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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre sociale PH
6811b374893ab038bd46600f
29 avril 2025
[BO] [SF] le 19/07/2021 dont l'objet est ' COOP CO SKECHERS : OP RENTREE DES CLASSES-MISE EN PLACE LE 02/08" et la notice des produits de marque Skechers, - un courriel envoyé par M.
Chambre 4 A
66fce3d48d6ea26f688da6a9
1 octobre 2024
EXPOSE DU LITIGE La société Casal sport a pour activité la commercialisation d'équipements sportifs et matériels pour le sport.
4e chambre civile
67f8aaa23b6868ad1f983802
10 avril 2025
ARRÊT n° Grosse + copie délivrées le à COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 4e chambre civile ARRET DU 10 AVRIL 2025 Numéro d'inscription au répertoire
Pôle 1 - Chambre 10
68f1d5b10b565ec7590f7b2f
16 octobre 2025
[C] est ou a été dirigeant et ou associé de 13 sociétés dont toutes sont radiées sauf la société Sports et fitness et que ces montages et manoeuvres auxquels participe la Société Sports et fitness ainsi
2e chambre - formation à 3
DCA_23DA01756_20250108
8 janvier 2025
Aux termes de l'article L. 212-1 du code du sport : " I.
2ème Chambre
DCA_22VE02311_20231215
15 décembre 2023
Le 30 août 2022, un groupe de gens du voyage s'est installé sans autorisation sur le terrain de sports et de loisirs de la commune de Saint-Germain-de-la-Grange.
Pôle 1 - Chambre 8
6438f33da942a604f5e937c8
13 avril 2023
Copies exécutoires REPUBLIQUE FRANCAISE délivrées aux parties le : AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 1 - Chambre 8 ARRET DU 13 AVRIL 2023 (n° , 2 pages) Numéro d'inscription
6438f33da942a604f5e937ca
6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA01832_20221212
12 décembre 2022
Copie d'une pièce d'identité ; / 3. Copie de l'attestation de compétences ou du titre de formation ; / 4.
Chambre civile TGI
6878872ee2f36c9774d809da
11 juillet 2025
; -Condamne la société Sport Auto à payer à Mme [K] [I] la somme de 2000 euros en réparation de son préjudice de jouissance ; -Condamne la société Sport Auto à payer à Mme [K] [I] la somme de 2272.26
Ch. Sociale -Section B
5fca26d7f945164c9f55153f
3 décembre 2020
Par acte du 11 mai 2018, la SAS GO SPORT FRANCE a formé appel à l'encontre dudit jugement.
DCA_24LY02683_20250710
10 juillet 2025
B ne pouvait donc relever, pour son examen, que des dispositions rappelées ci-dessus du 2° de l'article R. 212-90 du code du sport. Or M.
17e chambre
63b677b3a853827c9026d2ee
4 janvier 2023
La société Bein Sports France est spécialisée dans la production et la diffusion de contenus sportifs via l'édition de chaînes de télévision de sports.
8ème Ch Prud'homale
68f07bf88df3795388ea99a8
15 octobre 2025
Copie exécutoire délivrée le : à : Copie certifiée conforme délivrée le: à: REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ORDONNANCE MISE EN ETAT
4ème chambre
DCA_22NT02529_20230713
13 juillet 2023
Vu : - le code des relations entre le public et l'administration ; - le code du sport ; - le code de justice administrative.
Avis
CADA:20102413
17 juin 2010
documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 26 mai 2010, à la suite du refus opposé par le président de la ligue de Franche-Comté de ball-trap et tir à balle à sa demande de copie
Pôle 2 - Chambre 2
5fdc6039e0afd584072e02b7
29 novembre 2018
sera confirmé ; Sur les fautes contractuelles de la Clinique du sport : Considérant que M.
4e chambre - formation à 3
DCA_23DA00805_20240613
13 juin 2024
clos en 2015 et 2016 à raison des droits de retransmission télévisuels de la coupe de France.
Chambre civile 1-6
69fd6fc9cdc6046d47021a26
7 mai 2026
maladie, cot vieillesse tra, cot brut, accident du travail, cot final 20 sal, versement transport, forfait social prévoyance, forfait social hors prévoyance, cot GARP, cot retraite INIFIEE NC T1, cot
Chambre civile 1-5
65b36eb38c0355000835f7e9
25 janvier 2024
Classic Sport Leicht pour les réparations.
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