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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème CHAMBRE CIVILE
696a8153cdc6046d478eb05a
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Elle ajoute qu'ils ne sont pas recensés parmi les chemins de randonnée pédestre. Elle considère que le caractère de circulation générale et continue de ces chemins n'est pas établi.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
63d3799bd1bc2605de4b4706
26 janvier 2023
26 janvier 2023
La destination du chemin peut être définie notamment par l'inscription sur le plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00027_20220628
28 juin 2022
28 juin 2022
naturels et porte atteinte tant au patrimoine qu'à l'image du département de la Charente-Maritime ; le département est en charge de la politique du tourisme et des itinéraires de promenade et de randonnées
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
61625588bfc8340a0e74b83b
19 novembre 2013
19 novembre 2013
Représentée par Me Edmond FROMANTIN, avocat au barreau de PARIS, toque : J151 Assistée de Me Heidi RANCON-CAVENEL de la SCP RANCON-CLAVENEL & BARBAZANGE, avocat au barreau de PARIS, toque : P 243.
Source officielleCour d'Appel
6253cd72bd3db21cbdd93602
20 octobre 2016
20 octobre 2016
Néla X... a déclaré à l'expert se rappeler que deux solutions avaient été envisagées avec le docteur Y..., soit la mise en place de prothèses associées à une plastie de remodelage à l'origine d'une rançon
Source officielle2ème Chambre
DCA_23VE00042_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
notamment parmi les enjeux et orientation qui lui sont assignés, de " permettre la réalisation du projet de forêt labellisée Grand Paris (boisements, espaces ouverts et de lisières, chemin de grande randonnée
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
6364bbe6e405357f749eabf7
3 novembre 2022
3 novembre 2022
CREDIT LOGEMENT [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Isabelle RANÇON substituant Me Denis LANCEREAU de l'AARPI Cabinet TOCQUEVILLE, avocat au barreau de PARIS, toque : R050 Et après
Source officielleCour d'Appel
6253c863bd3db21cbdd85242
2 novembre 2000
2 novembre 2000
activités agricoles proposées par Dominique X... , contribue à l'intégration des hôtes intéressés par les activités équestres et facilitent l'accueil des cavaliers effectuant des stages équestres et des randonnées
Source officielleCour d'Appel
6253cabfbd3db21cbdd8bef2
14 avril 2008
14 avril 2008
En fait Alice Y... soumet à la cour un nouveau plan de découpage attribuant à Ivana A... les 644 m2 dont elle est propriétaire, se rangeant ainsi à la décision du tribunal.
Source officielleChambre-1 civile et com.
69f19629cdc6046d47ed94d3
28 avril 2026
28 avril 2026
Le 18 avril 2020, la société MISA a subi une attaque informatique de type «ransomware » (rançon logiciel) qui a crypté ses fichiers l'obligeant à régler la somme de 2 755,18 euros.
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6708c04e445a086e2bcee03b
10 octobre 2024
10 octobre 2024
[D] avait déjà, lors de son embauche, une expérience de trois ans comme vendeur expert ski et ski de randonnée et qu'il était lui-même pratiquant depuis plusieurs années.
Source officielleCour d'Appel
6253c842bd3db21cbdd84ba2
14 décembre 1998
14 décembre 1998
Elle ajoute enfin que le chemin devrait être réhabilité en qualité d'itinéraire de randonnée.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA00631_20220718
18 juillet 2022
18 juillet 2022
Si ce paysage varié est composé de vallons, boisements et plateaux, typiques de ce territoire, et est traversé par quelques chemins de grande randonnée, il ne fait toutefois pas l'objet d'une protection
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL02308_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
regard des importantes séquelles dont il reste atteint à la suite de sauts en parachute ; il apporte la preuve de la gravité de l'aggravation des entorses ; il a été contraint d'arrêter la course, la randonnée
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22NC02089_20251007
7 octobre 2025
7 octobre 2025
5002 du 3 avril 2003, pour refuser la distraction du régime forestier est l’existence d’un intérêt public majeur ; - en se bornant à invoquer la productivité de la forêt, la présence de sentiers de randonnée
Source officielle4ème chambre
DCA_22NC02773_20230308
8 mars 2023
8 mars 2023
de la forêt sont postérieurs à la décision attaquée ; aucun reboisement n'a été réalisé à la suite des abattages effectués en raison de la présence des scolytes ; - la présence de sentiers de randonnées
Source officielleChambre civile 1-2
66975ea792a5b3e8ade13fa0
16 juillet 2024
16 juillet 2024
avocat au barreau de VAL D'OISE, vestiaire : 15 - Représentant : Me Francis BONNET DES TUVES de l'AARPI INFINITY AVOCATS, Plaidant, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Isabel DE SOUSA VIEIRA RANCON
Source officielleCour d'Appel
6253c87dbd3db21cbdd8569a
15 mai 2001
15 mai 2001
En août 1998, ce salarié a été affecté à sa demande, au magasin du MANS en tant que responsable de rayon "montagne randonnée". Par lettre du 15 octobre 1999, il a présenté sa démission.
Source officielleCour d'Appel
6253ca45bd3db21cbdd8a877
5 février 2008
5 février 2008
NORMANDIE Rue John Kennedy B.P 4 76490 CAUDEBEC EN CAUX représentée par Me Corinne BUHOT, avocat au barreau de ROUEN INTIMEE : Madame Josette X... ... 76490 ST WANDRILLE RANCON
Source officielleCour d'Appel
CE DE REFERE 23 Février 2016 Monsieur Damien Calixte Xc/Madame Yvonne Vanessa Y
6253cd53bd3db21cbdd92f3e
23 février 2016
23 février 2016
Représenté par Maître Laurence BRUNIE, avocat au barreau de LIMOGES ET : Madame Yvonne Vanessa Y..., née le 29 avril 1988 à LIMOGES (87000), de nationalité française, demeurant... 87570 RILHAC RANCON
Source officiellePage 9 sur 42