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13 837 résultats pour « Thiery »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd9bbd3db21cbdd93d83

Appel

19 juillet 2017

19 juillet 2017

RÉFÉRÉ du : 19 JUILLET 2017 ORDONNANCE No 44 / 2017 No RG : 17/00909 Monsieur Thierry X... C/ S.A.S.

Source officielle

Page 9 sur 692

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Journal officiel
Ventes et cessions

PAPUC, Dumitru, POPOVICI, Andreea, GOUTERON, Thiéry, Gérard

SIREN 324343938Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Avignon

Cession sous acte authentique en date du 19/06/2026 Adresse de l'ancien propriétaire: 10 Rue de la Bonneterie 84000 Avignon, Adresse du nouveau propriétaire: 17 Rue Gaylussac 84000 Avignon, Adresse du nouveau propriétaire: 17 Rue Gaylussac 84000 Avignon

21/07/2026

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Créations

Thiery, Anthony Pascal

SIREN 528830094Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Cayenne

21/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

THIERY ELECTRICITE

SIREN 522859388Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

19/07/2026

Voir →

Modifications diverses

ARMAND THIERY SAS

SIREN 380622332Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

17/07/2026

Voir →

Créations

THIERY, Lucie, SCHUESTER

SIREN 107383291Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

16/07/2026

Voir →

CA

Cour d'Appel

6253cb21bd3db21cbdd8ce29

Appel

15 janvier 2009

15 janvier 2009

Thierry Pierre Jacques et Y...

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_21DA02886_20230202

Admin. Appel

2 février 2023

2 février 2023

La SCI A VIII est propriétaire d'un immeuble situé 14 grande rue à Château-Thierry.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c95bbd3db21cbdd880f0

Appel

9 février 2006

9 février 2006

LES PRESSINGS BASQUES, SARL Avenue de Minerva 64600 ANGLET représentée par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de la SCP FURTOS PEYCELON, avocats au barreau de SAINT ETIENNE Monsieur Thierry

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd0bd3db21cbdd8e5ae

Appel

1 septembre 2011

1 septembre 2011

Thierry A... et Muriel Y... se sont mariés le 02 septembre 1989 et deux enfants aujourd'hui majeurs sont issus de leur union : - Coline née le 18 décembre 1990, - Sébastien né le 15 janvier 1992.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbccbd3db21cbdd8e4f1

Appel

29 juillet 2011

29 juillet 2011

Evelyne : Monsieur Thierry A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca94bd3db21cbdd8b71e

Appel

24 avril 2008

24 avril 2008

Les époux Thierry X... ont répondu le 4 septembre 2002.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca23bd3db21cbdd8a2b5

Appel

6 novembre 2007

6 novembre 2007

Par déclaration en date du 30 mars 2007, Thierry X... a fait appel de ce jugement dont il demande la réformation.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb68bd3db21cbdd8d66f

Appel

7 février 2011

7 février 2011

Thierry X...

Source officielle
CA

Chambre sociale

5fdca33cc3181d073cfa9f8d

Appel

8 novembre 2018

8 novembre 2018

CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION DE DÉPARTAGE DE MONT DE MARSAN RG numéro : F 13/00269 FAITS ET PROCÉDURE Jusqu'en 1992, la SA EDF a exploité une centrale de production thermique

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

5fdb7b8d93c45759d9c614ce

Appel

1 mars 2019

1 mars 2019

[G] et Mme [K] ont été informés de la nature et de la qualité du bien vendu par le diagnostic de performance énergétique et qu'en conséquence le défaut d'isolation thermique ne constitue pas un vice caché

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6abd3db21cbdd8af65

Appel

29 mai 2008

29 mai 2008

Thierry X...conteste l'état de recouvrement en indiquant ne pas " comprendre le courrier.. ".

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

5fdd748e399137208b98f5f9

Appel

12 septembre 2018

12 septembre 2018

Thierry X... percevra un tiers de l'actif net de succession; - débouter M. Thierry X... de sa demande de dommages intérêts; - débouter M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca49bd3db21cbdd8a912

Appel

23 octobre 2007

23 octobre 2007

Le 6 octobre 2005, Monsieur Thierry X... a interjeté appel de cette décision.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6dbd3db21cbdd9352e

Appel

20 septembre 2016

20 septembre 2016

No 15/ 02098 AFFAIRE : SAS GTF PHARMA C/ Thierry X...

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

DCA_23DA00675_20230731

Admin. Appel

31 juillet 2023

31 juillet 2023

Le centre hospitalier de Château-Thierry est tenu de verser à Mme D la provision de 47 955,99 euros en raison du caractère exécutoire de la présente ordonnance.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabbbd3db21cbdd8bde4

Appel

21 mai 2008

21 mai 2008

Ainsi, il est établi que la société FILATURE MICHEL THIERRY et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a1bd3db21cbdd88de0

Appel

5 octobre 2006

5 octobre 2006

Monsieur Thierry X... s'est plaint de ce que la rémunération prévue par la convention de référencement ne lui avait pas été versée.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca43bd3db21cbdd8a80e

Appel

5 octobre 2006

5 octobre 2006

Monsieur Thierry Y... s'est plaint de ce que la rémunération prévue par la convention de référencement ne lui avait pas été versée.

Source officielle
CA

Chambre sociale

6746b5c32c47abf68d7c4475

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

D'APPEL DE SAINT-DENIS Chambre sociale RG N° : N° RG 23/01483 - N° Portalis DBWB-V-B7H-F656 Affaire : Monsieur [C] [N] [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 2] Représenté par Me Gautier THIERRY

Source officielle