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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 6
653ca69983c9498318209d1d
27 octobre 2023
27 octobre 2023
SIMON de la SCP ZURFLUH - LEBATTEUX - SIZAIRE ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0154 Ayant pour avocat plaidant Me JOBELOT Cédric, avocat au barreau de PARIS, substitué par Me LAFFONT Sophie
Source officielle1ère Chambre
679c6f4d0075cc9f2eb1a7b6
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Mme Anne-Sophie WILLM et Philippe MAUREL, Conseillers. Greffier : [Localité 7] Leila ZAIT, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
61633c157eadebb7307d1f28
10 février 2011
10 février 2011
VALAY-BRIERE, Conseiller --------------------- GREFFIER LORS DES DÉBATS : Véronique DESMET DÉBATS à l'audience publique du 16 Décembre 2010 après rapport oral de l'affaire par Sophie VALAY-BRIERE
Source officielleChambre Commerciale
65b2114dc4cf860008dff6be
24 janvier 2024
24 janvier 2024
ALLIANZ IARD immatriculée au RCS de NANTERRE sous le numéro 542 110 291 [Adresse 2] [Localité 12] Représentants : Me Sophie VIGNANCOUR-DE-BARRUEL de la SCP VIGNANCOUR ASSOCIES, avocat au barreau de
Source officielleChambre Sociale
6364bbffe405357f749eac97
3 novembre 2022
3 novembre 2022
En effet, dans la famille des matériaux de construction prêts à l'emploi, les chapes fluides constituent une des dernières avancées de ces derniers années.
Source officielleChambre Sociale
6364bc06e405357f749eac99
3 novembre 2022
3 novembre 2022
En effet, dans la famille des matériaux de construction prêts à l'emploi, les chapes fluides constituent une des dernières avancées de ces derniers années.
Source officielleChambre Sociale
6364bc11e405357f749eac9f
3 novembre 2022
3 novembre 2022
En effet, dans la famille des matériaux de construction prêts à l'emploi, les chapes fluides constituent une des dernières avancées de ces derniers années.
Source officielleChambre 1-4
62da3db42eb797effb070148
21 juillet 2022
21 juillet 2022
code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 22 Mars 2022 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant : Madame Rose-Marie PLAKSINE, Président Rapporteur, et Mme Sophie
Source officielle1re chambre civile
6358cd8bc40aa805a7864b82
25 octobre 2022
25 octobre 2022
HAUTE-MARNE COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 06 septembre 2022 en audience publique devant la cour composée de : Viviane CAULLIREAU-FOREL, Président de chambre, Président, Sophie
Source officielle4e chambre civile
642fb660cece1704f574769b
6 avril 2023
6 avril 2023
Christine AUCHE HEDOU substituant Me Jacques Henri AUCHE de la SCP AUCHE HEDOU, AUCHE - AVOCATS ASSOCIES, avocats au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant, et Me Andréa ALESSI substituant Me Raphaële CHALIE
Source officielle2ème Chambre
627b556676c5d9057df80040
10 mai 2022
10 mai 2022
08 Avril 2019 APPELANTE : SARL PARKNET prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège ZAC des Platières - 432 Chemin des Platières 38670 CHASSE
Source officielle1re chambre civile
66a9d38805566a2f16fd8737
30 juillet 2024
30 juillet 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la cour étant alors composée de : Viviane CAULLIREAU-FOREL, Président de Chambre, Sophie BAILLY, Conseiller, Bénédicte KUENTZ, Conseiller
Source officielle1re chambre civile
66863cf8b1dbbe3bae60029e
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la cour étant alors composée de : Viviane CAULLIREAU-FOREL, Président de chambre, Sophie BAILLY, Conseiller, Leslie CHARBONNIER, Conseiller
Source officielle2 e chambre civile
678b453efc3c89482d4f20a8
16 janvier 2025
16 janvier 2025
[D] [I] C/ [R] [T] Société CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE CHAM PAGNE BOURGOGNE Expédition
Source officielleCh.protection sociale 4-7
65a0f987383a880008fd09e6
11 janvier 2024
11 janvier 2024
LE ONZE JANVIER DEUX MILLE VINGT QUATRE, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Madame [C] [R] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Anthony CHHANN
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6033aa5b3f32755e6b226851
27 avril 2017
27 avril 2017
Jacques BICHARD, Président de chambre - Madame Sylvie THEVENOUX, Présidente de chambre - Mme Claire CHAUX, Présidente de chambre - Madame Marie-Sophie RICHARD, Conseillère - Mme Marie-Claude HERVE
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
61625103929f6bffa995b3c8
25 janvier 2013
25 janvier 2013
785 du Code de procédure civile ; Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Anne VIDAL, Présidente de chambre Françoise MARTINI, Conseillère Marie-Sophie
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
616343f088dc29ccde27f079
13 septembre 2011
13 septembre 2011
anciennement dénommée ABEILLE VIE agissant poursuites et diligences en la personne de son directeur général et tous représentants légaux [Adresse 3] [Localité 4] représentée par la SCP ROBLIN CHAIX
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
616343f088dc29ccde27f07a
13 septembre 2011
13 septembre 2011
anciennement dénommée ABEILLE VIE agissant poursuites et diligences en la personne de son directeur général et tous représentants légaux [Adresse 7] [Localité 8] représentée par la SCP ROBLIN CHAIX
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
61639b9aa876d6c869757c69
7 décembre 2010
7 décembre 2010
COMPAGNIE AVIVA VIE agissant poursuites et diligences en la personne de son directeur général et tous représentants légaux [Adresse 5] [Localité 8] Représenté par la SCP ROBLIN - CHAIX DE LAVARENE
Source officiellePage 9 sur 22