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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre
DCA_23NT00208_20240405
5 avril 2024
5 avril 2024
Elle soutient que : - la SARL Robert et Sur n'est pas recevable à agir en qualité de mandataire du groupement ; - les moyens de la société Robert et Sur ne sont pas fondés.
Source officielleCour d'Appel
6253c84dbd3db21cbdd84d3f
25 septembre 1998
25 septembre 1998
Selon acte sous seing privé en date du 29 juillet 1993, les ASSURANCES GENERALES DE FRANCE (AGF) ont donné en location à Madame Françoise ROBERT X... épouse Y... un appartement dépendant d'un immeuble
Source officielleCour d'Appel
6253cae6bd3db21cbdd8c6cd
12 juin 2008
12 juin 2008
G. no 04 / 02422, en date du 05 janvier 2006, APPELANT : Monsieur Robert X... demeurant...
Source officielleCour d'Appel
6253ca95bd3db21cbdd8b72f
15 mai 2008
15 mai 2008
En février 2007, des barrières ont été implantées en travers du chemin, sur la propriété de Robert X....
Source officielleCour d'Appel
6253c9d7bd3db21cbdd89581
4 juillet 2007
4 juillet 2007
Enfin, si Robert X... doit arracher ces vignes, rien n'indique que ce soit en raison de la servitude EDF.
Source officielleCour d'Appel
6253cb95bd3db21cbdd8dd62
20 octobre 2010
20 octobre 2010
Suivant décision du 3 février 2010 le Conseil de prud'hommes de Béziers statuant en formation de départage, saisi le 12 juin 2008 par Mme Roberte X..., condamne la société Cros et Fils à payer à Mme Roberte
Source officielleCour d'Appel
6253ca37bd3db21cbdd8a5e9
8 novembre 2007
8 novembre 2007
C / Robert Y... PARTIES EN CAUSE : Monsieur Pierre X... demeurant ...
Source officielleChambre civile 1-6
66878d1c05d6f7f678d49514
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Les injecteurs de ces moteurs ont été fournis par la société de droit allemand Robert Bosch.
Source officielle1ère Chambre
643f8866ad85da04f53a3ac0
18 avril 2023
18 avril 2023
EXPRO, JCP de [Localité 3], décision attaquée en date du 16 Novembre 2022, enregistrée sous le n° 20/00137 Monsieur [J] [C] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Florence ROBERT de la SELARL
Source officielleCour d'Appel
6253cb15bd3db21cbdd8cd0a
25 novembre 2008
25 novembre 2008
Henry ROBERT, Président Mme Françoise GOUJON, Conseiller M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb30bd3db21cbdd8d0d7
25 novembre 2008
25 novembre 2008
Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de BOURG-EN-BRESSE du 18 Février 2008 RG : 468. 07 COUR D'APPEL DE LYON Sécurité sociale ARRÊT DU 25 NOVEMBRE 2008 APPELANT : Monsieur Robert
Source officielleCour d'Appel
6253ca00bd3db21cbdd89ccf
26 novembre 2007
26 novembre 2007
Courant mars 2003, une coulée de boue provenant d'un champ exploité par Robert A... a endommagé le chemin privatif d'accès à leur habitation.
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
5fde2fb90c7dd80c1cf3c504
4 juillet 2018
4 juillet 2018
Robert de l'ensemble de ses demandes et la société Elior Services Propreté et Santé de sa demande reconventionnelle. Le 31 octobre 2016, M. X... Robert a interjeté appel de cette décision.
Source officielle4ème Chambre
DCA_20VE00596_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
Elle a été opérée le 27 mai 2013 au CHI Robert Ballanger d'Aulnay-sous-Bois pour poser du matériel d'ostéosynthèse.
Source officielleCour d'Appel
6253ca8fbd3db21cbdd8b5d1
7 avril 2003
7 avril 2003
Le 25 juin 2001, Monsieur Robert X a saisi la Cour d'Appel de LYON du renvoi de l'instance.
Source officielleCour d'Appel
6253c892bd3db21cbdd85ab0
11 juillet 2001
11 juillet 2001
DU 11 juillet 2001 ------------------------- Consorts X..., C/ Robert Y... Liane Z..., S.A.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
615e0becc25a97f0381f4a53
25 novembre 2014
25 novembre 2014
Vu les dernières conclusions de la SA Éditions Robert Laffont, transmises le 29 août 2014. Vu les dernières conclusions de la SA Interforum, transmises le 01 septembre 2014.
Source officielleCour d'Appel
6253c854bd3db21cbdd84f0b
4 janvier 2000
4 janvier 2000
Robert Z... a souscrit auprès d'AXA ASSURANCES le 10 mai 1994 un contrat d'assurance- vie n° 0330124E garantissant le versement d'un capital à son décès à son épouse Laure X... , avec laquelle il avait
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
61609a3c54c6ec55cf7100c0
20 mars 2014
20 mars 2014
section Encadrement RG n° F10/15968 APPELANTE Mademoiselle [S] [H] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Salim BOUREBOUNE, avocat au barreau de PARIS, toque : E1515 INTIMEE SAS ROBERT
Source officielle2ème chambre
DCA_24PA00125_20250416
16 avril 2025
16 avril 2025
Mme B C est agente territoriale spécialisée des écoles maternelles (ATSEM) dans les cadres d'emploi de la commune de Brie-Comte-Robert.
Source officiellePage 9 sur 379