Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
64f8167b0a9accd9695a4361
5 septembre 2023
5 septembre 2023
. / Le lave-vaisselle installé a immédiatement présenté des dysfonctionnements. / (') / Le réfrigérateur installé a aussi immédiatement présenté des dysfonctionnements, faisant un bruit important. / Le
Source officielle1ère Chambre
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1 octobre 2024
1 octobre 2024
Concernant le coût du nettoyage de la cage d'escalier, il figure pour 24 EUR dans un décompte de charges du 10 avril 2022, au titre de : « nettoyage liquide vaisselle dans cage escaliers ». M.
Source officielle2e chambre sociale
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29 avril 2025
29 avril 2025
demandaient qui était à la plonge la veille et répondaient lorsqu'on leur disait que c'était la salariée': «'Ah bah ça ne m'étonne pas''», et d'autre part, lui reprochaient de ne pas ranger correctement la vaisselle
Source officielle1ère chambre section JEX
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24 octobre 2023
24 octobre 2023
ARRÊT n° du 24 octobre 2023 AL R.G : N° RG 21/02349 - N° Portalis DBVQ-V-B7F-FDJP Copie: -Me Sylvie RIOU-JACQUES -Me Christophe VAUCOIS COUR D'APPEL DE
Source officielle2ème Chambre
DCA_23VE01972_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Les trois autres mineurs, dont C J, sont restés au camp avec l'animatrice stagiaire pour faire la vaisselle. Durant cette promenade nocturne, vers 22h, plusieurs jeunes ont demandé à M.
Source officielleCour d'Appel
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11 septembre 2003
11 septembre 2003
déplacement (kilométrage de 450 km entre Nevers et Bordeaux) par rapport aux autres prestations (mise en cartons de partie du mobilier ..., emballage, démontage et remontage des meubles, déballage de la vaisselle
Source officielleCour d'Appel
6253c8f4bd3db21cbdd86cd5
14 janvier 2004
14 janvier 2004
la mise en carton des livres, vêtements, batterie de cuisine, bibelots non fragiles et prévoit notamment à la charge de l'entreprise la protection spécifique des luminaires, tableaux, glaces et vaisselles
Source officielleCour d'Appel
6253cbe3bd3db21cbdd8e896
13 octobre 2011
13 octobre 2011
du tribunal de grande instance d'Hazebrouck, a : - autorisé les époux à introduire l'instance en divorce, - ordonné la remise des vêtements et objets personnels en particulier la moitié de la vaisselle
Source officielle1re chambre 2e section
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17 octobre 2023
17 octobre 2023
Elle soutient que si Mme [R] avait constaté la disparition d'un micro-ondes et d'un lave-vaisselle à l'occasion de l'état des lieux de sortie du 8 octobre 2019, elle n'aurait alors pas manqué d'en faire
Source officielleChambre sociale
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2 avril 2025
2 avril 2025
Concernant plus particulièrement l'appartement [Adresse 8], il est reproché la présence de nourriture à un stade avancé de putréfaction avec présence de vers, une insuffisance de vaisselle au regard du
Source officielleChambre sociale
67ee177251255e24994fc41b
2 avril 2025
2 avril 2025
Concernant plus particulièrement l'appartement [Adresse 9], il est reproché la présence de nourriture à un stade avancé de putréfaction avec présence de vers, une insuffisance de vaisselle au regard du
Source officielle9e Chambre C
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11 décembre 2015
11 décembre 2015
Elle apparaît également avoir adressé plusieurs mails relatifs à des questions de matériel pour l'hôtel ( vaisselle , linge..) ou des fournisseurs ( électricien), relevant des missions confiées à madame
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
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4 mars 2016
4 mars 2016
que dans le milieu de la restauration ne pouvait à l'évidence pas considérer cette clause comme valant double autorisation, d'enseigne et de dépôt de marque quand bien même tenues du personnel et vaisselle
Source officielleChambre Sociale
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12 mai 2022
12 mai 2022
nous avons reçu une nouvelle doléance de la part d'un client pour votre mission chez Elior du 23 au 27/07/2018, en effet, le chef gérant nous remontait un manque d'investissement mais surtout de la vaisselle
Source officielleChambre sociale
64c35c71f01612d969deffd8
27 juillet 2023
27 juillet 2023
; - seulement 2 ouvertures en 2 mois contre 7 sur la même période l'an passé, un client en grains avec dégradation tarifaire bien au-dessus de la moyenne et un client « pod » avec une dotation en vaisselle
Source officielleChambre civile
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26 juillet 2022
26 juillet 2022
FREDOLI des objets mobiliers lui appartenant, non compris dans le procès verbal de saisie-vente sus indiqué savoir : - une saladette AAPS903PZ AFI - un plan de travail en marbre - un lave-vaisselle
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
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31 mars 2016
31 mars 2016
jamais subi le moindre inconvénient lié au système d'assainissement qui a pu se révéler insuffisant pour deux personnes l'occupant à plein temps et disposant en outre d'appareils ménagers tels que lave-vaisselle
Source officielleCour d'Appel
6253ccf0bd3db21cbdd91c43
6 novembre 2014
6 novembre 2014
I. 58640 VARENNES-VAUZELLES représentée par la SELARL D.P.V AVOCATS, avocat au barreau de LYON assistée de la SELARL HOFFMAN, avocat au barreau de PARIS SARL SERENISEAT anciennement dénommée SAS
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00578_20241211
11 décembre 2024
11 décembre 2024
Interpellé par les services de gendarmerie de Varennes-Vauzelles, M. A a été placé en retenue administrative pour vérification de son droit de circulation ou de séjour.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6162cc35fea1086acdbe41e3
30 mai 2012
30 mai 2012
dite MARCO POLO) du jugement contradictoire rendu le 14 décembre 2006 par le tribunal de commerce de Bobigny assorti de l'exécution provisoire, la condamnant pour atteinte à l'image de 3 modèles de vaisselle
Source officiellePage 9 sur 37