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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 10
6789f561b7cff8efb7357649
16 janvier 2025
La culture du liquide péritonéal prélevé s'est révélée positive, en présence de colonies de bactéroïdes fragilis. Un traitement par antibiotiques a été prescrit à M. [S].
Cour d'Appel
6253ca5fbd3db21cbdd8adad
24 janvier 2008
Sur le fond du litige, ils soutiennent que la banque a manqué à son devoir de conseil en leur accordant des prêts hors de proportion avec leurs possibilités de remboursement, (salaire mensuel à deux de
Chambre 4 A
65c32eeb11f78b0008e3e367
19 janvier 2024
fréquences ou des contrecoups à la colonne vertébrale, 8. rendre possible d'alterner les positions debout/assis, éviter les positions statiques de longue durée.
Pôle 4 - Chambre 2
688af894aac506b5d705d017
30 juillet 2025
Arguant de l'incohérence de la consommation d'eau qui lui était imputée, et alors qu'en 2013 la colonne en plomb a été remplacée par une colonne en cuivre, et que des compteurs individuels ont été installés
CHAMBRE 2 SECTION 2
603349053257a2b92d92b7fe
6 juillet 2017
ORDONNANCE DE CLÔTURE DU : 30 mars 2017 *** FAITS ET PROCEDURE La SA Philippe Leprince Promotion (SA PLP) a été placée en liquidation judiciaire le 16 juin 1996.
8ème chambre
6620b8c4bd6a8f00086ab911
17 avril 2024
l'avance par courriel et par lettre, aux travaux suivants : travaux de nature à mettre fin à la fuite sur la vidange de la baignoire, la fuite sur le groupe de sécurité du cumulus et la fuite sur la colonne
CHAMBRE SOCIALE A
66fe355991b69e88a370fc93
2 octobre 2024
Notre équipe qui maîtrise parfaitement ce type de colonnes sur le terrain, a pour but de répondre aux besoins et aux attentes des communes qui investissent dans ces types de colonnes pour la prestation
Pôle 4 - Chambre 9
6162c83fb820aa60963d8564
6 décembre 2012
Enfin, elle prie la cour de ramener à de plus justes proportions l'indemnisation due à M et Mme [S], s'agissant d'un préjudice esthétique.
1ère chambre
DCA_23PA00908_20231222
22 décembre 2023
la modification du réseau d'électricité ne correspondait pas à ses besoins compte tenu de ses perspectives d'urbanisation et de développement ni que le coût de l'équipement projeté serait hors de proportion
DCA_21PA05282_20220707
7 juillet 2022
Ces fouilles doivent être strictement nécessaires et proportionnées.
3ème chambre
69d73431cdc6046d479a1719
8 avril 2026
et à payer la somme de 3 600 € sur le fondement des dispositions de l'article 700 du code de procédure civile, Statuant à nouveau, - ramener l'indemnisation des préjudices contestés dans les proportions
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
69e86111cdc6046d4719945a
21 avril 2026
D'autre part, les autres motifs (promotions et opérations promotionnelles) sont des opérations effectuées de manière constante et pour lesquelles il est difficile d'imaginer un réel impact en matière de
Pôle 5 - Chambre 1
61635de6683f470e3416dc3f
2 février 2011
; la colonne de gauche est identifiable d'emblée comme afférente aux résultats naturels de la recherche, reconnaissables en ce qu'ils contiennent en position d'attaque les signes AUTOIES, AUTO IES ou
CHAMBRE SOCIALE C
5fca6bfe6aea7b56a09674d0
22 octobre 2020
anonymisées sous une forme identique à celles déjà reçues, intégrant en plus le lieu de travail mais excluant les informations suivantes : 'unité structurelle' et 'qualification' regroupées dans les colonnes
Chambre sociale
60323b02bbe625714317cc73
22 mars 2018
Une nouvelle proposition de promotion a été présentée le 22 septembre 2015.
2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA01339_20230210
10 février 2023
3), il en résulte un rappel de taxe sur la valeur ajoutée nette de 345 905 euros, au lieu de 350 753 euros figurant au total de la colonne 5 ; la différence semble correspondre à la taxe sur la valeur
2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02779_20230914
14 septembre 2023
faits objectifs, médicalement constatés et concordants pour conclure à une aggravation de la lésion préexistante de syringomyélie imputable à l'accident de service, lequel était un traumatisme de la colonne
Chambre 1-5
68df5f1e38ac3a658931de9b
2 octobre 2025
[A] [S] et Mme [O] [P] sont dues à la conjonction de trois causes : - des tuyaux de vidage en plomb poreux et percés au quatrième étage, - des reflux d'eaux usées en provenance de la colonne collective
Pôle 5 - Chambre 2
6162af169547460d26ddb687
8 février 2013
Informées qu'étaient commercialisés en France deux modèles de chaussures constituant, selon elles, la copie servile de ces deux modèles (plus précisément : un modèle 'Colour Sky Blue / White et un modèle
615e0d03c25a97f0381f4b66
4 mars 2015
générale, n'évoque pas davantage l'installation d'un PAR au sous-sol dans les parties communes, la liste des travaux concernés par le raccordement portant uniquement sur des travaux de création de colonnes
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