son relevé complet des notes obtenues au cours de la première année de formation au métier d'infirmière effectuée au sein de l'institut de formation en soins infirmiers (IFSI) René Auffray ; 2) l'équivalence

déclarations établies par l'EARL et les autorisations d'exploitation délivrées par l'administration concernant cet établissement, permettant de connaître le type de volailles élevées et la densité en animal-équivalent

temps plein sur une base d’amplitude horaire de 15 heures et 16,29 équivalents temps plein pour une amplitude horaire de 15 heures 15, ce que couvrent largement les 18 équivalents temps plein actuel ;

Un décret du 31 décembre 2001 a institué une durée d'équivalence de la durée légale de travail selon lequel chacune des périodes de surveillance en chambre de veille est décomptée comme 3 heures de travail

pour les personnels affectés à la vente qui permet d'établir un rapport d'équivalence à 42h54 de présence pour 39 heures de travail effectif.

du règlement (CE) n° 1107/2009 du 21 octobre 2009 ; - l’ANSES a entaché sa décision d’erreur de droit en se bornant à constater une absence d’identité parfaite des produits sans rechercher leur équivalence

maritime, la parcelle ZW n° 43 aurait dû lui être réattribuée en raison de la présence d'un abri ; - en méconnaissance de l'article L. 123-4 du code rural et de la pêche maritime, le principe d'équivalence

. / Le tableau joint en annexe 1 établit les équivalences avec la fonction publique de l'Etat des différents cadres d'emplois de la fonction publique territoriale dans le domaine de l'administration générale

CHRYSLER FRANCE, dans l'emploi qu'elle occupait au sein de la société SONAUTO relativement à la vente des véhicules CHRYSLER et qui représentait 40 % d'un temps plein, ou, à défaut, dans un poste équivalent

PARIS pour la période du 25 juin 2009 au 23 novembre 2010 compte tenu du comportement et des efforts de la société TUNISAIR et des difficultés rencontrées pour réintégrer Monsieur [T] dans un emploi équivalent

21 octobre 2009 ; Sur le bien-fondé du jugement : - l'ANSES a entaché sa décision d'erreur de droit en se bornant à constater une absence d'identité parfaite des produits sans rechercher leur équivalence

électronique, de documents relatifs au panneau publicitaire situé à l'angle de la rue Jean-Baptiste Clément et du boulevard du Temps des Cerises (D502) : 1) le formulaire Cerfa n° 14798*01 ou les documents équivalents

Elle critique l'expert qui a retenu un prix de 460 euros/m2 pour son magasin soit un prix quasiment équivalent au magasin Caroll qui est de 470,83 euros/m2 alors qu'il est d'usage que le prix du m2 des

soutient que : - elle doit être réintégrée dans le grade de commandant divisionnaire de police dès lors que son grade de détachement y correspond ; - elle aurait dû être reclassée à échelon équivalent

-la durée conventionnelle de travail au sein d'une société d'ambulance est fixée à 39 heures de travail effectif, au sens du décret du 9 janvier 2009 précité tenant compte d'heures d'équivalence, pour

l'ANSES le 31 juillet 2018 et, en réponse, n'a produit devant l'agence aucun élément, tels des échantillons, des photographies ou de la documentation technique, de nature à établir l'identité ou l'équivalence

est une heure supplémentaire qui ouvre droit à une majoration salariale ou le cas échéant à un repos compensateur équivalent.

articles L 433-1 et L 433-2 du code des procédures civiles d'exécution, - condamné Monsieur [A] [D] à verser à la société Elogie-[M] une indemnité provisionnelle mensuelle d'occupation d'un montant équivalent