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178 résultats pour « Zahi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c975bd3db21cbdd88608

Appel

6 juin 2006

6 juin 2006

J..., 67 rue Zahir Zitoune MEKNES (MAROC) représentée par la SCP M. G..., avoués à la Cour assistée de la SCP RIVIERE & COSTE, avocats au barreau d'AVIGNON Monsieur K...

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

6866152811adae0daca53345

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Son liquidateur, la SCP Olivier Zanni, a été appelée aux opérations d'expertise. M. [X] a déposé son rapport le 25 février 2020.

Source officielle
CA

Chambre sociale

635237a08c924eadffcc4a0a

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Adresse 21] [Localité 8] Représenté par Maître KHERFALLAH, avocat au barreau de PAU S.A.S. [11] [Adresse 5] [Localité 9] Représentée par Maître MOULINIER, avocat au barreau de PAU et Maître ZANIER

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

69e9a84fcdc6046d473756b3

Appel

22 avril 2026

22 avril 2026

GA ENTREPRISE [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Olivier TABONE de l'AARPI TABONE DE TASSIGNY & PARTNERS, avocat au barreau de PARIS (plaidant) et par Me Nadia ZANIER de la SCP RAFFIN &

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

628490b9498a54057d10303e

Appel

16 mai 2022

16 mai 2022

Société MOSO EUROPE SLU, Société de droit espagnol, poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Adresse 1] (ESPAGNE) Représentée par Me Nadia ZANIER

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

67ef6af366129746fdd69c87

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 16] Représentées par Me Nathalie MOULINIER, avocat au barreau de PAU Assistées de Me Nadia ZANIER

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

5fde4e23676f262b2e44e5b1

Appel

2 juillet 2018

2 juillet 2018

Représentée par Me Francis NIDECKER, avocat au barreau de TOULOUSE Assistée par Me Nadia ZANIER de la SCP INTER-BARREAUX RAFFIN & ASSOCIES, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMEES

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_20TL21856_20240430

Admin. Appel

30 avril 2024

30 avril 2024

le 4 février 2022 et le 23 juin 2023, ce dernier étant un mémoire récapitulatif, et un mémoire non communiqué, enregistré le 9 janvier 2024, la société anonyme Betem Ingénierie, représentée par Me Zanier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd08bd3db21cbdd9213e

Appel

10 mars 2015

10 mars 2015

fractionnée en mai 2011 ; alors qu'ensuite de démissions récurrentes et de licenciement de cadres la société a passé un accord le 1er mars 2011 sur les risques psycho sociaux au sein de l'UES Financière Zannier

Source officielle
CA

Chambre 1-6

633fc2a5e633183e2ee17738

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

Il n'est pas justifié de l'exigibilité des montants demandés par le centre hospitalier de [Localité 15], l'AP-HM et le cabinet d'électro-radiologie Jospeh Zami invoqués par les questions, dans la mesure

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

62fdd5eac40462c563c351db

Appel

17 août 2022

17 août 2022

CONCESSIONS GARES FRANCE RCS de Nanterre N°B 524 959 236 [Adresse 14] [Localité 16] Représentée par Me Erwan VIMONT, avocat postulant inscrit au barreau d'AGEN et par Me Nadia ZANIER, avocate plaidante

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

653a062ed0451e8318d0e8d3

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

ancienne qualité d'assureur de la société AT INGENIERIE [Adresse 22] [Localité 15] représentée par Me Erwan VIMONT, membre de la SCP LEX ALLIANCE, avocat postulant au barreau d'AGEN et Me Nadia ZANIER

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

60331baaa6a7178d5c2ef170

Appel

27 septembre 2017

27 septembre 2017

CONCIERGE, Ayant son siège social [Adresse 17] [Adresse 11] N° SIRET : 528 813 041 (LILLE) Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Société ATELIER DE ZAZI

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

6033d13fd6d523834c26f135

Appel

27 mars 2017

27 mars 2017

siège, [Adresse 3] Représentée par Maître Michel PUYBARAUD de la SCP MICHEL PUYBARAUD, avocat postulant au barreau de BORDEAUX Représentée par Maître BIROUSTE Maria-Soledad substituant Maître Nadia ZANIER

Source officielle
CA

3ème chambre

5fda79ffc362aa052e98eb42

Appel

27 juin 2019

27 juin 2019

avocat postulant au barreau de TOULOUSE et par Me Florent ESQUIROL, avocat plaidant au barreau de PYRENEES-ORIENTALES INTIMES SA ALLIANZ IARD [Adresse 9] [Localité 6] Représentée par Me Nadia ZANIER

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_20TL24117_20230321

Admin. Appel

21 mars 2023

21 mars 2023

de Bordeaux le 18 décembre 2020 et les 21 mai et 18 juin 2021 puis, le 11 avril 2022, devant la cour administrative d'appel de Toulouse, la société par actions simplifiée Géotec, représentée par Me Zanier

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_21TL21633_20231205

Admin. Appel

5 décembre 2023

5 décembre 2023

Par deux mémoires, enregistrés le 16 juin 2022 et le 20 février 2023, la société Otéis, représentée par Me Zanier, conclut : 1°) à titre principal, au rejet des conclusions présentées à son encontre

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_20MA03576_20221221

Admin. Appel

21 décembre 2022

21 décembre 2022

pour la société Marenco et compagnie, - les observations de Me Büsch pour la société Ginger CEBTP, - les observations de Me Pelloquin pour la commune du Cannet-des-Maures, - les observations de Me Zanier

Source officielle

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Journal officiel
Créations

ZAHIRI, Bilal, Zahiri

SIREN 908919855Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

18/09/2026

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Créations

Zahi, Fouhed

SIREN 534922653Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

18/09/2026

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Créations

SHINWARY, Zahidullah

SIREN 109866988Greffe du Tribunal de Commerce de Nice

15/09/2026

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Créations

belhocine, zahia, hammache

SIREN 109750729Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

13/09/2026

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Créations

ZAHIRY, Ilias

SIREN 109442798Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans

13/09/2026

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