totalement lisses et qui ne peuvent donc générer aucune poussière ; que le simple fait d'être en contact avec ces plaquettes ne démontre bien évidemment pas être en contact avec de la poussière de silice

[X] : Il n'y a jamais eu une planche et son fac-similé dans le coffre, mais soit l'un, soit l'autre. Quand [E] ou [T] viennent prendre les planches, ils s'engagent à fournir un fac-similé à [F].

Il soutient que : Sur le motif d'annulation retenu par le tribunal : - la circonstance que les signatures des trois médecins aient été apposées sous forme de fac-similés ne suffit pas à caractériser

certificats médicaux, rapports médicaux et avis mentionnés aux articles R. 313-22, R. 313-23 et R. 511-1 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile dès lors que l'apposition de fac-similés

Cette succursale a opté pour le régime fiscal des sociétés d'investissements immobiliers cotées (SIIC) et pour le régime d'exonération d'impôt sur les sociétés de l'article 208 C du code général des impôts

Il reconnaît que les Houillères du Bassin de Lorraine avaient conscience du danger constitué par l'inhalation de poussières de silice et revendique même la conscience de ce risque.

Il reconnaît également que les Houillères du bassin de Lorraine avaient conscience du danger constitué par l'inhalation de poussières de silice et revendique même la conscience de ce risque.

questionnaire que lui a adressé la caisse dans le cadre de l'instruction de sa maladie professionnelle le 7 juillet 2021 (pièce n°5 de l'intimée) qu'il a été exposé aux poussières de charbon, d'amiante et de silice

que sa maladie professionnelle est une fibrose pulmonaire qui se traduit par une réduction excessive et irréversible de la capacité respiratoire même après l'arrêt de l'exposition aux poussières de silice

l'intégration (OFII) sont illisibles et qu'il n'est pas justifié de la compétence des médecins composant ce collège ; - les signatures des trois médecins ayant été apposées sous la forme d'un fac-similé

l'immigration et de l'intégration (OFII) est irrégulier en ce que le caractère collégial de l'avis n'est pas démontré et que l'authenticité des signatures apposées sur l'avis sous la forme de " fac-similé

collective du collège de médecins de l'office français de l'immigration et de l'intégration ; - l'avis du collège de médecins de l'office français de l'immigration et de l'intégration revêtu de fac-similés

CEMEX BÊTON SUD OUEST prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège 2 rue du Verseau Zone Silic 94150 RUNGIS S.A.R.L.

bonification indiciaire, prise en compte pour le calcul de la retraite, est versée mensuellement aux fonctionnaires territoriaux exerçant une des fonctions figurant en annexe (non reproduite voir fac-similé

bonification indiciaire, prise en compte pour le calcul de la retraite, est versée mensuellement aux fonctionnaires territoriaux exerçant une des fonctions figurant en annexe (non reproduite voir fac-similé

Par ailleurs, si le requérant soutient que la signature des trois médecins présenterait un caractère douteux, illisible et non sécurisé et qu'il s'agit de fac-similés, aucun élément ne permet de douter

Ainsi, il écrivait «'l'atmosphère des filatures et tissage d'amiante tient constamment en suspension un nombre infini de cristaux de silice exerçant leur action dangereuse sur les organes respiratoires

Les poussières de charbon, pierres de silice et fumées de tir étaient notre quotidien, ce travail nous demandait beaucoup d'efforts physiques pour faire notre cycle hebdomadaire.

Les autres expositions du salarié mentionnées dans cet avis ne sont pas en rapport avec la maladie prise en charge au titre du tableau n°30 bis, soit le risque d'inhalation de silice (tableau n°25 des

[V] a déclaré une maladie professionnelle en date du 3 avril 2019 indiquant avoir été exposé à des bruits lésionnels, à des vapeurs toxiques, à l'inhalation de silices et qu'il a été contraint d'effectuer