] représentée et plaidant par Me Pierre-Paul VALLI, membre de l'association VALLI PP - PINELLI

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

69e1d8f9cdc6046d478a5d32

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

présente décision est prononcée par sa mise à disposition au greffe de ce tribunal, et que la minute de la décision est signée par monsieur Philippe Cruveiller, président d'audience et par madame Alexandra Pino

Source officielle
CA

3e chambre civile

6438f2dba942a604f5e93649

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

pose ; ' gestion de l'implantation des plots selon le plan d'exécution ; ' vérification des axes de maçonnerie ; ' prise de niveau de l'ensemble de la maçonnerie ; ' ajustement des niveaux des pilotis

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

65b366021d7564000872e08f

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

L'ambiance est rapidement devenue pesante et donnait l'impression de la mise au pilori de Mme [V].

Source officielle