CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 819 résultats pour « docteurs en médecine ou en chirurgie »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

Monsieur Pascal Xc/Monsieur Rolland Y

6253cd19bd3db21cbdd92404

Appel

13 mai 2015

13 mai 2015

professionnel, le docteur B...mentionne au titre des conséquences des séquelles relevées que Monsieur X... " ne peut plus faire actuellement aucun geste de chirurgie, même de petite chirurgie, qui nécessite

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

5fd92a81ff95c809c11721da

Appel

26 mai 2020

26 mai 2020

du Docteur [V], médecin anesthésiste, du 23 mai au 28 mai 2016, et le remplacement du Docteur [L] par le Docteur [V] du 6 juin au 10 juin 2016.

Source officielle
CA

Chambre sociale

60353380cbc9a65dc07069fd

Appel

2 juin 2016

2 juin 2016

Observations des médecins contrôleurs : Praticien responsable du contrôle : Docteur [U] [I] - praticien conseil du service médical de l'assurance-maladie.

Source officielle
CA

Chambre sociale

60353380cbc9a65dc07069fe

Appel

2 juin 2016

2 juin 2016

Observation des médecins contrôleurs : Praticien responsable du contrôle : Docteur [L] [S] - praticien conseil du service médical de l'assurance maladie.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

6620b8cbbd6a8f00086aba3d

Appel

17 avril 2024

17 avril 2024

Par ordonnance du 14 février 2023, le docteur [G] [C] a été désigné en lieu et place du docteur [V] [Y]. Le docteur [G] [C] a déposé son rapport le 2 avril 2023.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20141095

Appel

10 avril 2014

10 avril 2014

l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) à sa demande de communication de son dossier médical relatif à l'intervention qu'elle a subie le 10 janvier 2011 dans le service de stomatologie et de chirurgie

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

65b360c21d7564000872de0f

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

[T] [V] et le docteur [P] [F] aux dépens de cette partie de l'instance -10 condamné la clinique du [18], le docteur [T] [V] et le docteur [P] [F] à verser à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd7bd3db21cbdd94af6

Appel

26 octobre 2020

26 octobre 2020

A..., docteur en chirurgie-dentaire, expert inscrit sur la liste de la cour d'appel de Basse-Terre, a été désigné en lieu et place de M. J...

Source officielle
CA

5ème Chambre

635a21e2c549ea05a7cd2d9a

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

Le [Date décès 22] 2011 à 7h, le docteur [I], médecin de garde était prévenu, et a fait pratiquer des analyses et examens. Victime d'un arrêt cardio-respiratoire, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc01bd3db21cbdd8ed28

Appel

7 juin 2011

7 juin 2011

Dire s'il est conforme aux dispositions de la Loi du 4 mars 2002 et des décrets s'y rattachant relatifs aux actes de chirurgie esthétique.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc87bd3db21cbdd9063c

Appel

18 mars 2013

18 mars 2013

, sont des préjudices qui découlent directement des fautes dont les médecins sont responsables et dont ils doivent réparation.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_22PA05357_20230215

Admin. Appel

15 février 2023

15 février 2023

B sur le fondement de l'article 6.7 de l'accord franco-algérien en s'appropriant les motifs de l'avis du 25 juin 2021 du collège des médecins de l'Office français de l'immigration et de l'intégration (

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_24MA01472_20251128

Admin. Appel

28 novembre 2025

28 novembre 2025

La CCI a désigné le docteur F..., spécialisé en chirurgie orthopédique et en chirurgie infantile, et le docteur G..., spécialisé en neurologie, en qualité d’experts, ces derniers ayant remis leur rapport

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

6374912740f124dcd102fe91

Appel

4 novembre 2022

4 novembre 2022

[G] n'apporte aucun élément qui viendrait justifier médicalement son propos selon lequel les chirurgies dont il a bénéficié ne pourraient pas avoir été causées par la tendinopathie dont il était affecté

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

ORCA_23BX01915_20240125

Admin. Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

il a besoin n'est pas disponible dans leur pays d'origine ; - il n'a pas été procédé à un examen réel et sérieux de l'enfant ; - la décision fixant le pays de renvoi doit être annulée dès lors qu'elle

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

68f86837d7e432441d85bfac

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Mme [Z] est affectée au pôle chirurgie.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

61627b5a92e3db741f8570da

Appel

12 décembre 2013

12 décembre 2013

Selon les dispositions de l'article 5, 10° de l'arrêté du 5 mars 2006 relatif à la classification et à la prise en charge des prestations d'hospitalisation pour les activités de médecine, chirurgie, obstétrique

Source officielle
CA

chambre sociale

6163c63cf3112a7c58687433

Appel

29 juin 2010

29 juin 2010

ou de chirurgie ambulatoire dans la mesure où ils requièrent un secteur opératoire sécurisé, du personnel paramédical, des conditions d'asepsie particulières et des boxes de repos pour les patients et

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_22PA00289_20230411

Admin. Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

Mme C, qui se fonde notamment sur les observations de son médecin conseil, le docteur F, soutient que l'algodystrophie dont elle souffre, qui est une complication inhérente à toute opération chirurgicale

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd52bd3db21cbdd92f06

Appel

18 février 2016

18 février 2016

doit justifier de l'impossibilité pour l'un ou l'autre de ces médecins de prescrire cette prolongation.

Source officielle

Page 9 sur 91

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.