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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03156_20250116
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Par un mémoire enregistré le 25 novembre 2024, Mme A, représentée par Me Triquet-Dumoulin, conclut : 1°) au rejet de la requête ; 2°) par la voie de l'appel incident : - à la réformation des articles
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03157_20250116
16 janvier 2025
16 janvier 2025
A, représenté par Me Triquet-Dumoulin, conclut : 1°) au rejet de la requête ; 2°) par la voie de l'appel incident : - à la réformation des articles 3, 4, 5 et 6 du jugement du 10 août 2023 en portant
Source officielle2ème Chambre civile
696a6db8cdc6046d478c60db
15 janvier 2026
15 janvier 2026
AQUARIUS & CO N° SIRET : 494 151 053 [Adresse 4] [Adresse 4] prise en la personne de son représentant légal Représentés et assistés par Me Stéphane PIEUCHOT, substitué par Me Stéphanie TRUQUET,
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6036cbbfbc6c196a3516f7ea
2 septembre 2015
2 septembre 2015
Gratuit, ouvert à tous, ce tournoi se déroulera dans votre troquet préféré du 5ème arrondissement : l'Edony.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03393_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
Il en va de même pour la huppe fasciée et le traquet motteux pour lesquels le risque résiduel est qualifié de négligeable par l'étude d'impact.
Source officielleExpropriations
61624a7ba68110eae5b68fdf
18 mars 2014
18 mars 2014
acte du 1er mars 2012 ([T]-[X] / société des Autoroutes du Sud de la France) conclu au prix de 25 € le m², mais qui porte sur une parcelle de 3821 m² en nature de terre, cadastrée au lieu-dit « Pont Trinquat
Source officielleCour d'Appel
6253cd60bd3db21cbdd9320a
2 mai 2016
2 mai 2016
civil, sous la forme d'une rente viagère de 5. 000 euros par mois avec indexation ; - de fixer la date des effets du divorce à la date de l'ordonnance de non conciliation ; - de commettre maître Le Tranquez
Source officielleChambre 1-3
68fc5d87af64986e40f7e27f
24 octobre 2025
24 octobre 2025
audit siège sis [Adresse 5] représentée par Me Paule ABOUDARAM, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et assistée de Me Marie-Bénédicte PARA de la SCP MICHEL BENICHOU MARIE-BÉNÉDICTE PARA LAURENCE TRIQUET-DUMOUL
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL00397_20250304
4 mars 2025
4 mars 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme El Gani-Laclautre ; - les conclusions de Mme Perrin, rapporteure publique ; - et les observations de Me Triquet, substituant
Source officielle2ème Chambre
DCA_21NT03270_20230127
27 janvier 2023
27 janvier 2023
supplémentaire des monuments historiques et distant de 965 mètres, un nouveau point d'appel visuel notable, il résulte des photomontages réalisés depuis le manoir que la trame boisée et le relief tronquent
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03155_20250116
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Par un mémoire enregistré le 27 novembre 2024, Mme A, représentée par Me Triquet-Dumoulin, conclut : 1°) au rejet de la requête ; 2°) par la voie de l'appel incident : - à la réformation des articles
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL01705_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme El Gani-Laclautre, première conseillère, - les conclusions de Mme Perrin, rapporteure publique ; - et les observations de Me Triquet
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01695_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Le traquet motteux et l'œdicnème criard sont selon la même liste rouge nationale une espèce quasi-menacée, le busard cendré, le busard des roseaux, le pipit farlouse, des espèces " vulnérables ", celles-ci
Source officielleCour d'Appel
6253cabfbd3db21cbdd8bf05
8 septembre 2005
8 septembre 2005
DES MARCHES USINES SAMU AUCHAN, prise en la personne de son Président Directeur Général en exercice, domicilié en cette qualité au siège social, ZI du Tronquet Centre Affaires Gamma 84130 LE PONTET
Source officiellePôle 3 - Chambre 3
5fd91e4b6ab6cabaf4d81ed9
4 juin 2020
4 juin 2020
18] (93) De nationalité Française [Adresse 1] [Localité 15] Présent et Représenté par Me Sylvie CHARDIN, avocate au barreau de PARIS, toque L079, avocat postulant Représenté par Me Marielle TRINQUET
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
6032d03dba15774546714f1c
22 novembre 2017
22 novembre 2017
I], [O] [E] né le [Date naissance 2] 1964 à [Localité 3] (ITALIE) [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Sylvie CHARDIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0079 assisté de Me Marielle TRINQUET
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
61635de9683f470e3416dc50
23 mars 2011
23 mars 2011
de Maître QUINIOU (SCP QUINIOU ET ASSOCIES) avocat au barreau d'Angers Société ANTUNES ayant son siège [Adresse 11] représentée par la SCP MOREAU, avoués à la Cour assistée de Maître AMENTA TRINQUET
Source officielle1ère Chambre
6305bf3936772dc563366374
23 août 2022
23 août 2022
De fait, les titres enseignent que les parcelles présentent les superficies suivantes : - A 274 : "Le Petit pré Troquet" pour une contenance de 9 a 20 ca (920 m²), - A 1126 : "Les Brégeons" pour une
Source officielle19e chambre
6032d03fba15774546715069
22 novembre 2017
22 novembre 2017
A cela s'ajoute que non content de ne pas suivre les affaires, dossiers et procédures applicables, vous tronquez la réalité de vos plannings en prétendant travailler à raison de deux à trois jours par
Source officielleCour d'Appel
6253ca59bd3db21cbdd8ac87
5 février 2008
5 février 2008
Cour assistée de la SCP DISDET & ASSOCIES, avocats au barreau D' AVIGNON SARL LES MARRONNIERS poursuites et diligences de son Gérant en exercice, domicilié en cette qualité au siège social ZI Le Tronquet
Source officiellePage 9 sur 10
TRINQUET ET FILS
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TRINQUET MAITENA-BATEAN
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TRINQUET MAITENA-BATEAN
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TRINQUET, Thomas, Jean-Marie
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