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168 résultats pour « Rogel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 10

6a225f61cdc6046d4738b5a3

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Olivier BERNABE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0753 Assistée par Me Edmond MSIKA, avocat au barreau de PARIS, substitué à l'audience par Me Ambre RONNEL

Source officielle
CA

4e chambre

62c3d47093e17a6379205858

Appel

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Journal officiel
Procédures collectives

ROGÉLEC

SIREN 814769451Greffe du Tribunal de Commerce de Nevers

Jugement de conversion en liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Selarl Jsa en la Personne de Me Aurélie Lecaudey 14 avenue Marceau 58000 Nevers.

24/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

PHARMACIE DES ROGELINS

SIREN 888660560Greffe du Tribunal de Commerce d'angers

21/06/2026

Voir →

Modifications diverses

GFA DE LA ROGELIERE

SIREN 424883296Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

09/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

ROGELEC

SIREN 534723531Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

28/05/2026

Voir →

Dépôts des comptes

ROGELEC

SIREN 534723531Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

28/05/2026

Voir →

4 juillet 2022

4 juillet 2022

représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 11] Représentant : Me Franck LAFON, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 618, et Me Arnaud ROGEL

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_18DA00350_20220525

Admin. Appel

25 mai 2022

25 mai 2022

Par des mémoires en intervention, enregistrés le 23 mars 2021 et le 13 juillet 2021, la société Aviva Assurances, représentée par Me Juliette Mel et Me Arnaud Rogel, conclut : - à ce que son intervention

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

6528df8baaebb88318fda662

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

CONSIGNATION prise en qualité de représentant légal de Caisse Nationale de Retraite des Agents des Collectivités Locales (CNRACL) [Adresse 7] [Localité 8] Représenté et assisté à l'audience de Me Claire ROZELLE

Source officielle
CA

17e chambre

62c7cb5fcb8dca058e3e80c3

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

[Adresse 1] [Adresse 6] [Localité 4] Représentant : Me Martine DUPUIS de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, Plaidant/ Constitué, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 et Me Philippe ROGEZ

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

63c109cebf9fd47c90a13e3c

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

Recours à l'emprunt » et qu'elle loue une partie du [Localité 5] du Ronel à un locataire chargé d'en assurer l'exploitation à titre de gîte, en produisant le bail commercial aux débats.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

65a8d84ae12c85000874b160

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

701 [Adresse 1] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentant : Me Véronique BUQUET-ROUSSEL de la SCP BUQUET-ROUSSEL-DE CARFORT, Constitué, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 462 et Me Philippe ROGEZ

Source officielle
CA

2e Chambre

615e0cebc25a97f0381f4b2e

Appel

23 janvier 2014

23 janvier 2014

la SCP JOURDAN JEAN FRANCOIS, avocat postulant au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Antoine ANDREI de l'Association ANDREI - ZUELGARAY, avocat au barreau de NICE substitué par Me Benjamin ROGE

Source officielle