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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 8 SECTION 3
686768a1dd25744ff781d549
3 juillet 2025
3 juillet 2025
aux dépens de l'instance ; statuant à nouveau : - rejeter la demande de mainlevée de la saisie-vente du 31 juillet 2024 pour les biens suivants : - 12 tables bois cannées, pied métal noir, - une table
Source officielleChambre Civile
633fc329e633183e2ee17aa4
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Reprofiler + tailler Terrassement deux parcelles + accès Evacuation des déblais », ainsi qu'une facture d'acompte.
Source officielleChambre del'Expropriation
6032d3b2c3db89487b54dc9f
17 novembre 2017
17 novembre 2017
dans son courrier du 30 avril 20l4 ; - Etablir ce talus sur la propriété de 1'expropriant compte tenu de son caractère d'indemnisation ; - Faire réaliser ce talus selon le règlement du plan local d'urbanisme
Source officielleCour d'Appel
6253c9f3bd3db21cbdd89a28
8 novembre 2007
8 novembre 2007
A..., en 1950, sur l'intégralité de sa superficie qui s'étendait « jusqu'au pied du talus ».
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6163c2c81a5f0a71dc3c9204
21 septembre 2010
21 septembre 2010
[K] [L] commence par noter que « à la réception de la table en mon atelier' j'ai pu me rendre compte qu'elle correspondait bien à la description du lot 120 du catalogue (table à écrire estampillée C.I.
Source officielleRETENTIONS
65321abf9e4ea48318f5ac77
19 octobre 2023
19 octobre 2023
heures 39, 16 heures 50, 16 heures 57 par lesquels il est signalé à l'émetteur du courriel que le serveur a rejeté le message envoyé à l'adresse TJ-[Localité 2]/JLD au motif que leur message dépasse la taille
Source officielleChambre Sociale-Section 3
65376108974d258318455181
23 octobre 2023
23 octobre 2023
et aide installateur taille (fond) ; du 01/04/1997 au 06/04/1997 : transporteur et aide installateur taille (jour).
Source officielle1re chambre 1re section
63d0d65381a7b805de12b83a
24 janvier 2023
24 janvier 2023
[E] de remettre en l'état le talus à peine d'astreinte de 100 euros par jour de retard ; En conséquence, - ordonner la remise de l'état du talus situé sur la parcelle [Cadastre 6] sise [Adresse 1
Source officielleCour d'Appel
6253cbdbbd3db21cbdd8e781
26 septembre 2011
26 septembre 2011
L'attestation de Mme G..., qui n'a pas assisté à l'accident, mais rapporte des propos anonymes et fait état de l'usage de talc lors d'autres manifestations, ne permet pas de démontrer la présence de talc
Source officielle2ème Chambre
DCA_20VE00075_20230601
1 juin 2023
1 juin 2023
tribunal administratif de Cergy-Pontoise d'annuler l'arrêté du 2 août 2016 par lequel le préfet du Val-d'Oise a autorisé la société Placoplatre à poursuivre l'exploitation d'une carrière de gypse sous talus
Source officielleChambre 1-5
660f94e3a40f8b0008cb71af
4 avril 2024
4 avril 2024
En réponse, la SCI La Pierre Taillé a conclu au débouté de ces demandes.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
67f9f3bba6be9c926c7caadf
11 avril 2025
11 avril 2025
), dessous de verre non en papier, autre que linge de table, dessous de carafe, non en papier et autres que linge de table, seaux en matières plastiques pour ranger les jouets de bain, linge de lit, linge
Source officielleSection B
68ef2c1e796eb4b7485628f5
9 octobre 2025
9 octobre 2025
du talus à la demande de la SCI Jade, et la seconde sur la partie basse du talus pour la SCI
Source officielleChambre 1-5
6973ada8cdc6046d4771d363
22 janvier 2026
22 janvier 2026
la demande de taille de cette haie ne peut prospérer et le jugement appelé sera confirmé sur ce point.
Source officielleJuge des référés
DCA_23PA05301_20250115
15 janvier 2025
15 janvier 2025
à permettre de considérer que les occupants de la maison avaient la qualité d'usager du talus traversé par la conduite desservant leur habitation, talus dont la fonction était essentiellement de soutenir
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
6163ba3c8e414054bb41223d
29 juin 2010
29 juin 2010
de mortalité Considérant que les appelant soutiennent que la table de mortalité TV 73-77 est applicable à la situation de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbd3bd3db21cbdd8e66c
20 septembre 2011
20 septembre 2011
S'agissant de la table en lave émaillée dont le remplacement est réclamé par les époux X... pour des motifs de coloris et de dimensions, elle explique que monsieur X... lui-même a établi le gabarit de
Source officielle2ème Chambre
DCA_22NT03220_20241122
22 novembre 2024
22 novembre 2024
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : L'association " Les amis et voisins de La Taille " et M.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
65376102974d25831845515f
23 octobre 2023
23 octobre 2023
1987 : boiseur foudroyeur taille (fond) ; du 01/07/1987 au 30/09/1987 : installateur taille ou traçage et voies (fond) ; du 01/10/1987 au 31/01/1989 : boiseur foudroyeur taille (fond) ; du 01/02/1989
Source officielleAvis
CADA:20155696
7 janvier 2016
7 janvier 2016
Quend à sa demande de copie des documents suivants : 1) les délibérations du conseil municipal, arrêtés du maire, relatifs à l'entretien des fossés communaux longeant les voies communales : propriété, taille
Source officiellePage 9 sur 615