le rez-de jardin et le parking sous-terrain.

Vu les autres pièces du dossier.

gracieux, ensemble la décision du 15 janvier 2021 et la note de renseignements d'aménagement n° 2020.2792 concernant le lot n° 1 partie du domaine Taihura, cadastré section RD n° 185 de la commune de

Le bien comporte un terrain d'une superficie importante de 10 285 m² superbement arboré, une surface habitable importante de 449 m², de vastes terrasses de 143m², des équipements de prestige comme une

Une décision définitive doit alors être prise par l'autorité compétente pour la délivrance de l'autorisation, dans un délai de deux mois suivant cette confirmation.

sur ce terrain.

Par courrier du 26 octobre 2019, M. et Mme C, propriétaires voisins du projet, ont exercé un recours gracieux contre cette décision auprès du maire.

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : M. D B, M.

Vu les autres pièces du dossier.

[D] a fait en sorte d'agrandir la surface plane du remblai qui existait antérieurement en partie sud de son terrain.

ARKEOS selon contrat du 24 novembre 2000, cabinet assuré auprès de la M.A.F.

Par déclaration du 20 janvier 2011, M et Madame [Y] ont relevé appel de cette décision.

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : M.

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Mme C B a demandé au tribunal administratif de Poitiers d'annuler la décision du 18 septembre 2020 par lequel le maire de la commune de

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : M.

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : M.

de construire sur un terrain anciennement classé en espace boisé classé puis déclassé avec compensation par achat d’un autre terrain doit être délivrée par décret ; • d’autre part, au regard de l’article

conclues ou les autorisations d'exploiter antérieurement accordées pour l'exécution du service des remontées.

d’une part, la végétalisation des talus après terrassement et d’autre part, le respect des prescriptions imposées par le directeur départemental des services d’incendie et de secours, la commission d’

un motif, de droit ou de fait, autre que celui initialement indiqué, mais également fondé sur la situation existant à la date de cette décision.