Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre commerciale
64476e9c3da6ded0f83d19cf
24 avril 2023
24 avril 2023
13] ([Localité 11]), prise en la personne de son gérant en exercice, domicilié en cette qualité audit siège social [Adresse 1] [Localité 9] Représentant : Me Alicia BUSTO de la SELARL CHICAUD ET PREVOST
Source officielle4ème Chambre
68709b83123db6632de3172e
10 juillet 2025
10 juillet 2025
DEMANDEUR AU DÉFÉRÉ : Monsieur [N] [Z] né le 03 Juin 1977 à [Localité 5] [Adresse 1] [Localité 3] ayant pour avocat Me Pascal MOMMEE de l'ASSOCIATION CABINET MOMMÉE-PRÉVOST, avocat au barreau
Source officielleChambre commerciale
6811b6f044bf0d1935aefa2c
28 avril 2025
28 avril 2025
La greffière Nathalie BEBEAU La conseillère de la mise en état Séverine LEGER EXPÉDITION délivrée le 28 avril 2025 par RPVA à : Me Alicia BUSTO de la SELARL PREVOST & ASSOCIES OCEAN INDIEN
Source officielleJuge des référés
ORCA_25BX02075_20260107
7 janvier 2026
7 janvier 2026
Il produit à son soutien le compte rendu de son hospitalisation survenue le 8 juillet 2024 pour une infection urinaire consécutive à une biopsie prostatique.
Source officielleCour d'Appel
6253caaabd3db21cbdd8bb5f
23 novembre 2007
23 novembre 2007
motivées de l'expertise technique qui a été diligentée à la demande de Madame X... sont les suivantes : « Il ressort de l'analyse de ce dossier que Monsieur X... a été victime d'un adénocarcinome prostatique
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA02802_20230123
23 janvier 2023
23 janvier 2023
Au cas particulier, il ressort des pièces du dossier que le requérant a été soigné en France d'un adénocarcinome de la prostate diagnostiqué en 2017 et a bénéficié d'un traitement par radiothérapie jusqu'en
Source officielleJuge des référés
ORCA_25VE01983_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
B... fait l’objet d’un suivi médical en raison d’un cancer de la prostate et qu’il a fait l’objet d’une reprise de prothèse totale du genou gauche le 29 février 2024.
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_20TL24275_20220609
9 juin 2022
9 juin 2022
avril 2022 au greffe de la cour administrative d'appel de Toulouse sous le n° 20TL24275, la SAS TPF Ingénierie, venant aux droits de la société Beterem Ingénierie, représentée par la SELARL d'avocats Prevost
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
631ad8f639cffb4f13674403
6 septembre 2022
6 septembre 2022
[W] [R] [U] et qu'il fait également état d'un adénocarcinome prostatique.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02539_20240531
31 mai 2024
31 mai 2024
A, représenté par Me Prévost, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du 20 octobre 2023 du tribunal administratif de Marseille ; 2°) d'annuler l'arrêté du 5 mai 2023 ; 3°) d'enjoindre au préfet
Source officielleCour d'Appel
6253c9f6bd3db21cbdd89a97
11 octobre 2007
11 octobre 2007
X... 9, place de Lattre de Tassigny 93220 GAGNY Monsieur Laurent Y... ... 77150 LESIGNY Monsieur Nicolas Z... ... 77380 COMBS LA VILLE comparants en personne, assistés de Me Nicole PREVOST
Source officielleCour d'Appel
6253cce3bd3db21cbdd919ac
8 août 2014
8 août 2014
.-87000 LIMOGES COMPARANTE, assistée de Me Alain CHARTIER-PREVOST, avocat au barreau de LIMOGES substitué par Me Emilie ROUX, avocat au barreau de LIMOGES APPELANTE ET : Monsieur Y..., demeurant ..
Source officielleCour d'Appel
6253ccecbd3db21cbdd91b60
16 octobre 2014
16 octobre 2014
jugement rendu le 07 JUILLET 2014 par le JUGE DE L'EXECUTION DE BRIVE LA GAILLARDE ET : SA LASER COFINOGA dont le siège social est 18 Rue de Londres-75009 PARIS représentée par Me Alain CHARTIER-PREVOST
Source officielleCour d'Appel
6253c9ffbd3db21cbdd89c6d
12 juin 2007
12 juin 2007
COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Président : Yves DUBOIS, Président Conseiller : Isabelle GRANDBARBE, Conseiller Conseiller : Jean Yves FROUIN, Conseiller Greffier : Eric PRÉVOST
Source officielleChambre de la Proximité
6274bd6c2799a9057d5dd2cb
5 mai 2022
5 mai 2022
Borodine 69795 SAINT PRIEST CEDEX Société LJUBAVI 4 impasse Prévost 76230 BOIS GUILLAUME TRESORERIE ROUEN MUNICIPALE 86 Boulevard d'Orléans 76037 ROUEN CEDEX Société GRAS SAVOYE 12-14 rue
Source officielleChambre civile TGI
642d1506cb8fa004f57da42f
4 avril 2023
4 avril 2023
greffier signé Marina BOYER Le conseiller de la mise en état Laurent FRAVETTE, Vice-président placé EXPÉDITION délivrée le 04 Avril 2023 à : Me Alicia BUSTO de la SELARL CHICAUD ET PREVOST
Source officielleCour d'Appel
6253ccadbd3db21cbdd90e71
27 décembre 2013
27 décembre 2013
public au greffe : ENTRE : SA LASER COFINOGA venant aux droits de la SA SOFICARTE, dont le siège social est Centre de Gestion Clientèle-UG 20-33696 MERIGNAC CEDEX représentée par Me Alain CHARTIER-PREVOST
Source officielleJuge des référés
ORCA_25MA01003_20250801
1 août 2025
1 août 2025
Si son père, atteint d'un cancer de la prostate, réside régulièrement en France, sous couvert d'une carte de résident valable jusqu'au 10 mai 2026, il ne ressort pas des pièces du dossier que M.
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_21VE02685_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
B, représenté par Me Prevost, avocate, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet des Hauts-de-Seine de lui délivrer
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA02555_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Il en va de même des deux autres pathologies évoquées par le requérant, à savoir une hypertension artérielle et une affection de la prostate.
Source officiellePage 9 sur 25
PULBY, Evelyne, Irène, PREVOSTAT
16/07/2015
Voir →
RICHOMME CELIA, RICHOMME, PULBY, Célia, Eveline, Juana, Evelyne, Irène, PREVOSTAT
16/07/2015
Voir →
MIRAULT-PREVOSTAT
26/02/2010
Voir →