Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253caf4bd3db21cbdd8c851
17 septembre 2008
17 septembre 2008
Robert X... aux dépens de l'instance. M. Robert X... a régulièrement interjeté appel de ce jugement le 8 juin 2007.
Source officielleCour d'Appel
6253ca12bd3db21cbdd89f6c
6 décembre 2007
6 décembre 2007
d'inscription au répertoire général : 07/01349 Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 08 FEVRIER 2007 TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER No RG 2007 1793 APPELANTE : SARL CABINET ROBERT
Source officielleChambre 1 A
6364bb78e405357f749ea994
2 novembre 2022
2 novembre 2022
l'article 805 modifié du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 20 Juin 2022, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme PANETTA, Présidente de chambre, et Mme ROBERT-NICOUD
Source officielleChambre 1 A
63c10592bf9fd47c90a137b0
11 janvier 2023
11 janvier 2023
application des dispositions de l'article 805 modifié du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 23 Mars 2022, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme ROBERT-NICOUD
Source officielleChambre 1 A
63660b35bb0cef7f742792a4
2 novembre 2022
2 novembre 2022
En application des dispositions de l'article 805 modifié du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 02 Mai 2022, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme ROBERT-NICOUD
Source officielleCour d'Appel
6253c924bd3db21cbdd875f2
3 août 2005
3 août 2005
Robert X...
Source officielleCour d'Appel
6253c931bd3db21cbdd8785d
31 mars 2005
31 mars 2005
Sur les fautes de Robert X...
Source officielleCour d'Appel
6253c99fbd3db21cbdd88d22
30 novembre 2006
30 novembre 2006
Le décès de Robert X..., survenu le 27 janvier 2004 a été notifié par son avoué le 12 mai 2004.
Source officielleCour d'Appel
6253cad6bd3db21cbdd8c410
17 juin 2008
17 juin 2008
M. de Privas, dit que Robert X... n'établissait pas la responsabilité de la société SODIVIV S. A. R.
Source officielleCour d'Appel
6253cb74bd3db21cbdd8d862
22 février 2011
22 février 2011
Robert que ces dernières ont été posées en diamètre 50 ; M. X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc48bd3db21cbdd8fabd
13 septembre 2012
13 septembre 2012
M.Suzanne Robert X... et Mme Valentine Y... se sont mariés le 30 juin 1990 sans contrat de mariage préalable.
Source officielleCour d'Appel
6253cbc7bd3db21cbdd8e3eb
30 juin 2011
30 juin 2011
tribunal de grande instance de Lyon Au fond du 06 mai 2010 1ère chambre - section 1 - cabinet A - RG : 09/03810 COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile A ARRET DU 30 Juin 2011 APPELANT : Robert
Source officiellePôle 4 - Chambre 11
67f8a8a8a5ae27812390df0f
10 avril 2025
10 avril 2025
attestation d'assurance non signée par la société Robert Muller.
Source officielleCour d'Appel
6253cadebd3db21cbdd8c5c6
15 octobre 2008
15 octobre 2008
C / Robert Z...
Source officielleChambre 1 A
635cc3570d69e87f74e6c013
26 octobre 2022
26 octobre 2022
ROUBLOT, Conseiller Mme ROBERT-NICOUD, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officielleChambre 1 A
69df252ccdc6046d47483f29
8 avril 2026
8 avril 2026
ROUBLOT, Conseiller Mme ROBERT-NICOUD, Conseillère Mme RHODE, Conseillère Mme GINDENSPERGER, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officielleChambre 1 A
627ca6ef4781dc057dee79ca
9 mai 2022
9 mai 2022
ROUBLOT, Conseiller Mme ROBERT-NICOUD, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officielleChambre 1 A
628731d5c1d4e9057d612a37
18 mai 2022
18 mai 2022
ROUBLOT, Conseiller Mme ROBERT-NICOUD, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cadfbd3db21cbdd8c5d6
28 octobre 2008
28 octobre 2008
Il reproche à Monsieur Robert X... la création de la Société AQUA CLEAN dans la ville de BEYNOST.
Source officielle7ème chambre
DCA_21PA06353_20230628
28 juin 2023
28 juin 2023
Par suite, la requérante n'est pas fondée à soutenir que la responsabilité du CHI Robert-Ballanger serait engagée sur ce point. 14.
Source officiellePage 9 sur 494