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348 résultats pour « Valerie CAILLEAUX »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Ch civ. 1-4 construction

68edd8ee87178132e1935028

Appel

13 octobre 2025

13 octobre 2025

déférée à la cour : Jugement rendu le 08 Avril 2022 par le Tribunal de Commerce de VERSAILLES N° RG : 2021F00687 Expéditions exécutoires, Copies certifiées conforme délivrées le : à : Me Valérie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf9bd3db21cbdd91e11

Appel

30 décembre 2014

30 décembre 2014

Là, il me demande si mes nouveaux horaires me conviennent en me narguant et il continue en me disant que puisque moi, je n'avais pas voulu m'arranger, lui n'allait pas me faire de cadeaux. " ce seul "

Source officielle
CA

Chambre sociale

66235ac8aec0e60008fe9913

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, SIGNÉ par Olivier MANSION, Président de chambre, et par Jennifer VAL

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

63bfb3665e2fbe7c90043953

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Monsieur Philippe MICHEL, président de chambre Mme Valérie BLANCHET, conseillère M.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

6789fa420c7dc206c9eb7e07

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

LA COUR : L'affaire a été débattue le 04 novembre 2024 en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule Menu, présidente, Madame Sophie Lésineau, conseillère, Madame Valérie

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6961488dcdc6046d47c53aac

Appel

7 janvier 2026

7 janvier 2026

J'ai demandé à forum de me laisser partir voir ma fille, je veux lui ramener ses cadeaux de noël. J'ai gagné ni l'assignation ni ma fille.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f8bd3db21cbdd89acc

Appel

18 septembre 2007

18 septembre 2007

elle était titulaire d'un mandat de délégué du personnel et au Comité d'Entreprise son salaire brut mensuel est de 2024 €, Madame Nadine A... : a été engagée le 19 février 1973 comme monteur câbleur

Source officielle
CA

Chambre 2 A

6309b3e3a521cdc5630b7a23

Appel

26 août 2022

26 août 2022

MINUTE N° 353/2022 Copie exécutoire à - la SELARL LEXAVOUE COLMAR - Me Valérie BISCHOFF - DE OLIVEIRA Le 26 août 2022 Le Greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8ebd3db21cbdd93a65

Appel

6 mars 2017

6 mars 2017

Les parties ont été avisées à l'issue des débats de ce que l'arrêt sera prononcé par sa mise à disposition au greffe de la cour le 6 mars 2017 GREFFIER Lors des débats : Mme Valérie Souriant, greffier

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

6438f356a942a604f5e9383c

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

de Prud'hommes - Formation paritaire de CRETEIL - RG n° F17/01299 APPELANTE Société CASA FRANCE [Adresse 1] [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Me Laurent MORET, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

68df5a3221a269c127203a12

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Madame [S] [P] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Jérôme BORZAKIAN, avocat au barreau de PARIS, toque : G0242 INTIMEE Madame [Z] [J] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Valérie

Source officielle
CA

9e Chambre B

6162886bdafa129e39951812

Appel

11 juillet 2013

11 juillet 2013

Des cadeaux clients (vin, coffrets) devaient être distribués, au plus tard pour le début d'année, aux principaux clients de GT Pièces et Services Provence Cette démarche vous permettait de vous présenter

Source officielle
CA

Chambre 2 A

626cd2b2bd20aa057d9f374e

Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

MINUTE N° 195/2022 Copie exécutoire à - Me Valérie BISCHOFF - DE OLIVEIRA - Me Thierry CAHN Le 29/04/2022 Le Greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

63119dd06f0d304f138e5f5f

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

de la Cour, composée de : Monsieur FOURMY Olivier, Premier président de chambre Madame ALZEARI Marie-Paule, présidente Madame LAGARDE Christine, conseillère Greffière lors des débats : Mme CAILLIAU

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

616290cfe498f0b428bb834f

Appel

5 septembre 2013

5 septembre 2013

procédure civile, l'affaire a été débattue le 15 mai 2013, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Colette PERRIN, Présidente chargée d'instruire l'affaire et Madame Valérie

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

616290cfe498f0b428bb8350

Appel

5 septembre 2013

5 septembre 2013

procédure civile, l'affaire a été débattue le 15 mai 2013, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Colette PERRIN, Présidente chargée d'instruire l'affaire et Madame Valérie

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

616290d0e498f0b428bb8352

Appel

5 septembre 2013

5 septembre 2013

procédure civile, l'affaire a été débattue le 15 mai 2013, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Colette PERRIN, Présidente chargée d'instruire l'affaire et Madame Valérie

Source officielle
CA

6e Chambre A

61627765a2bc6369e8386c37

Appel

20 juin 2013

20 juin 2013

Signé par Madame Arlette MEALLONNIER, Présidente et Madame Valérie BERTOCCHIO, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd65bd3db21cbdd9335c

Appel

6 juin 2016

6 juin 2016

GREFFIER Lors des débats : Mme Valérie Souriant, greffier.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65b0bcfa8d0ccf000877e5fb

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

[X] [Y] a été engagé par la société Solutechnic Engineery Electronic (STEE) selon contrat à durée indéterminée à compter du 28 juin 2017 en qualité de monteur câbleur en électronique.

Source officielle

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