2) le compte rendu d'hospitalisation ; 3) l'ensemble des examens anatomopathologiques, bactériologiques et antibiogrammes ; 4) l'ensemble des radiographies et des examens spécialisés (échographies, scanner

lors d'une première communication : 1) le compte rendu opératoire de janvier 2015 ; 2) les dossiers IDE et médicaux relatifs à toutes ces hospitalisations dans l'établissement ; 3) les imageries (IRM, Scanner

urgences le 6 janvier 2021 puis au service de gériatrie du 7 au 15 janvier 2021, notamment : 1) le certificat de décès ; 2) le compte rendu d'hospitalisation ; 3) le compte rendu et le duplicata du scanner

A la suite de l'opération, Mme [S] a présenté une paraplégie sensitivo-motrice, et un scanner réalisé le 28 juin 2021 a mis en évidence la présence d'un hématome intra-dural étendu sur la moitié de la

exclure le droit à réparation que s'il est démontré qu'elle a joué un rôle causal dans la survenance de l'accident ; en l'espèce, Mme [N] était dans sa voie de circulation alors que le tracteur de marque Scania

Elle a également roulé du 25 au 28 Février 2014 avec un véhicule Scania immatriculé BQ 564 MT, et une remorque immatriculée [Immatriculation 1].

Un panoramique dentaire réalisé le 25 avril 2019 et un scanner ont révélé plusieurs anomalies.

faisant la demande à l'autorité détentrice de ces documents ainsi que la réponse de l'autorité concernée ; 2) le bordereau récapitulatif de toutes les pièces figurant dans son dossier administratif, avec scanner

Un scanner, réalisé le 24 juillet 2018, a révélé une subluxation externe des deux rotules ainsi qu'un épanchement intra-articulaire.

demande plus l'annulation de l'avertissement du 27 janvier 2017, ne le conteste plus à hauteur de cour si bien que l'avertissement du 27 janvier 2017, justifié par le fait que le salarié a endommagé la scanette

licenciement est ainsi rédigée : " Sur la journée du 17 mai 2017, au niveau de votre journal électronique, nous constatons différentes opérations de remboursements en espèces, vous saisissez ou scannez

en relation avec l'installation d'un concurrent à proximité, qui est à l'origine de la procédure ; que cependant le rapport établi, à la demande des appelantes, par la société d'expertise comptable SCACCHI

chinoises ont permis à la société MANE de rapporter la preuve que Monsieur [L] a un rôle prépondérant dans : - la société BEIJING SHIJI KANGDI Industrial & Commercial Co., aussi nommée BEIJING CENTURY SCANDIA

] [X] coupable des faits de : * faux et usage de faux concernant deux factures n°155261 et 155262 datées du 21 septembre 2009 prétendument émises par la société MAUPETIT pour la vente de tracteurs Scania

urgences ; 2) le certificat médical initial descriptif des lésions ; 3) les observations et les prescription médicales ; 4) les images et les comptes rendus des actes de radiologie-échographie et de scanner-IRM

impossibilité à se déplacer et de son hospitalisation en cours, de l'intégralité de son dossier médical à la suite d'une première communication partielle par l'hôpital, notamment : 1) l'imagerie sur CD des scanners

complémentaires ; 2) le dossier médical de neurologie comprenant : a) les observations médicales ; b) les prescriptions médicamenteuses et examens complémentaires et autres consignes médicales ; c) les scanners

l'hôpital de la Conception ; 2) les comptes-rendus d'hospitalisation ; 3) l'ensemble des examens génétiques de laboratoire ; 4) l'ensemble des radiographies et examens spécialisés (échographies, scanners