La Sarl Vignobles Beaujolais devient la Sas Romana Esca.

CHATEAUX VIGNOBLES EN AQUITAINE c/ Dominique X...

copie, de préférence par courriel, du courrier en date du 13 mai 2015 du président de la communauté de communes 4B - Sud Charente mentionné dans le courrier du 13 octobre 2015 adressé au maire de Vignolles

des dispositions des articles 804 et 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 08 Novembre 2022 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Laetitia VIGNON

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires enregistrés le 27 octobre 2023, le 19 février 2024, le 29 juillet 2024 et le 4 novembre 2024, la commune de Vignory, représentée par Me Monamy

PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 30 AVRIL 2018 (Rédacteur : Michèle ESARTE, président,) N° de rôle : 17/00239 [T] [H] épouse [K] [A] [K] EARL DES VIGNOBLES

Le projet se situe par ailleurs dans la zone de " grande vigilance " du plan Paysage du vignoble de Champage réalisé en 2018 par France Energie Eolienne.

DISTILLERIES [R] agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège [Adresse 2] [Localité 1] N° SIRET : 305 378 390 00010 SA SOCIETE D'EXPLOITATION DES VIGNOBLES

Propreté des BdR Syndicat CFDT Commerce et Services des Bouches du Rhône Grosse délivrée le :14 décembre 2016 à : Me Etienne DE VILLEPIN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Roger VIGNAUD

La requête et les pièces de la procédure ont été communiquées à la commune de Vigneux-Hocquet qui n’a pas produit d’observations.

vinification et au stockage de sa production (contrat du 1er août 2011), confié, dans le cadre d'un « contrat de prestation de services », à la société [Adresse 2] le suivi et la gestion de son vignoble

ENTREPRISES DE PROPRETE DES BOUCHES DU RHO NE Copie exécutoire délivrée le : 12 janvier 2024 à : Me Emilie MILLION-ROUSSEAU de la SELARL RACINE, avocat au barreau de MARSEILLE Me Roger VIGNAUD

Syndicat CGT DES ENTREPRIES DE PROPRETE DES BOUCHES DU RHON E C/ SAS ELIOR SERVICES PROPRETE ET SANTE Copie exécutoire délivrée le : 10/02/2020 à : Me Roger VIGNAUD

2022, RG 21/02383, n° Portalis DBYF-W-B7F-H77P ; PARTIES EN CAUSE APPELANT : timbre fiscal dématérialisé n°: 1265 2730 3408 3885 Maître François [H] [Adresse 2] représenté par Me Sofia VIGNEUX

des dispositions des articles 804, 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 05 Juin 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Laetitia VIGNON

Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Laetitia VIGNON, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION A -------------------------- ARRÊT DU : 15 AVRIL 2015 (Rédacteur : Madame Maud Vignau, Président) PRUD'HOMMES N° de rôle : 13/04116

SCEA LES VIGNOBLES RICHARD X... C / SCI LES DEUX FILLES COUR D'APPEL DE NIMES CHAMBRE CIVILE Chambre 2 A ARRÊT DU 20 AOUT 2008 APPELANTS : Monsieur Richard X...

entendu former recours contre la décision du bâtonnier de l'ordre des avocats de [Localité 4] du 6 janvier 2021 qui a fixé à la somme de 800 euros TTC le montant des honoraires dus par lui à maître Roger Vignaud

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure La société civile d'exploitation agricole Vignobles C et M. et Mme C ont demandé au tribunal administratif de Nîmes de prononcer la décharge