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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cdb7bd3db21cbdd9440c
10 juillet 2018
10 juillet 2018
Représentant : Me Florence SIX de la SCP BILLION-MASSARD-RICHARD-SIX-THIBAULT, avocat au barreau d'AUBE Madame B... U... épouse P...
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6163278e33484180ee7228b5
10 février 2011
10 février 2011
ELLIS VALUATION, CB RICHARD ELLIS AGENCY, CB RICHARD ELLIS CORPORATE, CB RICHARD ELLIS, CB RICHARD ELLIS RESIDENTIEL, CB RICHARD ELLIS HOTELS, CB RICHARD ELLIS CAPITAL MARKETS, CB RICHARD ELLIS DEBT ADVISORY
Source officielleChambre 3 A
64f02e4cdb41fad969879b27
28 août 2023
28 août 2023
Copie à : - Me Céline RICHARD - Me Dominique HARNIST le Le Greffier, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE COLMAR CHAMBRE 3 A N° RG 22/03654 - N° Portalis
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
6667e88ef63d990008817ecb
23 janvier 2024
23 janvier 2024
[C] [X] reçue le 27 juin 2023 à l'encontre du jugement rendu le 5 mai 2023 par le tribunal judiciaire de Reims auquel il sera renvoyé pour plus ample information.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_24NC02097_20250916
16 septembre 2025
16 septembre 2025
D par une décision du 21 juin 2021, le préfet de Meurthe-et-Moselle doit être regardé comme l'ayant rejetée.
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
615e0df6c25a97f0381f50de
19 juin 2014
19 juin 2014
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 2 ARRÊT DU 19 Juin 2014 (n° , 4 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : S 13/05588 Décision
Source officielleCour d'Appel
6253caf9bd3db21cbdd8c947
3 octobre 2008
3 octobre 2008
Non comparant ni représenté INTIMÉ : Monsieur Richard B... ...
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Richard Lionnel Xc/Madame Aurore
6253ccf5bd3db21cbdd91d73
8 décembre 2014
8 décembre 2014
(Chambre 7, RG 12/ 01087) suivant deux déclarations d'appel du 26 juin 2013 (RG 13/ 3906) et du 27 juin 2013 (RG 13/ 3944), APPELANT : Monsieur Richard Lionnel X..., né le 28 Octobre 1969 à BEGLES
Source officielleCour d'Appel
6253ccbcbd3db21cbdd911eb
27 février 2014
27 février 2014
L'ordonnance de clôture a été rendue le 5 juin 2013.
Source officielle3e chambre sociale
6260f8376d9e13277d6e3777
20 avril 2022
20 avril 2022
Ce(s) magistrat(s) a (ont) rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Richard BOUGON, Conseiller, faisant fonction de président spécialement désigné à cet effet
Source officielle3e chambre sociale
635a21bfc549ea05a7cd2d04
26 octobre 2022
26 octobre 2022
Adresse 1] [Adresse 1] [Adresse 1] non comparante COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 15 SEPTEMBRE 2022, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Richard
Source officielle3e chambre sociale
6285e13e6a1876057df5d3a4
18 mai 2022
18 mai 2022
Adresse 5] [Localité 3] non comparante, non dispensée COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 21 AVRIL 2022, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Richard
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_22BX01714_20221121
21 novembre 2022
21 novembre 2022
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 25 juin 2022, la Société de distribution du vêtement, représentée par Me Richard, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 29 avril
Source officielle6e Chambre A
60331a1cf73b078bea39ee0d
28 septembre 2017
28 septembre 2017
[C] [V] en date du 10 juillet 2016, Vu les conclusions au fond de Mme [O] [P] en date du 12 juin 2017, Vu l'ordonnance de clôture en date du 13 juin 2017 pour l'audience fixée au 27 juin 2017,
Source officielleChambre 2 A
6440d7dce704a005d1ed6f46
12 avril 2023
12 avril 2023
Copie à : - Me Céline RICHARD - Me Anne CROVISIER le 12 avril 2023 Le Greffier, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE COLMAR CHAMBRE 2 A N° RG 21/05075 - N
Source officielleChambre-1 civile et com.
686763a0a9510a2e90cf25f2
1 juillet 2025
1 juillet 2025
sociétés de Troyes sous le numéro 344 702 451, dont le siège social est [Adresse 2], prise en la personne de son gérant domicilié en cette qualité audit siège, Représentant : Me Mélanie CAULIER-RICHARD
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23NC02881_20241205
5 décembre 2024
5 décembre 2024
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Richard, avocate de M.
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
603317d850706d89935032c1
27 septembre 2017
27 septembre 2017
M] devant maître [H] notaire, par jugement rendu le 26 juin 2001 et signifié les 10 et 15 septembre 2001.
Source officielleCour d'Appel
6253ca54bd3db21cbdd8ab35
13 décembre 2007
13 décembre 2007
C / L'ÉTAT FRANÇAIS Richard C...
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA03474_20230306
6 mars 2023
6 mars 2023
Par une décision du bureau d'aide juridictionnelle en date du 13 juin 2022, Mme D a été admise au bénéfice de l'aide juridictionnelle totale.
Source officiellePage 9 sur 302