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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre civile 1-6
66878d1c05d6f7f678d49514
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Les injecteurs de ces moteurs ont été fournis par la société de droit allemand Robert Bosch.
Source officielle1ère Chambre
643f8866ad85da04f53a3ac0
18 avril 2023
18 avril 2023
EXPRO, JCP de [Localité 3], décision attaquée en date du 16 Novembre 2022, enregistrée sous le n° 20/00137 Monsieur [J] [C] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Florence ROBERT de la SELARL
Source officielleCour d'Appel
6253cb15bd3db21cbdd8cd0a
25 novembre 2008
25 novembre 2008
Henry ROBERT, Président Mme Françoise GOUJON, Conseiller M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb30bd3db21cbdd8d0d7
25 novembre 2008
25 novembre 2008
Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de BOURG-EN-BRESSE du 18 Février 2008 RG : 468. 07 COUR D'APPEL DE LYON Sécurité sociale ARRÊT DU 25 NOVEMBRE 2008 APPELANT : Monsieur Robert
Source officielleCour d'Appel
6253ca00bd3db21cbdd89ccf
26 novembre 2007
26 novembre 2007
Courant mars 2003, une coulée de boue provenant d'un champ exploité par Robert A... a endommagé le chemin privatif d'accès à leur habitation.
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
5fde2fb90c7dd80c1cf3c504
4 juillet 2018
4 juillet 2018
Robert de l'ensemble de ses demandes et la société Elior Services Propreté et Santé de sa demande reconventionnelle. Le 31 octobre 2016, M. X... Robert a interjeté appel de cette décision.
Source officielle4ème Chambre
DCA_20VE00596_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
Elle a été opérée le 27 mai 2013 au CHI Robert Ballanger d'Aulnay-sous-Bois pour poser du matériel d'ostéosynthèse.
Source officielleCour d'Appel
6253ca8fbd3db21cbdd8b5d1
7 avril 2003
7 avril 2003
Le 25 juin 2001, Monsieur Robert X a saisi la Cour d'Appel de LYON du renvoi de l'instance.
Source officielleCour d'Appel
6253c892bd3db21cbdd85ab0
11 juillet 2001
11 juillet 2001
DU 11 juillet 2001 ------------------------- Consorts X..., C/ Robert Y... Liane Z..., S.A.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
615e0becc25a97f0381f4a53
25 novembre 2014
25 novembre 2014
Vu les dernières conclusions de la SA Éditions Robert Laffont, transmises le 29 août 2014. Vu les dernières conclusions de la SA Interforum, transmises le 01 septembre 2014.
Source officielleCour d'Appel
6253c854bd3db21cbdd84f0b
4 janvier 2000
4 janvier 2000
Robert Z... a souscrit auprès d'AXA ASSURANCES le 10 mai 1994 un contrat d'assurance- vie n° 0330124E garantissant le versement d'un capital à son décès à son épouse Laure X... , avec laquelle il avait
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
61609a3c54c6ec55cf7100c0
20 mars 2014
20 mars 2014
section Encadrement RG n° F10/15968 APPELANTE Mademoiselle [S] [H] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Salim BOUREBOUNE, avocat au barreau de PARIS, toque : E1515 INTIMEE SAS ROBERT
Source officielleAvis
CADA:20164933
19 janvier 2017
19 janvier 2017
des documents suivants : 1) les bons de travail des 9 mars 2016 et 1er juillet 2016, validé par Monsieur X X et transmis à Monsieur X, concernant une intervention sur le lave-vaisselle de la crèche Robert
Source officielle2ème chambre
DCA_24PA00125_20250416
16 avril 2025
16 avril 2025
Mme B C est agente territoriale spécialisée des écoles maternelles (ATSEM) dans les cadres d'emploi de la commune de Brie-Comte-Robert.
Source officielle5ème Chambre
DCA_25PA00449_20260505
5 mai 2026
5 mai 2026
Article 3 : Les opérations d’expertise auront lieu contradictoirement entre Mme A... et le centre hospitalier intercommunal Robert Ballanger.
Source officielleCour d'Appel
6253cb76bd3db21cbdd8d8d5
8 mars 2011
8 mars 2011
ARRÊT DU 08 Mars 2011 APPELANTE : Société ROBERT BOSCH FRANCE venant aux droits de la Ste BOSCH SYSTEMES DE FREINAGES SAS 32 avenue Michelet 93404 SAINT OUEN représentée par Maître GEVAERT, substituant
Source officielle8ème chambre
DCA_21PA04063_20240205
5 février 2024
5 février 2024
Par jugement n° 1911336 du 18 mai 2021, le tribunal administratif de Montreuil a condamné le CHI Robert Ballanger à verser à M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6350e50842150aadff23dc92
19 octobre 2022
19 octobre 2022
A ce titre vous avez accès à des informations confidentielles concernant notre société et plus particulièrement le groupe Robert Half.
Source officielleCour d'Appel
6253ca93bd3db21cbdd8b6d7
27 juin 2008
27 juin 2008
Y... en sa constitution de partie civile ; - Déclaré Ludovic X... responsable du préjudice subi par Robert Y... ; - Ordonné l'expertise médicale de Robert Y... et à cet effet à commis le Dr B...demeurant
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA01602_20230421
21 avril 2023
21 avril 2023
les avis de saisie à tiers détenteur n° 9407730817, n° 9437267417 et n° 9469443017 émis à son encontre les 15 juillet, 31 juillet et 18 août 2021 par la trésorerie du centre hospitalier intercommunal Robert
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