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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cda4bd3db21cbdd93fb6
13 avril 2018
13 avril 2018
Williams C... et Mme Mélanie Z... (les consorts C... Z...), puis a adressé un compte-rendu de ses diligences aux vendeurs. Par lettre du 28 mars 2012, Mme X... a informé M.
Source officielle8ème chambre
62c67c53ca9bf26379030812
6 juillet 2022
6 juillet 2022
Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Christine SAUNIER-RUELLAN, président - Karen STELLA, conseiller - Véronique MASSON-BESSOU, conseiller assistés pendant les débats de William
Source officielle8ème chambre
68f07da7bfd83326c706384d
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Bénédicte BOISSELET, président - Véronique DRAHI, conseiller - Olivier GOURSAUD, magistrat honoraire assistés pendant les débats de William
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_24PA00953_20240429
29 avril 2024
29 avril 2024
A, représenté par Me Berrebi-Wizman, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2326921 du 16 février 2024 du tribunal administratif de Paris ; 2°) d'annuler l'arrêté du 9 novembre 2023 du
Source officielleCour d'Appel
6253cd28bd3db21cbdd926f6
10 septembre 2015
10 septembre 2015
William X... (les consorts X...) ont promis de vendre à Mme Nadia Z..., épouse A..., et à son fils, M. Lucas B...
Source officielle1ère Chambre
62e0d570e8fd1e05797fa256
26 juillet 2022
26 juillet 2022
[I] concernant les véhicules Peugeot RCZ Cup et Peugeot 207 RPS, et la remorque de marque Ifor Williams, type 2CBTB3500, ainsi que la désignation de Me [W], notaire à Cattenom pour procéder aux opérations
Source officielle8ème chambre
63c8eed5dc5b777c90992efa
18 janvier 2023
18 janvier 2023
2023 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Bénédicte BOISSELET, président - Karen STELLA, conseiller - Véronique MASSON-BESSOU, conseiller assistés pendant les débats de William
Source officielle8ème chambre
63b6772ea853827c9026d0d5
4 janvier 2023
4 janvier 2023
, président, et Karen STELLA, conseiller, qui ont siégé en rapporteurs sans opposition des avocats dûment avisés et ont rendu compte à la Cour dans leur délibéré, assistés pendant les débats de William
Source officielle8ème chambre
6307108c7786aac563f2759b
24 août 2022
24 août 2022
Audience présidée par Véronique MASSON-BESSOU, magistrat rapporteur, sans opposition des parties dûment avisées, qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assisté pendant les débats de William
Source officielle8ème chambre
62736a3da58162057dac6698
4 mai 2022
4 mai 2022
Audience présidée par Christine SAUNIER-RUELLAN, magistrat rapporteur, sans opposition des parties dûment avisées, qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assisté pendant les débats de William
Source officielle8ème chambre
6707701c81e733ee26982e5f
9 octobre 2024
9 octobre 2024
09 Octobre 2024 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Bénédicte BOISSELET, président - Véronique DRAHI, conseiller - LAURENT, conseiller assistés pendant les débats de William
Source officielle8ème chambre
66863d05b1dbbe3bae60031c
3 juillet 2024
3 juillet 2024
par Me Xavier DENIS, avocat au barreau de LYON, toque : 1802 Audience tenue par Bénédicte BOISSELET, magistrat chargé de la mise en état de la 8ème chambre de la cour d'appel de Lyon, assisté de William
Source officielleCour d'Appel
6253cd34bd3db21cbdd92979
2 novembre 2015
2 novembre 2015
. --- = = oO § Oo = =--- LA COUR --- = = oO § Oo = =--- FAITS et PROCÉDURE Les époux William Christopher X...et Keltoum Y..., mariés au Maroc le 24 mai 2012, sont les parents de Dina, née le
Source officielleCour d'Appel
6253cc2ebd3db21cbdd8f62f
20 janvier 2012
20 janvier 2012
William Michel Raymond Y... et Mme Christine X... sont issues deux enfants : Camille et Manon, nées le 27 mars 2003.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
615e0ddec25a97f0381f5010
3 octobre 2014
3 octobre 2014
], [S] [U] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU de la SCP SCP GRAPPOTTE BENETREAU, avocats associés, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 Représenté par Me William
Source officielleCour d'Appel
6253cb74bd3db21cbdd8d849
8 février 2011
8 février 2011
somme de 15.936 euros, - condamne la SCI MANOIR DE LA GARDE à payer à la SA William HORN la somme de 7.172 euros, - ordonne la compensation de ces sommes et dit que la SA William HORN reste devoir
Source officielle8ème chambre
65a8d30ee12c85000874aef6
17 janvier 2024
17 janvier 2024
ABADA de la SELARL ABADA, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE ORDONNANCE : Contradictoire Signée par Bénédicte BOISSELET, Président de la 8ème chambre de la cour d'appel de Lyon, assisté de William
Source officielleCour d'Appel
6253cdaabd3db21cbdd94113
19 septembre 2018
19 septembre 2018
William, A... Représentant : Me Virginie ROSSI, avocat au barreau de MARSEILLE AppelantMme Marie-Christine, Madeleine Z...
Source officielleCour d'Appel
6253c9aabd3db21cbdd88f9d
9 novembre 2006
9 novembre 2006
William Z... né le 09 Novembre 1973 à RIS-ORANGIS (ESSONNE) ...
Source officielleCour d'Appel
6253cda3bd3db21cbdd93f7c
26 octobre 2017
26 octobre 2017
Représentée par Me Marie camille PEPRATX NEGRE de la SCP ERIC NEGRE, Marie CAMILLE PEPRATX NEGRE , avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMES : Monsieur william Z... de nationalité Française [...]
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